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Formulaires électroniques
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Archive de la mise en œuvre des formulaires électroniques
Résumé de la séance de questions-réponses lors du webinaire eNotices2 du 12 octobre 2023
Le résumé des questions et réponses du deuxième webinaire eNotices2 est désormais disponible.
Un enregistrement du webinaire est également disponible sur YouTube.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (1.12.2023)
Nous avons publié la version 1.10.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Cette version du SDK sera activée dans l’environnement de prévisualisation le 4.12.2023 et dans l’environnement de production le 5.12.2023.
Ouverture des inscriptions pour le 4e atelier avec les réutilisateurs de données TED, le 14 décembre 2023
Les inscriptions à l’atelier du 14 décembre 2023 sont ouvertes. Veuillez vous inscrire ici au plus tard le 13 décembre à midi (heure de Bruxelles). Nous vous enverrons les données de la connexion sur Webex la veille du webinaire.
Nous vous invitons également à continuer de tester les options de réutilisation du nouveau portail TED dans l’environnement de test spécifique au moyen de cette URL. Vous pouvez utiliser les mêmes identifiants EU Login que sur le portail TED actuel pour vous connecter à votre compte.
Un des objectifs de l’atelier étant de recueillir votre avis sur votre expérience, nous vous encourageons vivement à profiter de cette occasion pour effectuer des tests. Vous pouvez nous envoyer vos commentaires en répondant aux questions posées lors de l’inscription. Sinon, répondez simplement à ce message ou faites-nous part de votre avis directement durant l’atelier.
Veuillez également noter que les réponses aux questions posées lors de l’atelier d’octobre sont déjà disponibles sur le site de l’événement.
Séminaire annuel TED eSenders (13 décembre 2023)
Les inscriptions sont ouvertes pour notre séminaire annuel TED eSenders, qui aura lieu en ligne sur Webex le mercredi 13 décembre 2023, de 10h00 à 16h00 (heure de Bruxelles). Inscrivez-vous au plus tard le mardi 12 décembre à midi (heure de Bruxelles). Nous vous enverrons les données de connexion la veille de la réunion.
L’ordre du jour peut être consulté sur le site web de l’événement. La session étant enregistrée, nous vous invitons à lire notre déclaration relative à la protection de la vie privée.
Pour toute question, veuillez contacter OP-EVENTS@publications.europa.eu
Résumé de la séance de questions-réponses lors de l'atelier du 16 juin 2023 avec les réutilisateurs de données TED
À la suite de l’atelier organisé avec les réutilisateurs de données du site web TED, un résumé de la séance de questions-réponses est à présent disponible.
Résumé de la séance de questions-réponses lors du webinaire eNotices2 du 19 septembre 2023
À la suite du premier webinaire organisé pour les utilisateurs de l’application web eNotices2, un résumé de la séance de questions-réponses est à présent disponible.
Un enregistrement du webinaire est également disponible sur YouTube.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (9.10.2023)
Nous avons publié la version 1.9.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Cette version du SDK sera activée dans l’environnement de prévisualisation le 10.10.2023 et dans l’environnement de production le 11.10.2023.
Ouverture des inscriptions pour le 3e atelier avec les réutilisateurs de données TED, le 18 octobre 2023
Les inscriptions à l’atelier du 18 octobre 2023 sont ouvertes. Inscrivez-vous au plus tard le 17 octobre à midi (heure de Bruxelles). Nous vous enverrons les données de la connexion sur Webex la veille du webinaire.
Nous vous invitons également à tester les options de réutilisation du nouveau portail TED dans l’environnement de test spécifique au moyen de cette URL.
Vous pouvez utiliser les mêmes identifiants EU Login que sur le portail TED actuel pour vous connecter à votre compte. Veuillez noter que des problèmes peuvent se poser avec certaines des informations sauvegardées dans vos comptes; nous espérons résoudre ces problèmes dans les prochains jours. Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour ces désagréments.
