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1. Koper
1.1.
Koper
Officiële naam: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Rechtsvorm van de koper: Entiteit met bijzondere of uitsluitende rechten
Activiteit van de aanbestedende instantie: Stadsspoorweg-, tram-, trolleybus- of busdiensten
2. Procedure
2.1.
Procedure
Titel: INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE REMISAGE BUS DU DEPOT DE LA ROSE SURFACE (4 LOTS)
Beschrijving: La présente consultation vise la passation de marchés publics ayant pour objet des travaux de création d'ombrières photovoltaïques sur le remisage bus du dépôt de la Rose Surface à Marseille comprenant l'installation de la structure métallique, les travaux de voirie et réseaux divers (VRD), l'installation de panneaux photovoltaïques et de diverses commodités associées. La consultation est décomposée en 4 lots : - Lot 1 : Charpente métallique - Lot 2 : VRD / Aménagement - Lot 3 : Photovoltaïque - Lot 4 : Commodités Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Les lots 1,2 et 4 énoncés ci-dessus sont des marchés ordinaires traités chacun à prix forfaitaire. Le marché public relatif au troisième lot « Photovoltaïque » est un accord-cadre, qui s'exécutera : - En partie par l'émission d'ordre de service, payés sur la base d'un prix forfaitaire fixé dans la Décomposition du Prix Globale et Forfaitaire ; - Et en partie par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code), pour les prestations de maintenance. Cette partie est sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : 300 000 euros HT. Il s'agit de marchés publics de travaux qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de travaux (CCAG/Travaux), approuvé par arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par l'entreprise est non fournie dans le présent dossier. Pour le lot 1, lot 2 et Lot 4, la durée est de deux (2) ans, y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations de chaque lot, jusqu'à la réception globale des travaux de chacun d'eux. Pour le lot 3, la durée est de quatre (4) ans, y compris une période de préparation de 2 mois, à compter de la date mentionnée sur l'ordre de service de démarrage des prestations de chaque lot, jusqu'à la réception globale des travaux de chacun d'eux. Ce délai de quatre (4) ans inclut par ailleurs 24 mois de maintenance sur les équipements. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com.
Identificatiecode van de procedure: d33bb46d-5889-4b43-afc2-c64ad692a1cd
Interne identificatiecode: 2025064
Type procedure: Onderhandelingsprocedure met voorafgaande oproep tot mededinging / mededingingsprocedure met onderhandeling
De procedure wordt versneld: neen
2.1.1.
Doel
Aard van het contract: Werken
Belangrijkste classificatie (cpv): 45261215 Aanbrengen van dakbedekking met zonnepanelen
2.1.2.
Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankrijk
2.1.4.
Algemene informatie
Rechtsgrondslag:
Richtlijn 2014/25/EU
2.1.5.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Maximumaantal percelen waarop één inschrijver kan inschrijven: 4
2.1.6.
Gronden voor uitsluiting
Bronnen voor uitsluitingsgronden: Aankondiging
Louter nationale uitsluitingsgronden:
5. Perceel
5.1.
Perceel: LOT-0001
Titel: LOT 1 - CHARPENTE METALLIQUE
Beschrijving: Ce lot comprend les prestations suivantes : - L'installation de chantier, - La signalisation et balisage, - La structure métallique, - Le collecteur d'eau pluvial en toiture et descente, - Les installations anti-pigeon.
Interne identificatiecode: 2025064 - 1
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Werken
Belangrijkste classificatie (cpv): 45261100 Dakconstructiewerkzaamheden
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankrijk
5.1.3.
Geraamde duur
Looptijd: 2 Jaren
5.1.4.
Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 0
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aankondiging
Criterium: Andere economische of financiële eisen
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement e la consultation, "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. - Le formulaire DC1 "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. - Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).
Criterium: Referenties voor gespecificeerde werken
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet Une liste des principales références (10 maximums) pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des cinq dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). Les références peuvent concerner soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule, soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références.
Criterium: Algemene jaarlijkse omzet
Beschrijving van het selectiecriterium: Niveau minimal de capacité financière exigé : le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global au moins égal à 7 000 000 Euros HT sur chacun des trois derniers exercices disponibles. A ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2.
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement.
