See the notice on TED website
1. Koper
1.1.
Koper
Officiële naam: RESAH
Rechtsvorm van de koper: Publiekrechtelijke instelling
Activiteit van de aanbestedende dienst: Gezondheid
2. Procedure
2.1.
Procedure
Titel: Fourniture , acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé et acquisition de matelas- coussins de prévention d’escarres, nébulisateur d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse et prestations associées
Beschrijving: Fourniture , acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé et acquisition de matelas- coussins de prévention d'escarres, nébulisateur d'appareil de prévention de la thromboembolie veineuse et prestations associées
Identificatiecode van de procedure: d4050422-9139-4ed5-bf5c-ea13c7edada1
Interne identificatiecode: 2026-R049-000-000
Type procedure: Openbaar
De procedure wordt versneld: neen
2.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Aanvullende classificatie (cpv): 33191000 Instrumentarium voor sterilisatie, desinfectie en reiniging, 85110000 Ziekenhuis- en aanverwante diensten, 33100000 Medische apparatuur, 33141613 Bloedzakjes, 33192300 Medisch meubilair, met uitzondering van bedden en tafels, 33192100 Hospitaalbedden, 33190000 Diverse medische instrumenten en producten
2.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
2.1.3.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 91 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 182 000 000,00 EUR
2.1.4.
Algemene informatie
Aanvullende informatie: L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "grossiste" au sens de l'article L.2113-2 1° du Code pour les lots 8/9/10/11/12/13/14/15. L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP pour les lots 1/2/3/4/5/6/7. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires qui donnent lieu à la passation de marchés subséquents pour les lots 1/2/3/4/5/6/7. L’attention des opérateurs économiques est attirée sur le fait que, afin de favoriser une plus grande concurrence, d’éviter des difficultés à répondre aux besoins des Bénéficiaires et à ne pas pouvoir respecter les délais d’exécution, les candidats ne peuvent pas se voir attribuer certains lots en fonction d’autres lots, sur lesquels ils sont déjà retenus. Conformément à l’article L2113-10 du code de la commande publique, il est précisé que : le titulaire du lot n°6 ne peut pas être titulaire du lot n°7 sauf absence de concurrence. Si les candidats décident de présenter une offre aux deux lots, ils précisent dans le DC1 le lot préférentiel en portant la mention « lot préférentiel » à la suite du numéro. En l’absence de précisions, le lot indiqué en premier sera considéré comme préférentiel. Cependant, chaque candidat demeure libre de présenter une offre pour chacun des lots. Les offres des candidats peuvent porter sur un, plusieurs ou l’ensemble des lots. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 21/09/2026 à 12h00 heure de Paris-France. RESTRICTION DE L'ACCES DES CANDIDATS ET DES DISPOSITIFS MEDICAUX ORIGINAIRES DE LA REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE AU TITRE DU REGLEMENT (UE) n° 2022/1031 IMPI La présente consultation entre dans le champ d'application du règlement (UE) 2022/1031 IMPI et du Règlement d'exécution (UE) 2025/1197, dès lors que : le montant estimé de la précedente procédure, tous lots confondus, est supérieur à 5 000 000 Euros HT ; chacun des lots portent sur des dispositifs médicaux relevant au moins d'un code CPV compris entre 33100000-1 et 33199000-1. En conséquence, les offres présentées par des opérateurs économiques de la République populaire de Chine (ci-après « RPC ») seront écartées, sauf si, conformément à l'article 9 du Règlement IMPI précité, seules des offres d'opérateurs de la RPC ont été déposées dans les délais et sont recevables (c'est-à-dire ni irrégulières, ni inacceptables, ni inappropriées au sens des articles L. 2152-1 et suivants du Code de la commande publique) ou s'il a été décidé de ne pas appliquer la mesure relevant de l'IMPI pour des raisons impérieuses de santé publique. Il est précisé qu'au sens du présent article, les opérateurs économiques dont la nationalité est celle de la Région administrative spéciale (RAS) de Hong-Kong, ou des Territoires douaniers séparés de Taïwan, Penghu, Kinmen et Matsu, ne sont pas considérés comme des opérateurs dont la nationalité est celle de la RPC du fait qu'ils sont signataires de l'Accord sur les marchés publics. En cas de groupement momentané d'entreprises (GME), la présence d'un seul membre ayant la nationalité de la RPC emporte l'attribution de cette nationalité à l'ensemble du groupement. Toutefois, l'exclusion ne s'appliquera pas s'il est possible de démontrer que : le membre du groupement de nationalité de la RPC n'intervient que pour une part imitée des prestations du marché (à savoir moins de 15% de la valeur de l'offre de prestations) ; la présence de ce membre n'est pas nécessaire au groupement pour satisfaire à au moins l'un des critères de sélection. A défaut et en application de l'article L.2141-13 du Code, le GME concerné devra, sur demande expresse du Resah, remplacer le ou les membres ayant la nationalité de la RPC, sans que cette substitution ait pour effet de modifier l'offre initialement déposée par ledit GME.