Un des objectifs de l’atelier étant de recueillir votre avis sur votre expérience, nous vous encourageons vivement à profiter de cette occasion pour effectuer des tests. Vous pouvez nous envoyer vos commentaires en répondant aux questions posées lors de l’inscription. Sinon, répondez simplement à ce message ou faites-nous part de votre avis directement durant l’atelier.
Veuillez également noter que les réponses aux questions posées lors de la dernière réunion seront disponibles prochainement sur le site de l’événement.
Ouverture des inscriptions pour notre 6e atelier technique sur les formulaires électroniques, le 26 septembre 2023
Les inscriptions sont ouvertes pour notre 6e atelier technique sur les formulaires électroniques, qui aura lieu en ligne sur Webex le mardi 26 septembre 2023, de 10h00 à 16h00 (heure de Bruxelles). Inscrivez-vous au plus tard le lundi 25 septembre à midi (heure de Bruxelles). Nous vous enverrons les données de connexion la veille de la réunion. L’ordre du jour peut être consulté sur le site web de l’événement. La session étant enregistrée, nous vous invitons également à lire notre déclaration relative à la protection de la vie privée.
Pour toute question, veuillez contacter OP-EVENTS@publications.europa.eu
Tableau de correspondance entre les formulaires standards TED-XML et les formulaires électroniques (3.8.2023)
Ce fichier vise à aider les utilisateurs de l’application eNotices actuelle [qui gère les formulaires standards TED, tels que définis par le règlement d’exécution (UE) 2015/1986 de la Commission], à trouver les formulaires équivalents dans la nouvelle application eNotices2 [qui gère les formulaires électroniques, tels que définis par le règlement d’exécution (UE) 2019/1780 de la Commission].
Le tableau pourrait également être utile aux utilisateurs d’autres plateformes de passation électronique de marchés publics pour le passage des formulaires TED-XML aux formulaires électroniques.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (26.7.2023)
Nous avons publié la version 1.8.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (16.5.2023)
Nous avons publié la version 1.7.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version fournit des informations supplémentaires sur les nœuds, les champs et les listes de codes, et apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Ouverture des inscriptions pour notre 5e atelier technique sur les formulaires électroniques, les 23 et 24 mai 2023 (10.5.2023)
Nous vous invitons à participer à notre 5e atelier technique sur les formulaires électroniques, qui aura lieu en ligne sur Webex le mardi 23 mai 2023, de 10h00 à 16h00 (heure de Bruxelles) et le mercredi 24 mai 2023, de 10h00 à 12h00 (heure de Bruxelles). Inscrivez-vous au plus tard le lundi 22 mai à midi (heure de Bruxelles). Nous vous enverrons les données de connexion la veille de la réunion. La session étant enregistrée, nous vous invitons également à lire notre déclaration relative à la protection de la vie privée.
Pour toute question, veuillez contacter OP-EVENTS@publications.europa.eu
Convertisseur TED XML/formulaires électroniques – Version 0.6.0 (17.4.2023)
Une nouvelle version du convertisseur TED XML/formulaires électroniques (TEDXDC) a été publiée sur GitHub à l’adresse https://github.com/OP-TED/ted-xml-data-converter. Cette version de l’outil permet de convertir partiellement tous les formulaires principaux du schéma R2.0.9: avis d’information préalable, avis de marché et avis d’attribution de marché.
À vos agendas: l’atelier destiné aux réutilisateurs de données TED aura lieu le 14 juin 2023 (27.3.2023)
Dans le prolongement de l’atelier organisé le 27 septembre 2022, l’Office des publications prépare un deuxième atelier destiné aux réutilisateurs de données TED. L’accent sera mis sur les thèmes suivants:
- Le nouveau portail TED à venir – Quels changements pour les réutilisateurs?
- Mises à jour concernant les formulaires électroniques
- Réutilisation des données via le nouveau service web sémantique TED
- Informations sur l’espace des données relatives aux marchés publics
L’atelier aura lieu en ligne le mercredi 14 juin 2023.
