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1. Ceannaitheoir
1.1.
Ceannaitheoir
Ainm oifigiúil: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Cineál dlíthiúil an cheannaitheora: Údarás áitiúil
Gníomhaíocht an údaráis chonarthaigh: Seirbhísí poiblí ginearálta
2. Nós imeachta
2.1.
Nós imeachta
Teideal: Acquisition de trophées, coupes et médailles
Cur síos: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. Le présent accord cadre n'est pas alloti. En effet, en application de l'article L2113 11 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir le présent marché. Les prestations concernées, relatives à la fourniture de coupes, trophées et médailles destinées aux évènements sportifs, constituent un ensemble homogène sur le plan technique et fonctionnel. L'allotissement serait de nature à rendre l'exécution du marché techniquement et financièrement plus complexe, notamment au regard des exigences de cohérence qualitative et esthétique des fournitures, des contraintes de délais liées aux manifestations sportives et de la nécessaire coordination des livraisons. Le recours à un marché unique permet ainsi d'en assurer une meilleure exécution, sans porter atteinte aux principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. L'accord cadre n'est pas à tranches
Aitheantóir an nóis imeachta: 4f5e696d-89f4-4848-a90d-e857398f9743
Aitheantóir inmheánach: 2026-0200
An cineál nóis imeachta: Oscailte
Tá an nós imeachta á bhrostú: níl
2.1.1.
Cuspóir
Cineál an chonartha: Soláthairtí
Príomhaicmiú (cpv): 18512200 Medals
Aicmiú breise (cpv): 39298700 Trophies
2.1.4.
Eolas ginearálta
Eolas breise: Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://achat.maregionsud.fr. La communication avec les candidats pendant la durée de la consultation se fera exclusivement de manière électronique. A ce titre, il est demandé aux candidats de renseigner une adresse de courrier électronique consultée régulièrement lors du retrait du dossier de consultation des entreprises sur le profil acheteur. Le candidat effectuera lui-même les éventuelles modifications ou mise à jour d'adresse de courrier électronique, sur le profil d'acheteur Aws, dans sa « fiche entreprise ». 1. Prix (60 points) La méthode de calcul est la suivante : Note de l'offre = (Montant de l'offre moins-disante (total Dqe Ht) / Montant de l'offre à noter (total Dqe Ht)) x 60 - Montant de l'offre moins-disante = correspond au prix de l'offre la moins chère. - Montant de l'offre à noter = correspond au prix de l'offre à évaluer. 2. Valeur technique (35 points) Sous-critère 1 (25 points) : Analyse qualitative pour chaque échantillon : La qualité des échantillons sera appréciée sur la base des éléments d'appréciation suivants et détaillés ci-après : - Qualité de fabrication - Qualité du marquage Sous-critère 2 (10 points) : Qualité de l'organisation et des moyens mis en oeuvre pour garantir la bonne exécution du marché. 3. Valeur environnementale (5 points) La valeur environnementale sera appréciée sur la base des actions que le candidat propose de mettre en place en matière d'emballage, de logistique et de gestion des déchets dans le cadre de la bonne exécution de la clause prévue au Ccap
Bunús dlí:
Treoir 2014/24/AE
2.1.6.
Forais eisiaimh
Foinse na gcúiseanna eisiúna: Doiciméad Soláthair
5. Luchtóg
5.1.
Luchtóg: LOT-0000
Teideal: Acquisition de trophées, coupes et médailles
Cur síos: Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de trophées, coupes et médailles remis par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur à titre de prix à l'occasion de diverses manifestations : manifestations sportives et compétitions Régionales notamment. La description précise du besoin figure au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP L'accord-cadre est passé pour un montant minimum annuel de 5 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 90 000 euro(s) HT. Le présent accord cadre n'est pas alloti. En effet, en application de l'article L2113 11 du Code de la commande publique, l'acheteur a décidé de ne pas allotir le présent marché. Les prestations concernées, relatives à la fourniture de coupes, trophées et médailles destinées aux évènements sportifs, constituent un ensemble homogène sur le plan technique et fonctionnel. L'allotissement serait de nature à rendre l'exécution du marché techniquement et financièrement plus complexe, notamment au regard des exigences de cohérence qualitative et esthétique des fournitures, des contraintes de délais liées aux manifestations sportives et de la nécessaire coordination des livraisons. Le recours à un marché unique permet ainsi d'en assurer une meilleure exécution, sans porter atteinte aux principes de liberté d'accès à la commande publique, d'égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures. L'accord cadre n'est pas à tranches
Aitheantóir inmheánach: F-PF-1836004
5.1.1.
Cuspóir
Cineál an chonartha: Soláthairtí
Príomhaicmiú (cpv): 18512200 Medals
Aicmiú breise (cpv): 39298700 Trophies
5.1.3.
Fad measta
Dáta tosaithe: 09/01/2027
Fad ama: 12 Míonna
5.1.4.
Athnuachan
Athnuachaintí uasta: 3
Tuilleadh eolais faoi athnuachain: L'accord cadre est passé pour une durée de 1 an à compter du 09 janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée par reconduction tacite sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans
5.1.6.
Eolas ginearálta
Rannpháirtíocht fhorchoimeádta:
Ní fhorchoimeádtar an rannpháirtíocht.
Tionscadal soláthair a mhaoinítear go hiomlán nó i bpáirt le cistí an Aontais
Tá an soláthar cumhdaithe ag an gComhaontú maidir le Soláthar Rialtais (GPA): tá
5.1.9.