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 60,00
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens, mesures et méthodologies mis en oeuvre par le candidat permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance du site RTM. Y compris planning d'exécution et phasage détaillés de l'opération (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (30%) : Pertinence des moyens humains mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. Pertinence de l'organisation générale mise en place pour assurer la bonne réalisation de l'opération, de la phase études à la réception des travaux (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (30%) : Pertinence et qualité des solutions techniques présentées (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 40,00
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 22/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Aucun code d'obligation d'exécution.
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: neen
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
Financiële regeling: Les prestations objet de la présente consultation sont financées par le budget de la Régie des transports Métropolitains (RTM). Le délai de paiement est de 30 jours à partir de la date de réception de la facture.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Geen raamovereenkomst
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Organisatie voor beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Informatie over de termijnen voor beroep: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Perceel: LOT-0002
Titel: LOT 2 - VRD / AMENAGEMENT
Beschrijving: Ce lot comprend les prestations suivantes : - Les infrastructures des réseaux secs et humides en souterrain, - L'aménagements paysagers (plantations), - Les terrassements,
Interne identificatiecode: 2025064 - 2
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Werken
Belangrijkste classificatie (cpv): 45112000 Graafwerkzaamheden en grondverzet
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankrijk
5.1.3.
Geraamde duur
Looptijd: 2 Jaren
5.1.4.
Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 0
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aankondiging
Criterium: Andere economische of financiële eisen
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement e la consultation, "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. - Le formulaire DC1 "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. - Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).
Criterium: Referenties voor gespecificeerde werken
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet Une liste des principales références (10 maximums) pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des cinq dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). Les références peuvent concerner soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule, soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références.
Criterium: Algemene jaarlijkse omzet
Beschrijving van het selectiecriterium: Niveau minimal de capacité financière exigé : le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global au moins égal à 500 000 Euros HT sur chacun des trois derniers exercices disponibles. A ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2.
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement.
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 60,00
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (30%) : Pertinence des moyens, mesures et méthodologies mis en oeuvre par le candidat permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance du site RTM. Y compris planning d'exécution et phasage détaillés de l'opération (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (30%) : Pertinence des moyens humains mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. Pertinence de l'organisation générale mise en place pour assurer la bonne réalisation de l'opération, de la phase études à la réception des travaux (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (40%) : Pertinence et qualité des solutions techniques présentées (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 40,00
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 22/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Aucun code d'obligation d'exécution.
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: neen
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
Financiële regeling: Les prestations objet de la présente consultation sont financées par le budget de la Régie des transports Métropolitains (RTM). Le délai de paiement est de 30 jours à partir de la date de réception de la facture.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Geen raamovereenkomst
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Organisatie voor beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Informatie over de termijnen voor beroep: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Perceel: LOT-0003
Titel: LOT 3 - PHOTOVOLTAIQUE
Beschrijving: Ce lot comprend les prestations suivantes : - Les panneaux photovoltaïques : La structure secondaire de fixation des panneaux, Les onduleurs, Les panneaux, Les stations de puissance, Les câblages AC et DC du photovoltaïque, Les capteurs nécessaires aux photovoltaïque, - La supervision photovoltaïque : Les Datalogger et leur paramétrage, L'intégration de la supervision photovoltaïque dans PCVue, - L'exploitation et la maintenance sur 2 ans : La supervision de l'installation photovoltaïque, Le traitement des incidents, Les contrôles annuels, Le nettoyage.
Interne identificatiecode: 2025064 - 3
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Werken
Belangrijkste classificatie (cpv): 45261215 Aanbrengen van dakbedekking met zonnepanelen
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankrijk
5.1.3.
Geraamde duur
Looptijd: 4 Jaren
5.1.4.
Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 0
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aankondiging
Criterium: Andere economische of financiële eisen
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement e la consultation, "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. - Le formulaire DC1 "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. - Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).
Criterium: Referenties voor gespecificeerde werken
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet Une liste des principales références (10 maximums) pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des cinq dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). Les références peuvent concerner soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule, soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références. L'entreprise devra aussi justifier d'une qualification professionnelle de type QualiPV 500 ou Qualifelec PV3 (> 250 kVA) ou équivalent.
Criterium: Algemene jaarlijkse omzet
Beschrijving van het selectiecriterium: Niveau minimal de capacité financière exigé : le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global au moins égal à 5 500 000 Euros HT sur chacun des trois derniers exercices disponibles. A ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2.