Veuillez noter la date dans votre calendrier. Des informations plus détaillées, ainsi que l’ordre du jour et l’invitation à s’inscrire seront communiqués en temps utile.
Correctifs publiés pour les versions 1.3, 1.4 et 1.5 du SDK des formulaires électroniques (14.3.2023)
Avec la version 1.6.0 du SDK des formulaires électroniques, nous avons publié aujourd’hui des correctifs pour toutes les autres versions actives du SDK. En particulier, nous avons publié les versions SDK 1.3.3, SDK 1.4.2 et SDK 1.5.2.
Les versions corrigées comprennent des traductions actualisées des étiquettes textuelles ainsi que des modèles de visualisation des avis mis à jour. Toutes les autres parties des versions corrigées du SDK restent inchangées.
Dorénavant, avec les nouvelles versions du SDK, nous continuerons à publier des correctifs des versions actives précédentes afin que toutes les applications qui les utilisent encore puissent bénéficier de la mise à jour des traductions et des modèles de visualisation.
Les versions 1.0, 1.1 et 1.2 du SDK, qui ont été publiées avant le lancement des formulaires électroniques le 14 novembre 2022, ne pourront plus être utilisées en production à partir du 14 avril 2023. Ces versions resteront accessibles dans l’environnement de prévisualisation au-delà de cette date pour tous les eSenders qui développent encore des applications avec des versions antérieures à SDK 1.3. La version active la plus ancienne pouvant être utilisée en production sera SDK 1.3.
Ouverture des inscriptions pour notre 4e atelier technique sur les formulaires électroniques, le 28 mars 2023 (14.3.2023).
Nous vous invitons à participer à notre 4e atelier technique sur les formulaires électroniques, qui aura lieu en ligne sur Webex le mardi 28 mars 2023, de 10h00 à 16h00 (heure de Bruxelles).
Inscrivez-vous au plus tard le lundi 27 mars à midi (heure de Bruxelles). Nous vous enverrons les données de connexion la veille de la réunion.
La session étant enregistrée, nous vous invitons également à lire notre déclaration relative à la protection de la vie privée.
Pour toute question, veuillez contacter OP-EVENTS@publications.europa.eu
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (14.3.2023)
Nous avons publié la version 1.6.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version fournit des informations supplémentaires, en particulier sur les nœuds et les champs, et apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Ouverture des inscriptions pour notre 3e atelier technique sur les formulaires électroniques, le 1er février 2023 (17.1.2023).
Nous vous invitons à participer à notre 3e atelier technique sur les formulaires électroniques, qui aura lieu en ligne sur Webex le mercredi 1er février 2023, de 10h00 à 16h00 (heure de Bruxelles). Inscrivez-vous au plus tard le lundi 30 janvier à 18h00 (heure de Bruxelles), afin de pouvoir recevoir les données de connexion ainsi que les dernières mises à jour. La session étant enregistrée, nous vous invitons également à lire notre déclaration relative à la protection de la vie privée.
Pour toute question, veuillez contacter OP-EVENTS@publications.europa.eu
À vos agendas: calendrier des événements TED eSenders/formulaires électroniques pour 2023 (21.12.2022)
L’Office des publications a le plaisir d’annoncer son calendrier annuel des événements TED eSenders/formulaires électroniques pour 2023.
Veuillez noter les dates dans votre calendrier:
- 1er février (3e atelier technique sur les formulaires électroniques)
- 28-29 mars (4e atelier technique sur les formulaires électroniques)
- 23-24 mai (5e atelier technique sur les formulaires électroniques)
- 26-27 septembre (6e atelier technique sur les formulaires électroniques)
- 12-13 décembre (séminaire annuel eSenders)
Tous les événements, qui auront lieu sous la forme de webinaires/d’ateliers en ligne d’une ou de deux demi-journées, porteront sur les formulaires électroniques. Des informations plus détaillées, ainsi que l’ordre du jour et l’invitation à s’inscrire seront communiqués en temps utile.
