31/2024

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CHU BORDEAUX

Adresse électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CH PERIGUEUX

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CH MONT DE MARSAN

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

1.1.

Acheteur

Nom officiel: CH PAU

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux M LE DIRECTEUR (Établissement Support du GHT Alliance Gironde). Il a en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre (Établissements Support et Partie) doit suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre est conclu avec un maximum en quantité pour l'ensemble des lots, à l'exception des lots 2, 3, 6, 8, 11, 12, 16, 17, 19, et 20 qui comportent des quantités minimales et maximales.Il est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant de la procédure: 8368be0a-b41f-4983-b64d-936a7f384ea9

Identifiant interne: 22UDMFDA365

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 19 851 087,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Agrafe de Michel

Description: Agrafe de Michel -Qté maxi sur 12 mois : 297436 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 11 864,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Agrafeuse à peau à usage unique

Description: Agrafeuse à peau à usage unique Agrafeuse à peau -Qté mini sur 12 mois : 33024 -Qté maxi sur 12 mois : 114264 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 227 384,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique

Description: Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire manuelle -Qté mini sur 12 mois : 710 -Qté maxi sur 12 mois : 2460 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 713 400,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique

Description: Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée usage unique Agrafeuse mécanique coupante circulaire motorisée -Qté maxi sur 12 mois : 1146 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 328 520,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique

Description: Agrafeuse mécanique coupante linéaire tête courbe usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 1952 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 571 640,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm

Description: Agrafeuse mécanique linéaire coupante rechargeable à usage unique 55 à 100mm -Qté mini sur 12 mois : 4812 -Qté maxi sur 12 mois : 16652 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 027 818,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: Agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique

Description: Agrafeuse mécanique linéaire, rechargeable, à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 2032 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 237 552,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur

Description: Agrafeuse mécanique linéaire coupante manuelle pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté mini sur 12 mois : 7225 -Qté maxi sur 12 mois : 37506 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 6 077 152,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: Agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur

Description: Agrafeuse mécanique linéaire coupante motorisée pour chirurgie ouverte et endoscopie avec chargeur -Qté maxi sur 12 mois : 7899 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 1 279 176,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: Dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection UU

Description: Dispositif de suture mécanique électronique autonome (sans cable) avec protection UU Dispositif électronique autonome (sans cable) -Qté maxi sur 12 mois : 1107 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 199 260,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: Kit pour chirurgie digestive manuel

Description: Kit pour chirurgie digestive manuel -Qté mini sur 12 mois : 2415 -Qté maxi sur 12 mois : 12540 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 2 032 492,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: Kit pour chirurgie digestive motorisée

Description: Kit pour chirurgie digestive motorisée -Qté mini sur 12 mois : 1192 -Qté maxi sur 12 mois : 6192 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 524 256,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: Kit pour chirurgie digestive

Description: Kit pour chirurgie digestive -Qté maxi sur 12 mois : 1041 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 90 220,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: Kit lobectomie sous vidéo

Description: Kit lobectomie sous vidéo -Qté maxi sur 12 mois : 2234 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 3 701 738,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale

Description: Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique permettant une anastomose termino-terminale Dispositif trans-oral pour chirurgie bariatrique -Qté maxi sur 12 mois : 78 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 7 800,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: Multi-applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique

Description: Multi-applicateur de clips mécaniques avec petit, moyen et large clips, à usage unique Multi-applicateur de clips mécaniques -Qté mini sur 12 mois : 4864 -Qté maxi sur 12 mois : 16832 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 673 280,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: Multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique

Description: Multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique -Qté mini sur 12 mois : 2073 -Qté maxi sur 12 mois : 7178 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 502 460,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: Chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable

Description: Chargeurs de clips hémostatiques en titane pour multiapplicateurs de clips endoscopique réutilisable Chargeurs de clips hémostatiques en titane -Qté maxi sur 12 mois : 4480 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 183 680,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: Clip hémostatique en titane avec MAD des applicateurs réutilisables

Description: Clip hémostatique en titane avec MAD des applicateurs réutilisables Clip hémostatique en titane avec MAD -Qté mini sur 12 mois : 106996 -Qté maxi sur 12 mois : 370208 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 118 466,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec MAD des pinces réutilisables

Description: Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec MAD des pinces réutilisables -Qté mini sur 12 mois : 25034 -Qté maxi sur 12 mois : 86624 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 259 872,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée

Description: Pince à clip automatique avec clips à fermeture sécurisée Pince à clip automatique avec clips -Qté maxi sur 12 mois : 662 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 58 918,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: Pince à bourse à usage unique

Description: Pince à bourse à usage unique Pince à bourse à usage unique -Qté maxi sur 12 mois : 298 Montant HT estimé du lot pour la durée totale du contrat : 24 138,00 Euro(s) H.T. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33600000 Produits pharmaceutiques

Nomenclature complémentaire (cpv): 33141121 Sutures chirurgicales, 33141120 Clips, sutures, ligatures, 33141121 Sutures chirurgicales, 33141125 Matériel de suture chirurgical

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: L'exécution des prestations débute pour l'ensemble des lots à la plus tardive des deux dates : le 01/11/2023 ou à la date de notification jusqu'au 31/08/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

Informations complémentaires: Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les maximum sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les fournitures proposées devront faire l'objet d'envoi de 2 unités de spécimens pour tous les lots. Le pouvoir adjudicateur procédera à des essais pour les lots 1, 2, 3, 6, 8, 9, 15, 16, 17, 18, 19,20, 21. Les modalités sont précisées dans le Rc. En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi les date et heure figurant dans le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Les établissements membres du groupement régional sont : Chu Bordeaux établissement support du Ght Alliance de Gironde auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Charles Perrens, Pole de santé Arcachon, Ch Bazas, Ch Blaye, Ch Cadillac, Ch Laréole/Langon, Ch Libourne, Ch Sainte Foix La Grande, Csmr de Podensac; Ch Pau établissement support du Ght Bearn Soule auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Hl Moleon, Ch Oloron Sainte Marie, Ch Orthez, Cls Pontacq-Nay; Ch Périgueux établissement support du Cht Dordogne auquel sont rattachés les établissements parties suivants :Ch Bergerac, Ch de Belves, Chi Ribérac Dronne Double , Ch de Domme,Ch Excideuil en Périgord, Ch Lanmarye, Ch Montpon-Menestrol,Ch Nontron, hl ehpad Saint Astier, Ch Sarlat; Ch Mont de Marsan établissement support du Ght Landes auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Ch Saint Sever, Ch Dax, Pôle Gériatrique Morcenx; Ch Agen/Nérac établissement support du Ght Moyenne Garonne auquel sont rattachés les établissements parties suivants : Chd La Candélie, Hl Casteljaloux, Ch Fumel, Ch Marmande/Tonneins, Ch Villeneuve sur Lot, hl ehpad Penne d'agenais ; Ch Bayonne établissement support du Ght Navarre Côte Basque auquel sont rattachés les établissements parties suivants: le Ch Saint palais, Eps de Garazi; Chu de Limoges établissement support du Ght Limousin auquel sont rattachés les établissements parties suivants : c. H. Aubusson, Ch Brive, Ch Tulle, Ch Bort les Orgues, Ch Uzerche, Ch Esquirol, Ch de Haute Corrèze, Ch Gueret, Ch Saint Junien, Ch Bernard Desplas - bourganeuf, Ch Eugène Jamot-La Souterraine, Ch Jacques Boutard-Saint Yrieix, Ch La Valette-Saint Vaury, Ch les Genets d'or - evaux les Bains, Ch Monts et Barrages - saint Leonard de Noblat, Chg Cornil Jean Marie Dauzier

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de médiation: CCIRA de Bordeaux

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Bordeaux

Description des délais d'introduction des procédures de recours: 1-Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative 2- Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative 3-Recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'Etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014. 4- Recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 14 104 580,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 285 660,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BBRAUN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: BBRAUN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 214 245,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245003

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 330 255,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BBRAUN MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: BBRAUN MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 356 072,95 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245003

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003

Valeur de l'offre: 373 920,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004

Valeur de l'offre: 168 080,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

Valeur de l'offre: 316 210,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PETERS SURGICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: PETERS SURGICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 695 451,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245007

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

Valeur de l'offre: 767 510,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

Valeur de l'offre: 123 784,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 2 002 616,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

Valeur de l'offre: 2 210 215,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Valeur de l'offre: 514 731,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010

Valeur de l'offre: 160 515,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 812 735,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011

Valeur de l'offre: 940 533,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 467 733,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012

Valeur de l'offre: 509 139,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013