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: analysé compte tenu du montant résultant de l'addition de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement, et du montant total du DDED figurant en annexe 1 de l'invitation à soumissionner.
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 60,00
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 4 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (30%) : Pertinence des moyens, mesures et méthodologies mis en oeuvre par le candidat permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance du site RTM. Y compris planning d'exécution et phasage détaillés de l'opération (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (25%) : Pertinence des moyens humains mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. Pertinence de l'organisation générale mise en place pour assurer la bonne réalisation de l'opération, de la phase études à la réception des travaux et maintenance (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (40%) : Pertinence et qualité des solutions techniques présentées (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique). - Sous-critère 4 (5%) Délais interventions dans le cadre de la maintenance (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 4 du mémoire technique).
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 40,00
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 22/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Aucun code d'obligation d'exécution.
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: neen
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
Financiële regeling: Les prestations objet de la présente consultation sont financées par le budget de la Régie des transports Métropolitains (RTM). Les prix sont mixtes. Le délai de paiement est de 30 jours à partir de la date de réception de la facture.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Raamovereenkomst, zonder hernieuwde oproep tot mededinging
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Organisatie voor beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Informatie over de termijnen voor beroep: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
5.1.
Perceel: LOT-0004
Titel: LOT 4 - COMMODITES
Beschrijving: Ce lot comprend les prestations suivantes : - Les chemins de câble courant fort et courant faible, - L'éclairage : Les armoires de commandes, Les équipements lumineux, Le câblage de l'éclairage, - Le Wifi et la vidéosurveillance : Les caméras de vidéosurveillance, Les bornes Wifi monétique, Le câblage des alimentations électriques, Le câblage fibre optique/RJ45 - La sécurité incendie : Les haut-parleurs, L'armoire centrale FO détection de chaleur, La fibre optique de détection de chaleur, Les déclencheurs manuels, Les détecteurs dans station de puissance.
Interne identificatiecode: 2025064 - 4
5.1.1.
Doel
Aard van het contract: Werken
Belangrijkste classificatie (cpv): 45310000 Aanleg van elektriciteit
5.1.2.
Plaats van uitvoering
Onderverdeling land (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankrijk
5.1.3.
Geraamde duur
Looptijd: 2 Jaren
5.1.4.
Verlenging
Maximumaantal verlengingen: 0
5.1.6.
Algemene informatie
Voorbehouden deelname:
Deelname is niet voorbehouden.
De aanbesteding valt onder de Overeenkomst inzake overheidsopdrachten (GPA): ja
5.1.9.
Selectiecriteria
Bronnen van selectiecriteria: Aankondiging
Criterium: Andere economische of financiële eisen
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet les documents énumérés dans le Règlement e la consultation, "Phase candidature", joint en annexe du présent Avis d'Appel Public à la Concurrence. Il est précisé que le DUME est accepté pour la présentation des candidatures. - Le formulaire DC1 "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises). Le candidat indique le ou les lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée. - Le formulaire DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » (ou tout autre document contenant l'ensemble des informations requises).
Criterium: Referenties voor gespecificeerde werken
Beschrijving van het selectiecriterium: Pour présenter sa candidature, le candidat transmet Une liste des principales références (10 maximums) pour des prestations similaires à l'objet du ou des lot(s) pour le(s)quel(s) la candidature est présentée, au cours des cinq dernières années (durée inférieure autorisée pour les sociétés nouvellement constituées). Les références détailleront notamment l'objet, le montant, la date et le caractère public ou privé du destinataire et le cas échéant le nom dudit ou desdits destinataires (références qui concernent soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Les références peuvent concerner d'autres éventuels opérateurs économiques dans le cas où leurs capacités doivent être prises en compte). Les références peuvent concerner soit l'entreprise unique présentant sa candidature seule, soit le mandataire et/ou les membres d'un éventuel groupement. Afin de faciliter la présentation des références, le candidat renseigne l'annexe 1 du DC2 relative à la présentation des références.
Criterium: Algemene jaarlijkse omzet
Beschrijving van het selectiecriterium: Niveau minimal de capacité financière exigé : le candidat devra justifier d'un chiffre d'affaires annuel global au moins égal à 1 500 000 Euros HT sur chacun des trois derniers exercices disponibles. A ce titre, le candidat renseigne la rubrique F1 du formulaire DC2.