Pour toute question, veuillez contacter OP-EVENTS@publications.europa.eu
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (19.12.2022)
Nous avons publié la version 1.5.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (25.11.2022)
Nous avons publié la version 1.4.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Séminaire annuel TED eSenders (12-13 décembre 2022)
Nous vous informons que les inscriptions pour le séminaire annuel TED eSenders de 2022 sont ouvertes. Le séminaire se tiendra en ligne sur Webex pendant deux demi-journées, les 12 et 13 décembre 2022.
Le séminaire de cette année portera de nouveau sur la mise en œuvre et les plans de la nouvelle génération de formulaires électroniques types (formulaires électroniques), disponibles depuis novembre 2022.
Inscrivez-vous sur le site web au plus tard le vendredi 9 décembre à midi (heure de Bruxelles), afin de pouvoir recevoir les données de connexion ainsi que les dernières mises à jour. Les sessions étant enregistrées, nous vous invitons à lire notre déclaration relative à la protection de la vie privée.
Pour toute question, veuillez contacter OP-EVENTS@publications.europa.eu
Nous sommes impatients de vous rencontrer lors de notre séminaire annuel.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (11.11.2022)
Nous avons publié la version 1.3.2 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (9.11.2022)
Nous avons publié la version 1.3.1 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (7.11.2022)
Nous avons publié la version 1.3.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications et corrections au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
À vos agendas: séminaire annuel TED eSenders (12-13 décembre 2022)
L’Office des publications est heureux de vous annoncer que le séminaire annuel TED eSenders aura lieu en ligne les 12 et 13 décembre 2022.
Veuillez noter la date dans votre calendrier.
Des informations plus détaillées, ainsi que l’ordre du jour et l’invitation à s’inscrire seront communiqués en temps utile.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (10.10.2022)
Nous avons publié la version 1.2.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications au contenu des métadonnées.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Convertisseur TED XML/formulaires électroniques – Version 0.5.0 (19.9.2022)
Une nouvelle version du convertisseur TED XML/formulaires électroniques (TEDXDC) a été publiée sur GitHub à l’adresse https://github.com/OP-TED/ted-xml-data-converter.
Cette version de l’outil permet de convertir les avis de marché et les avis d’attribution de marché TED. Elle prend également en charge les versions multilingues des éléments textuels, et des options ont été ajoutées pour contrôler la notification de messages à l’utilisateur.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (15.9.2022)
Nous avons publié la version 1.1.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte diverses modifications au contenu des métadonnées, notamment eu égard à la modification à venir du règlement sur les formulaires électroniques.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (5.8.2022)
Nous avons publié la version 1.0.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version apporte des informations supplémentaires sur les champs, une nouvelle structure pour les fichiers Schematron, ainsi que diverses autres mises à jour et améliorations.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Convertisseur TED XML/formulaires électroniques – Version 0.4.0 (2.8.2022)
Une nouvelle version du convertisseur TED XML/formulaires électroniques (TEDXDC) a été publiée sur GitHub à l’adresse https://github.com/OP-TED/ted-xml-data-converter.
Cette version de l’outil permet de convertir les avis d’attribution de marché à l’aide du formulaire TED F03, ainsi que de tous les formulaires d’avis de marché TED.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (19.7.2022)
Nous avons publié la version 0.7.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version contient un nouveau format de fichier pour le type d’avis «définitions», ainsi que diverses mises à jour et améliorations. Elle comprend également de nouvelles règles Schematron, ainsi que des métadonnées de champs et des exemples d’avis actualisés.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Convertisseur TED XML/formulaires électroniques (23.5.2022)
Le convertisseur TED XML/formulaires électroniques (TEDXDC) est actuellement élaboré afin d’aider les organisations qui publient des avis de marchés à migrer vers les formulaires électroniques. L’outil convertit un avis publié avec le schéma TED en un projet de formulaire du même avis sous forme de formulaire électronique.
La dernière version a été publiée sur GitHub. Cette version de l’outil permet de convertir les avis de marché publiés à l’aide du schéma XML TED R.2.0.9.
