94564-2020 - RésultatsFrance-Évry: Autobus à plancher surbaissé
OJ S 40/2020 26/02/2020
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Société TICE
Adresse postale: 352 square des Champs Elysées
Ville: Évry
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91026
Pays: France
Point(s) de contact: Frantz Isambert
Courriel: frantz.isambert@sem-tice.fr
Téléphone: +33 169473550
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.bus-tice.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SAEM
I.5.
Activité principale
Autre activité: Transport en commun de voyageurs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de véhicules de transport en commun de voyageurs et prestations associées
Numéro de référence: AO BUS TICE 2019
II.1.2.
Code CPV principal
34121400 Autobus à plancher surbaissé
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
— lot 1: 10 autobus de type standard (Euro 6),
— lot 2: 3 autobus de type articulé (Euro 6),
— lot 3: 4 autobus de type moyenne capacité (Euro 6).
Tranche conditionnelle: 2 autobus de type standard (Euro 6) sous réserve d'acception par Île-de-France Mobilités au CA de juillet 2019.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 5 750 860,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
10 autobus de type standard (Euro 6)
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34121400 Autobus à plancher surbaissé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de 10 autobus de type standard (Euro 6).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Prix / Pondération: 30
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le candidat pourra proposer variante une solution permettant une économie de gazoil.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
3 autobus de type articulé (Euro 6)
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34121400 Autobus à plancher surbaissé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de 3 autobus de type articulé (Euro 6).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le candidat pourra proposer variante une solution permettant une économie de gazoil.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
4 autobus de type moyenne capacité (Euro 6)
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34121400 Autobus à plancher surbaissé
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de 4 autobus de type moyenne capacité (Euro 6).
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Prix / Pondération: 30
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Le candidat pourra proposer variante une solution permettant une économie de gazoil.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 116-284213
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 1
Intitulé:
Fourniture de véhicules de transport en commun de voyageurs et prestations associées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MAN
Ville: Évry
Code NUTS: FR104 Essonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 3 496 560,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 2
Intitulé:
Fourniture de véhicules de transport en commun de voyageurs et prestations associées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: MAN
Ville: Évry
Code NUTS: FR104 Essonne
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 192 740,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 3
Intitulé:
Fourniture de véhicules de transport en commun de voyageurs et prestations associées
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
31/01/2020
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Heuliez
Ville: Rorthais
Code NUTS: FRI33 Deux-Sèvres
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 061 560,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Greffe du tribunal de grande instance
Ville: Paris
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/02/2020