Valeur de l'offre: 130 286,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014

Valeur de l'offre: 1 106 898,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015

Valeur de l'offre: 5 031,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 265 104,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016

Valeur de l'offre: 252 480,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 305 065,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: APPLIED MEDICAL FRANCE

Offre:

Identifiant de l’offre: APPLIED MEDICAL FRANCE

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017

Valeur de l'offre: 218 929,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245002

Titre: Multiapplicateur de clips endoscopiques préchargés, à usage unique

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TELEFLEX MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: TELEFLEX MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018

Valeur de l'offre: 4 144,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245008

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: PETERS SURGICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: PETERS SURGICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 290 613,28 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245007

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Offre:

Identifiant de l’offre: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 740 416,00 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245005

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TELEFLEX MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: TELEFLEX MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019

Valeur de l'offre: 342 442,40 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245008

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: COUSIN BIOSERV

Offre:

Identifiant de l’offre: COUSIN BIOSERV

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 663 103,60 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245004

Titre: Clip en polymère sur barrettes à fermeture sécurisée avec Mad des pinces réutilisables

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: TELEFLEX MEDICAL

Offre:

Identifiant de l’offre: TELEFLEX MEDICAL

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020

Valeur de l'offre: 666 571,68 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245008

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0022

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: MEDTRONIC

Offre:

Identifiant de l’offre: MEDTRONIC

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0022

Valeur de l'offre: 12 739,50 EUR

L’offre est une variante: non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 245006

Titre: Sutures mécaniques au profit du groupement régional de commandes

Date de conclusion du marché/concession: 01/02/2024

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 443928874

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: CHU BORDEAUX

Numéro d’enregistrement: 26330582300019

Adresse postale: 12 rue Dubernat

Ville: Talence

Code postal: 33400

Pays: France

Point de contact: DIRECTEUR LE

Adresse électronique: cecoma@chu-bordeaux.fr

Téléphone: 0556795679

Adresse internet: https://www.chu-bordeaux.fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

Chef de groupe

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Centre Hospitalier Universitaire de Bordeaux

Numéro d’enregistrement: 1620606

Adresse postale: Chu De Bordeaux 12 Rue Dubernat

Ville: Talence Cedex

Code postal: 33404

Pays: France

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Téléphone: 0556795679

Télécopieur: 0556795357

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Centre hospitalier de la Côte Basque

Numéro d’enregistrement: 1620607

Adresse postale: Centre Hospitalier de la cote basque - Bayonne 13 Avenue de l'interne Jacques Loëb

Ville: Bayonne

Code postal: 64109

Pays: France

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Téléphone: 0556795679

Télécopieur: 0556795357

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: CH PERIGUEUX

Numéro d’enregistrement: 1620608

Adresse postale: Centre Hospitalier de Périgueux 80 Avenue Georges Pompidou

Ville: Périgueux

Code postal: 24019

Pays: France

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Téléphone: 0556795679

Télécopieur: 0556795357

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0006

Nom officiel: CH MONT DE MARSAN

Numéro d’enregistrement: 1620609

Adresse postale: Centre Hospitalier de Mont de Marsan Avenue Pierre de Coubertin

Ville: Mont de Marsan

Code postal: 40024

Pays: France

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Téléphone: 0556795679

Télécopieur: 0556795357

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0007

Nom officiel: Centre Hospitalier d'Agen-Nerac

Numéro d’enregistrement: 1620610

Adresse postale: Centre Hospitalier d'Agen Route de Villeneuve sur Lot, Saint Esprit

Ville: Agen

Code postal: 47923

Pays: France

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Téléphone: 0556795679

Télécopieur: 0556795357

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0008

Nom officiel: CH PAU

Numéro d’enregistrement: 1620611

Adresse postale: Centre Hospitalier de Pau 4 Boulevard Hauterive

Ville: Pau

Code postal: 64046

Pays: France

Adresse électronique: correspondre@aws.fr

Téléphone: 0556795679

Télécopieur: 0556795357

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0009

Nom officiel: Tribunal administratif de Bordeaux

Numéro d’enregistrement: 727870

Adresse postale: 9 Rue Tastet

Ville: Bordeaux

Code postal: 33063

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr

Téléphone: 0556993800

Télécopieur: 0556243903

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0010

Nom officiel: CCIRA de Bordeaux

Numéro d’enregistrement: 780481

Adresse postale: 103 bis, rue Belleville

Ville: Bordeaux

Code postal: 33063

Pays: France

Adresse électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr

Téléphone: 0556692718

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1.