Échantillons actualisés de visualisations des formulaires électroniques (11.5.2022)
Ce fichier HTML fournit des échantillons de données qui permettent de visualiser plus facilement la structure TED Viewer, de comprendre comment les éléments s’articulent et de passer d’un type d’avis à l’autre.
Le changement structurel le plus important par rapport aux échantillons de juillet 2021 est la décision de regrouper presque toutes les informations relatives à l’organisation dans une seule section.
La version actuelle n’est pas encore définitive, mais elle est assez proche de ce à quoi TED Viewer ressemblera.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (10.5.2022)
Nous avons publié la version 0.6.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version fournit des informations structurées sur la visualisation des avis de formulaires électroniques, ainsi que diverses mises à jour et améliorations. Elle inclut également de nouvelles règles dans les fichiers Schematron, ainsi que des listes de codes et des exemples d’avis actualisés.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Correspondance initiale du schéma TED-XML actuel avec les formulaires électroniques (13.4.2022)
Afin de faciliter la transition entre les deux formats de données, l’Office des publications met en correspondance les champs du schéma TED-XML actuel avec le schéma des formulaires électroniques.
Cette mise en correspondance dans Excel s’appuie sur la mise en correspondance des termes commerciaux effectuée l’année dernière par la Commission européenne et la complète par la mise en correspondance technique de TED-XML avec les champs du schéma des formulaires électroniques au niveau Xpath.
Tous les formulaires types (FT) ne sont pas inclus et il n’y a pas de correspondance commerciale exacte entre chaque FT et chaque formulaire électronique.
Ce fichier Excel est fourni «en l’état» et peut servir de guide. Il ne sera pas mis à jour, mais tout retour d’information est le bienvenu à l’adresse: ted@publications.europa.eu.
À un stade ultérieur, l’Office des publications partagera les fichiers XSLT avec la mise en œuvre effective de ces mises en correspondance, qui seront progressivement enrichies et utilisées par un service de conversion.
La conversion de TED-XML donnera toujours lieu à un formulaire électronique XML non valide, car tous les champs n’existent pas ou les champs de texte ne peuvent pas être transformés en valeurs de listes de codes, par exemple. Toutefois, elle devrait permettre aux utilisateurs et aux systèmes de convertir le plus grand nombre possible d’avis existants dans le nouveau format, par exemple lors de la poursuite d’une procédure entamée avant le passage d'un schéma à l'autre.
À vos agendas: atelier technique sur les formulaires électroniques, mai 2022
L’Office des publications organise un atelier technique sur les formulaires électroniques, afin d’échanger des informations avec les eSenders et les développeurs sur l’état d’avancement de la mise en œuvre des formulaires électroniques.
L’atelier aura lieu en ligne les matinées des 11 et 12 mai 2022 et portera exclusivement sur les formulaires électroniques (la nouvelle génération des formulaires électroniques types) et leur mise en œuvre technique; il n’est pas destiné à remplacer le séminaire annuel eSenders.
Veuillez noter la date dans votre calendrier.
Des informations plus détaillées, ainsi que l’ordre du jour et l’invitation à s’inscrire seront communiqués en temps utile.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (21.1.2022)
Nous avons publié la version 0.5.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version fournit les listes de codes utilisées dans les formulaires électroniques et des informations structurées sur les différents types d’avis définis dans le règlement sur les formulaires électroniques. Les informations sur les champs ont été améliorées et indiquent désormais la localisation de chaque champ dans la structure des avis XML. Cette version comprend également des corrections mineures dans le schéma des formulaires électroniques XSD, ainsi que de nouvelles règles dans les fichiers Schematron et des exemples d’avis actualisés.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Séminaire eSenders 2021
Le séminaire annuel TED eSenders se déroulera en ligne sur trois demi-journées, du 8 au 10 novembre 2021. Le séminaire de cette année sera essentiellement consacré à la mise en œuvre de la nouvelle génération de formulaires électroniques types (formulaires électroniques) qui deviendront disponibles en novembre 2022.