Critéir roghnúcháin
Foinse na gcritéir roghnaithe: Fógra
Critéar: Ioncam bliantúil sonrach
Cur síos ar an gcritéar roghnúcháin: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, objet de l'accord cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critéar: Tagairtí ar sheirbhísí sonraithe
Cur síos ar an gcritéar roghnúcháin: Liste des principales références réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, et le destinataire public ou privé
5.1.11.
Doiciméid soláthair
Cainéal cumarsáide ad hoc:
Ainm: AW Solutions
5.1.12.
Téarmaí soláthair
Téarmaí na haighneachta:
Cur isteach leictreonach: Éigeantach
Na teangacha inar féidir tairiscintí nó iarrataí ar rannpháirtíocht a chur isteach: Fraincis
Catalóg leictreonach: Ní ceadmhach
Leaganacha malartacha: Ní ceadmhach
Spriocdháta chun tairiscintí a fháil: 14/09/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Am Oirthear na hEorpa, Am Samhraidh Lár na hEorpa
An tréimhse le linn a gcaithfidh an tairiscint a bheith bailí: 6 Míonna
Eolas faoi oscailt phoiblí:
Dáta oscailte: 15/09/2026 10:00:00 (UTC+02:00) Am Oirthear na hEorpa, Am Samhraidh Lár na hEorpa
Téarmaí an chonartha:
Ní mór an conradh a chur i gcrích faoi chuimsiú clár fostaíochta dídeanaí: Ní hea
Sonrascú leictreonach: Éigeantach
Úsáidfear ordú leictreonach: níl
Úsáidfear íocaíocht leictreonach: níl
5.1.15.
Teicnící
Creat-chomhaontú:
Creat-chomhaontú, gan an iomaíocht a athoscailt
An t-uaslíon rannpháirtithe: 1
Eolas faoin gcóras ceannaigh dinimiciúil:
Níl feidhm ag córas ceannaigh dinimiciúil
5.1.16.
Tuilleadh eolais, idirghabháil agus athbhreithniú
Eagraíocht idirghabhála: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Eagraíocht athbhreithniúcháin: Tribunal administratif de Marseille
Eagraíocht a sholáthraíonn tuilleadh faisnéise faoi na nósanna imeachta athbhreithnithe: Tribunal administratif de Marseille
8. Eagraíochtaí
8.1.
ORG-0001
Ainm oifigiúil: Avenue-Web Systèmes
Uimhir chlárúcháin: F6568FFC-C1AC-9C4C-BD1EC1805A519DD3
Baile: Seyssinet-Pariset
Cód poist: 38170
Foroinn tíre (NUTS): Isère (FRK24)
Tír: An Fhrainc
Teil.: +33480041260
Róil na heagraíochta seo:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Ainm oifigiúil: Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Uimhir chlárúcháin: 21129
Seoladh poist: Hotel de Région 27 Place Jules Guesde
Baile: Marseille
Cód poist: 13481
Foroinn tíre (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Tír: An Fhrainc
Pointe teagmhála: MUSELIER Renaud
Teil.: 0491575057
Róil na heagraíochta seo:
Ceannaitheoir
8.1.
ORG-0003
Ainm oifigiúil: Tribunal administratif de Marseille
Uimhir chlárúcháin: F656901C-0010-15F0-AFB71EBFAB89113F
Seoladh poist: 31 rue jean François Leca
Baile: Marseille
Cód poist: 13281
Foroinn tíre (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Tír: An Fhrainc
Teil.: 0491134813
Facs: 0491811387
Róil na heagraíochta seo:
Eagraíocht athbhreithniúcháin
8.1.
ORG-0004
Ainm oifigiúil: Comité consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Uimhir chlárúcháin: F656902B-A86D-3AB1-8FBAFA2D8DD9FD98
Seoladh poist: Place Félix-Baret Cs 80001
Baile: Marseille
Cód poist: 13282
Foroinn tíre (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Tír: An Fhrainc
Pointe teagmhála: Préfecture de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur - Secrétariat général pour les affaires régionales
Teil.: 0484354554
Facs: 0484354460
Róil na heagraíochta seo:
Eagraíocht idirghabhála
8.1.
ORG-0005
Ainm oifigiúil: Tribunal administratif de Marseille
Uimhir chlárúcháin: F656903B-A5E0-6795-9ADA76B0683C5D3B
Seoladh poist: 31 Rue Jean François Leca
Baile: Marseille
Cód poist: 13281
Foroinn tíre (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Tír: An Fhrainc
Teil.: 0491134813
Facs: 0491811387
Róil na heagraíochta seo:
Eagraíocht a sholáthraíonn tuilleadh faisnéise faoi na nósanna imeachta athbhreithnithe
Eolas faoin bhfógra
Aitheantóir/leagan an fhógra: 81fc3eef-6a3b-4cc4-b9d0-3385cac38e59 - 01
Cineál na foirme: Iomaíocht
Cineál an fhógra: Fógra maidir le conradh nó lamháltas — an gnáthchóras
Fochineál an fhógra: 16
Dáta seolta an fhógra: 15/06/2026 17:10:24 (UTC+02:00) Am Oirthear na hEorpa, Am Samhraidh Lár na hEorpa
Na teangacha ina bhfuil an fógra seo ar fáil go hoifigiúil: Fraincis
Uimhir foilseacháin an fhógra: 413743-2026
Uimhir eagráin IO S: 115/2026
Dáta foilsithe: 17/06/2026