5.1.10.
Gunningscriteria
Criterium:
Type: Prijs
Beschrijving: analysé compte tenu du montant résultant de la Décomposition du Prix Global et Forfaitaire (DPGF), figurant en annexe 1 de l'acte d'engagement.
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 60,00
Criterium:
Type: Kwaliteit
Beschrijving: Appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 3 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (40%) : Pertinence des moyens, mesures et méthodologies mis en oeuvre par le candidat permettant de réaliser l'opération dans les délais prévus au marché, en minimisant l'impact des travaux sur l'exploitation et la maintenance du site RTM. Y compris planning d'exécution et phasage détaillés de l'opération (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). - Sous-critère 2 (30%) : Pertinence des moyens humains mis à disposition pour assurer le bon suivi de l'opération. Pertinence de l'organisation générale mise en place pour assurer la bonne réalisation de l'opération, de la phase études à la réception des travaux (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 2 du mémoire technique). - Sous-critère 3 (30%) : Pertinence et qualité des solutions techniques présentées (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 3 du mémoire technique).
Categorie van het gunningscriterium gewicht: Gewicht (percentage, exact)
Gunningscriterium numerieke waarde: 40,00
5.1.11.
Aanbestedingsstukken
5.1.12.
Voorwaarden van de aanbesteding
Voorwaarden voor indiening:
Elektronische indiening: Vereist
Talen waarin inschrijvingen of verzoeken tot deelname kunnen worden ingediend: Frans
Elektronische catalogus: Niet toegestaan
Varianten: Niet toegestaan
Uiterste datum voor de ontvangst van verzoeken tot deelname: 22/09/2025 16:00:00 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Voorwaarden van het contract:
De uitvoering van de opdracht moet plaatsvinden binnen het kader van programma’s voor maatwerkbedrijven: Neen
Voorwaarden met betrekking tot de uitvoering van de opdracht: Aucun code d'obligation d'exécution.
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische orderplaatsing: neen
Er zal worden gebruikgemaakt van elektronische betaling: ja
Financiële regeling: Les prestations objet de la présente consultation sont financées par le budget de la Régie des transports Métropolitains (RTM). Le délai de paiement est de 30 jours à partir de la date de réception de la facture.
5.1.15.
Technieken
Raamovereenkomst:
Geen raamovereenkomst
Informatie over het dynamische aankoopsysteem:
Geen dynamisch aankoopsysteem
Elektronische veiling: neen
5.1.16.
Nadere inlichtingen, bemiddeling en evaluatie
Bemiddelingsorganisatie: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Organisatie voor beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
Informatie over de termijnen voor beroep: Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures: RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal Administratif de Marseille
8. Organisaties
8.1.
ORG-0001
Officiële naam: RTM - Régie des Transports Métropolitains
Registratienummer: 05980406200087
Postadres: Siège social- 79 Boulevard de Dunkerque
Stad: Marseille
Postcode: 13235
Onderverdeling land (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankrijk
Contactpunt: Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 80, Boulevard du Métro, 13 013 Marseille
Telefoon: 0491105225
Andere contactpunten:
Officiële naam: Tribunal Administratif de Marseille
Postadres: 31 rue Jean-François Leca
Stad: Marseille
Postcode: 13002
Onderverdeling land (NUTS): Bouches-du-Rhône (FRL04)
Land: Frankrijk
Telefoon: 0491134813
Fax: 0491811387
Rollen van deze organisatie:
Koper
Organisatie die nadere inlichtingen over de aanbestedingsprocedure verstrekt
Organisatie voor beroepsprocedures
Organisatie die meer informatie geeft over beroepsprocedures
Bemiddelingsorganisatie
Informatie over een aankondiging
Identificatiecode/versie van de aankondiging: cae59cb2-02bf-4357-a4ab-9f4fefa59009 - 03
Type formulier: Mededinging
Type aankondiging: Aankondiging van een opdracht of concessie – standaardregeling
Subtype aankondiging: 17
Verzenddatum van de aankondiging: 01/09/2025 15:38:35 (UTC+02:00) Oost-Europese tijd, Midden-Europese zomertijd
Talen waarin deze aankondiging officieel beschikbaar is: Frans
Publicatienummer aankondiging: 574402-2025
Nummer uitgave PB S: 168/2025
Datum van bekendmaking: 03/09/2025