Pour de plus amples informations sur le webinaire et l’ordre du jour, veuillez consulter: https://op.europa.eu/en/web/ted-esenders-webinar-2021/home
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (14.10.2021)
Nous avons publié la version 0.4.0 du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version fournit des informations supplémentaires sur les champs utilisés dans les formulaires électroniques, ainsi que sur les traductions préliminaires de différents textes courts et étiquettes. Elle comprend également une nouvelle version du schéma des formulaires électroniques XSD, avec des ajouts et des corrections mineurs, ainsi que de nouvelles règles pour les fichiers Schematron et des exemples d’avis actualisés.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (3.9.2021)
Nous avons publié une nouvelle version mineure du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Elle fournit une nouvelle version du schéma des formulaires électroniques XSD, avec des modifications apportées aux structures des avis de changement et des avis de modification de marché. Elle comprend également de nouvelles versions des fichiers Schematron, des exemples d’avis et des rapports de validation.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (4.8.2021)
Nous avons publié une nouvelle version mineure du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Cette version fournit un nouveau format (Asciidoc et HTML) pour la documentation sur les formulaires électroniques.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Échantillons d’avis électroniques (23.72021)
Vous trouverez ici les versions provisoires des 40 avis obligatoires au format PDF.
Nous souhaitons recevoir vos commentaires sur ces avis. Veuillez nous envoyer vos commentaires via le helpdesk avec la mention «formulaires électroniques» en objet, au plus tard le 31 août.
Nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques (25.5.2021)
Nous avons publié une nouvelle version du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub.
Elle fournit une nouvelle version du schéma des formulaires électroniques XSD, avec d’importantes modifications apportées aux structures des avis de résultats et des organisations, ainsi que d’autres modifications mineures. Elle comprend également de nouvelles versions des fichiers Schematron, des exemples d’avis et des rapports de validation.
Pour de plus amples informations, veuillez consulter le journal des modifications qui accompagne le SDK.
Correspondance entre les termes commerciaux des formulaires électroniques ayant le type de données «Code» et EU Vocabularies (7.5.2021)
Veuillez trouver ici un tableau de correspondance entre les listes de codes publiées sur EU Vocabularies et les termes commerciaux ayant le type de données «Code» visé au tableau 2 du règlement (UE) 2019/1780: «Champs des formulaires types et avis».
Kit de programmation des formulaires électroniques (8.3.2021)
Dans le cadre du développement en cours des formulaires électroniques, nous avons publié la première version du kit de programmation des formulaires électroniques sur GitHub. Cette version remplace les versions précédentes du schéma intermédiaire des formulaires électroniques.
Le SDK des formulaires électroniques regroupe plusieurs composantes différentes des formulaires électroniques et vise à fournir aux responsables de la mise en œuvre un ensemble plus complet de ressources pour le développement des applications de formulaires électroniques. Cette première version n’introduit pas de changement dans les formulaires électroniques XSD, qui restent identiques à ceux distribués par SIMAP le 13.11.2020. Elle fournit toutefois plusieurs ressources supplémentaires:
- une série d’exemples d’avis au format XML;
- des rapports de validation d’échantillons;
- un ensemble intermédiaire de règles de validation Schematron utilisées pour appliquer les règles notamment structurelles découlant du règlement sur les formulaires électroniques et des règlements connexes;
- une documentation détaillée sur les schémas et leur utilisation pour les formulaires électroniques;
- la version actuelle du schéma des formulaires électroniques fondée sur UBL 2.3.
L’utilisation de GitHub pour héberger le SDK présente un certain nombre d’avantages:
- notification automatique des nouvelles versions;
- comparaison aisée des changements entre les versions;
- les responsables de la mise en œuvre des formulaires électroniques peuvent utiliser les versions de dépendance pour aligner leur développement.
Nous continuerons à affiner le SDK des formulaires électroniques et publierons régulièrement des versions sur GitHub.