Rechtsgrondslag:
Richtlijn 2014/24/EU
2.1.5.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Maximumaantal percelen waarop één inschrijver kan inschrijven: 14
Voorwaarden van het contract:
Maximumaantal percelen dat aan één inschrijver kan worden gegund: 14
2.1.6.
Gronden voor uitsluiting
Bronnen voor uitsluitingsgronden: Aanbestedingsstuk
5. Perceel
5.1.
Perceel: LOT-0001
Titel: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Ouest
Beschrijving: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Ouest
Interne identificatiecode: 2026-R049-001-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Aanvullende classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten, 85110000 Ziekenhuis- en aanverwante diensten
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 12 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0002
Titel: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Grand-Est
Beschrijving: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Grand-Est
Interne identificatiecode: 2026-R049-002-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Aanvullende classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten, 85110000 Ziekenhuis- en aanverwante diensten
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 12 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0003
Titel: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone bourgogne –France Comté Auvergne-Rhone-Alpes
Beschrijving: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone bourgogne -France Comté Auvergne-Rhone-Alpes
Interne identificatiecode: 2026-R049-003-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Aanvullende classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten, 85110000 Ziekenhuis- en aanverwante diensten
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 6 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 12 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0004
Titel: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone PACA, Occitanie
Beschrijving: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone PACA, Occitanie
Interne identificatiecode: 2026-R049-004-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Aanvullende classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten, 85110000 Ziekenhuis- en aanverwante diensten
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 12 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0005
Titel: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Nouvelle Aquitaine
Beschrijving: Acquisition et location des matelas thérapeutiques à air motorisé - Zone Nouvelle Aquitaine
Interne identificatiecode: 2026-R049-005-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Aanvullende classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten, 85110000 Ziekenhuis- en aanverwante diensten
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 12 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 24 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0006
Titel: Mise à disposition d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse
Beschrijving: Mise à disposition d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse
Interne identificatiecode: 2026-R049-006-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten
Aanvullende classificatie (cpv): 33100000 Medische apparatuur, 33141613 Bloedzakjes
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 5 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0007
Titel: Mise à disposition d’appareil de prévention de la thromboembolie veineuse à détection de remplissage vasculaire en location maintenance à l’usage
Beschrijving: Mise à disposition d'appareil de prévention de la thromboembolie veineuse à détection de remplissage vasculaire en location maintenance à l'usage
Interne identificatiecode: 2026-R049-007-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten
Aanvullende classificatie (cpv): 33100000 Medische apparatuur, 33141613 Bloedzakjes
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 5 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 10 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0008
Titel: Matelas pour établissements de santé
Beschrijving: Matelas pour établissements de santé
Interne identificatiecode: 2026-R049-008-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 4 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0009
Titel: Matelas Hybride mousse-air non motorisé (assurant un traitement ininterrompu même en cas de panne de courant)
Beschrijving: Matelas Hybride mousse-air non motorisé (assurant un traitement ininterrompu même en cas de panne de courant)
Interne identificatiecode: 2026-R049-009-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 3 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0010
Titel: Matelas de prévention d'escarres spécifiques
Beschrijving: Matelas de prévention d'escarres spécifiques
Interne identificatiecode: 2026-R049-010-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192130 Bedden met verstelmotor
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 3 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0011
Titel: Dispositifs de positionnement de prévention des escarres
Beschrijving: Dispositifs de positionnement de prévention des escarres
Interne identificatiecode: 2026-R049-011-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192300 Medisch meubilair, met uitzondering van bedden en tafels
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 3 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0012
Titel: Supports de positionnement patient en gel
Beschrijving: Supports de positionnement patient en gel
Interne identificatiecode: 2026-R049-012-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192300 Medisch meubilair, met uitzondering van bedden en tafels
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 3 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0013
Titel: Equipements de positionnement au service des patients et des équipes médicales
Beschrijving: Equipements de positionnement au service des patients et des équipes médicales
Interne identificatiecode: 2026-R049-013-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192300 Medisch meubilair, met uitzondering van bedden en tafels
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 4 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0014
Titel: Nebulisateur ultrasonique
Beschrijving: Nebulisateur ultrasonique
Interne identificatiecode: 2026-R049-014-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33192100 Hospitaalbedden
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 4 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 8 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
5.1.