ORG-0011

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002

8.1.

ORG-0012

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0013

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004

8.1.

ORG-0014

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005

8.1.

ORG-0015

Nom officiel: PETERS SURGICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 42 Rue Benoit Frachon

Ville: Bobigny

Code postal: 93000

Pays: France

Adresse électronique: ao@peters-surgical.com

Téléphone: 0148106262

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006

8.1.

ORG-0016

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007

8.1.

ORG-0017

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0018

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009

8.1.

ORG-0019

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010

8.1.

ORG-0020

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0021

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

8.1.

ORG-0022

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013

8.1.

ORG-0023

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014

8.1.

ORG-0024

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015

8.1.

ORG-0025

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016

8.1.

ORG-0026

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017

8.1.

ORG-0027

Nom officiel: TELEFLEX MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: La Pousaraque

Ville: Le Faget

Code postal: 31460

Pays: France

Adresse électronique: servicemarches@teleflex.com

Téléphone: 05 62 18 79 39

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018

8.1.

ORG-0028

Nom officiel: PETERS SURGICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 42 Rue Benoit Frachon

Ville: Bobigny

Code postal: 93000

Pays: France

Adresse électronique: ao@peters-surgical.com

Téléphone: 0148106262

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019

8.1.

ORG-0029

Nom officiel: COUSIN BIOSERV

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 8 Rue De L Abbe Bonpain

Ville: Wervicq Sud

Code postal: 59117

Pays: France

Adresse électronique: serviceclients@cousin-visceral.com

Téléphone: 03 28 36 92 36

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020

8.1.

ORG-0030

Nom officiel: MEDTRONIC

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland

Ville: Paris 14

Code postal: 75014

Pays: France

Adresse électronique: rs.marches.france@medtronic.com

Téléphone: 01 55 38 17 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0022

8.1.

ORG-0031

Nom officiel: BBRAUN MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 26 Rue Armengaud

Ville: Saint-Cloud

Code postal: 92210

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@bbraun.com

Téléphone: 01 41 10 53 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002

8.1.

ORG-0032

Nom officiel: BBRAUN MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 26 Rue Armengaud

Ville: Saint-Cloud

Code postal: 92210

Pays: France

Adresse électronique: service.marches@bbraun.com

Téléphone: 01 41 10 53 00

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0033

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006

8.1.

ORG-0034

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008

8.1.

ORG-0035

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011

8.1.

ORG-0036

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012

8.1.

ORG-0037

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016

8.1.

ORG-0038

Nom officiel: APPLIED MEDICAL FRANCE

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 117 Av Victor Hugo

Ville: Boulogne-Billancourt

Code postal: 92100

Pays: France

Adresse électronique: Tenders-FR@appliedmedical.com

Téléphone: 0800 11 12 06

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017

8.1.

ORG-0039

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019

8.1.

ORG-0040

Nom officiel: TELEFLEX MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: La Pousaraque

Ville: Le Faget

Code postal: 31460

Pays: France

Adresse électronique: servicemarches@teleflex.com

Téléphone: 05 62 18 79 39

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020

8.1.

ORG-0041

Nom officiel: JOHNSON & JOHNSON MEDICAL SAS

Taille de l’opérateur économique: Grande

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: 1 Rue Camille Desmoulins

Ville: Issy Les Moulineaux

Code postal: 92787

Pays: France

Adresse électronique: jnjmedao@its.jnj.com

Téléphone: 0155002200

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003

8.1.

ORG-0042

Nom officiel: TELEFLEX MEDICAL

Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement: 0

Adresse postale: La Pousaraque

Ville: Le Faget

Code postal: 31460

Pays: France

Adresse électronique: servicemarches@teleflex.com

Téléphone: 05 62 18 79 39

Rôles de cette organisation:

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif:

Nationalité du bénéficiaire effectif: France

adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019

Identifiant/version de l’avis: 85a4c373-70c9-4d62-9aeb-9542e0758791 - 01

Type de formulaire: Résultats

Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 29

Date d’envoi de l’avis: 12/02/2024 10:29:27 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

Numéro de publication de l’avis: 91756-2024

Numéro de publication au JO S: 31/2024

Date de publication: 13/02/2024