N’hésitez pas à nous faire part de vos commentaires et avis sur le SDK. Veuillez nous envoyer vos commentaires via le helpdesk avec la mention «formulaires électroniques» en objet.
Suivez le SDK des formulaires électroniques sur GitHub
Schémas de formulaires électroniques – Version provisoire (13.11.2020)
Avec cette version provisoire du schéma, nous sommes proches d’une version finalisée.
Cette version couvre tous les types de formulaires:
- les 40 formulaires de l’annexe du règlement (1 à 40),
- les formulaires étendus (E1 à E5),
- les autres formulaires (CEI, X01, X02, T01 et T02).
Une note de version recense les nouveaux éléments, dont la plupart sont liés aux formulaires électroniques étendus (formulaires E1 à E5).
En raison de la différence entre les modèles, certaines différences existent entre l’annexe du règlement et les schémas (fondés sur la norme UBL); ces différences sont énumérées dans le document suivant.
Schémas de formulaires électroniques – Version provisoire v.1.1 (14.9.2020)
Il s’agit d’une version provisoire des schémas couvrant également les formulaires suivants:
- appel à manifestation d’intérêt (à utiliser uniquement par les institutions, organes et agences de l’UE) (CEI), avis d’information sur la société européenne (CE 2157/2001) ou la société coopérative européenne (CE 1435/2003) (X01), avis d’information sur les groupements européens d’intérêt économique (CEE 2137/85) (X02);
- formulaires relatifs au règlement (CE) n° 1370/2007 – Transports publics de voyageurs par chemin de fer et par route (T01, T02).
Ils se fondent sur la dernière version de test UBL 2.3 et feront l’objet de quelques modifications ultérieures.
Identifiants des formulaires électroniques v. 1.0 (29.5.2020)
Veuillez trouver ci-après la version 1.0 de la feuille de calcul sur les identifiants des formulaires électroniques.
Veuillez noter qu’ils sont provisoires et peuvent encore faire l’objet de modifications.
Documentation sur les formulaires électroniques v. 1.1 et version provisoire XPATH v. 1.0 (25.5.2020)
Veuillez trouver ci-après la deuxième version de la documentation sur les schémas des formulaires électroniques et la version 1.0 de la mise en correspondance entre les composantes des formulaires électroniques et les termes commerciaux.
Veuillez noter qu’ils sont provisoires et peuvent encore faire l’objet de modifications.
Documentation sur les formulaires électroniques – Version provisoire (13.3.2020)
Ce document fait référence à la version provisoire des schémas des formulaires électroniques publiée le 20.12.2019.
Les schémas et la documentation peuvent encore faire l’objet de modifications. Ils devraient donc être considérés comme provisoires.
Schémas des formulaires électroniques – Version provisoire (20.12.2019)
Il s’agit d’une version provisoire des schémas. Elle est actuellement fondée sur une version intermédiaire des types de documents UBL 2.3 de préattribution et n’est donc pas encore prête à être utilisée; elle peut encore faire l’objet de modifications.
L’approche adoptée est la suivante: nous conservons tout l’ensemble des éléments UBL, mais ne prenons en charge que l’utilisation d’un sous-ensemble.
Avantages:
- les règles sont extérieures au schéma;
- l’ajout de champs supplémentaires pour lesquels un élément UBL existe déjà ne nécessitera pas de définir un nouveau schéma;
- accroître la réutilisabilité des éléments tout en réduisant au minimum les interdépendances. Parallèlement aux mécanismes d’importation et d’inclusion, cela simplifie le processus d’intégration de toute nouvelle version de composant;
- Des règles spécifiques sont définies pour les éléments qui sont obligatoires dans les formulaires électroniques mais qui sont conçus comme facultatifs dans UBL . L’approche fondée sur des règles réduit l’impact d’un changement (par exemple: un changement réglementaire sur l’aspect obligatoire ne donnera lieu qu’à une mise à jour des règles).
De plus amples informations seront fournies dans un avenir proche. Vous pouvez envoyer des questions et des observations au helpdesk avec la mention «formulaires électroniques» en objet.