Perceel: LOT-0015
Titel: Acquisition d’équipement pour thromboembolie veineuse, à détection de remplissage vasculaire
Beschrijving: Acquisition d’équipement pour thromboembolie veineuse, à détection de remplissage vasculaire
Interne identificatiecode: 2026-R049-015-000
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Leveringen
Belangrijkste classificatie (cpv): 33190000 Diverse medische instrumenten en producten
Aanvullende classificatie (cpv): 33100000 Medische apparatuur, 33141613 Bloedzakjes
Opties:
Beschrijving van de opties: La durée et les reconductions sont décrites dans le CCAP
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Land: Frankrijk
Overal in het desbetreffende land
Aanvullende informatie: Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE
5.1.3.
Geraamde duur
Begindatum: 01/06/2027
Einddatum van de duur: 31/05/2031
5.1.5.
Waarde
Geraamde waarde exclusief btw: 3 000 000,00 EUR
Maximumwaarde van de raamovereenkomst: 6 000 000,00 EUR
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
Aanbestedingsproject dat niet uit EU-fondsen wordt gefinancierd
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
Aanvullende informatie: L'accord cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives (PSEF). Les candidats sont libres de les proposer ou non. Elles ne sont pas prises en compte pour l'analyse des offres. Le Resah les lèvera, le cas échéant, à l'attribution du marché
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aanbestedingsstuk
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
Talen waarin de aanbestedingsstukken officieel beschikbaar zijn: Frans
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van inschrijvingen: 21/09/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Duur waarin de aanbieding geldig moet blijven: 6 Maanden
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Elektronische facturering: Vereist
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: ja
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Maximumaantal deelnemers: 1
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Organisatie voor beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Informatie over de termijnen voor beroep: Il est loisible aux opérateurs économiques d’introduire, jusqu’à la signature, un recours en référé précontractuel ; une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de justice administrative ; dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 04/04/2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994).
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RESAH
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken: RESAH
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: Tribunal administratif de Paris
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt: RESAH
Organisatie die inschrijvingen verwerkt: RESAH
8. Organisaties
8.1.
ORG-0001
Officiële naam: RESAH
Registratienummer: 13000501000033
Postadres: 9 RUE BRAHMS
Stad: PARIS
Postcode: 75012
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Contactpunt: SERVICE ENVIRONNEMENT DU PATIENT
Telefoon: 0155785454
Rollen van deze organisatie:
Koper
Aankoopcentrale die voor andere kopers bestemde goederen en/of diensten koopt
Aankoopcentrale die overheidsopdrachten gunt of raamovereenkomsten sluit voor werken, leveringen of diensten die voor andere kopers bestemd zijn
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt
Organisatie die offlinetoegang verleent tot de aanbestedingsstukken
Organisatie die verzoeken tot deelname ontvangt
Organisatie die inschrijvingen verwerkt
8.1.
ORG-0002
Officiële naam: Tribunal administratif de Paris
Registratienummer: 17750005500013
Postadres: 7 RUE DE JOUY
Stad: PARIS
Postcode: 75181
Onderverdeling land (NUTS): Paris (FR101)
Land: Frankrijk
Contactpunt: GREFFE DU TA DE PARIS
Telefoon: 0144594400
Rollen van deze organisatie:
Aanbieder van aanbestedingsdiensten
Organisatie voor beroepsprocedures
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures
Informatie over een aankondiging
Identificatiecode/versie van de aankondiging: dc2dfd05-ea86-487a-b6f1-8d079ce524ef - 01
Type formulier: Mededinging
Type aankondiging: Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling
Subtype aankondiging: 16
Verzenddatum van de aankondiging: 06/07/2026 19:19:39 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Talen waarin deze aankondiging officieel beschikbaar is: Frans
Publicatienummer aankondiging: 471388-2026
Nummer uitgave PB S: 129/2026
Datum van bekendmaking: 08/07/2026