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95285-2018 - Mise en concurrenceFrance-Bourg-en-Bresse: Travaux de construction
OJ S 44/2018 03/03/2018
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Semcoda — Service Promotion ventes
Nom officiel: Semcoda — Service Promotion ventes
Adresse postale: 50 rue du Pavillon, CS 91007
Ville: Bourg-en-Bresse
Code NUTS: FR France
Code postal: 01009
Pays: France
Courriel: veronique.fergeau@semcoda.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.semcoda.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.achatpublic.com
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Chambaud Architectes
Adresse postale: 5 bis boulevard Rocca
Ville: Macon
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Code postal: 71000
Pays: France
Courriel: contact@chambaud-architectes.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.semcoda.com
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: Semcoda
Adresse postale: 50 rue du Pavillon — CS 91007
Ville: Bourg-en-Bresse cedex
Code postal: 01009
Pays: France
Courriel: veronique.fergeau@semcoda.com
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.semcoda.com
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société d'Economie Mixte
Autre type: Société d'Economie Mixte
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Logement et équipements collectifs
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Construction de 78 logements collectifs et individuels à Charnay-lès-Mâcon — Tranche 3 — Nouvelle Coupée
Numéro de référence: 183226VTETRA4559P
II.1.2.
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
Construction de 78 logements collectifs et individuels à Charnay-lès-Mâcon — Tranche 3 — Nouvelle Coupée.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 010 — Terrassement — VRD
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Terrassement — VRD.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 040 — Gros œuvre
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Gros œuvre.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 050 — Charpente Bois — Couverture Tuiles
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Charpente Bois — Couverture Tuiles.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 070 — Etanchéité
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Etanchéité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 080 — Menuiseries PVC
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries PVC.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 090 — Menuiseries intérieures Bois
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Menuiseries intérieures Bois.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 120 — Plâtrerie — Peinture
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Plâtrerie — Peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 170 — Plomberie — Sanitaire — Chauffage Gaz —- VMC
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Plomberie — Sanitaire — Chauffage Gaz — VMC.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 190 — Electricité
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Electricité.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 290 — Enduit — Revêtement — Isolation extérieure — Bardage
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Enduit — Revêtement — Isolation extérieure — Bardage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 320 — Serrurerie
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Serrurerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 380 — Portes de garage
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Portes de garage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 400 — Chape — Carrelage — Faïence
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Chape — Carrelage — Faïence.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 425 — Parquet — Sols souples
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Parquet — Sols souples.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 470 — Ascenseur
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Ascenseur.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot 690 — Espaces verts
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
45000000 Travaux de construction
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC13 Saône-et-Loire
II.2.4.
Description des prestations
Espaces verts.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/04/2018 Heure locale: 16:00
Date: 10/04/2018 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 16/04/2018 Heure locale: 09:00
Date: 16/04/2018 Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus TECH E PLAN 3 rue Bigonnet 71000 Mâcon Le dossier est mis en ligne sur www.semcoda.com La SEMCODA préconise la transmission des offres par voie papier. Les options éventuelles indiquées dans les devis descriptifs sont à chiffrer et seront jugées conformément au règlement de consultation. Toute entreprise adjudicataire d'un ou de plusieurs lots devra obligatoirement fournir les assurances couvrant le montant global de l'opération (coûts de travaux et d'honoraires), à savoir 8 503 502,50 EUR (HT), soit 10 204 203 EUR (TTC) (réf. CCAP - Article 9 - § 9.5).
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande Instance
Nom officiel: Tribunal de grande Instance
Adresse postale: 67 rue Servient
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
01/03/2018
01/03/2018