0367f33c-4123-4ee5-b2db-d8c70193d408-01 Remise des offres: Au lieu du 21/02/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 24/02/2025 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 21/02/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 24/02/2025 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F508EC8A-A791-AE79-7E8306557F6485DC +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRL04 FRA 59526 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA F508ECAC-DA48-7209-5A2C6D67ACC25E86 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA F508ECBF-F927-A909-19129DE5C95CD6E5 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00100876-202532/20252025-02-14+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e20a9855-2560-42b3-8237-3a52b607f332 865fe535-38c4-49a7-b8fb-c5c1391e50d9 2025-02-13+01:00 11:42:38+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-0656 2024-0656 FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants en valeurs estimatives du présent avis correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes de reconduction (par lot et pour l'accord-cadre, tous lots confondus). Pour cette consultation, les estimations sont en nombre de produits consommés par an, par lot et par établissement. Voir en ce sens, l'annexe n°4 du RC. FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLE POUR GHT ET LE GROUPEMENT DES COMMANDES HÔTELIÈRES supplies Echantillons demandés pour les lots 1 et 2 (cf. Article 5.2 du Rc). Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction 11672000 39221110 39222000 Tous les sites du Ght et du groupement de commandes hôtelières des Bouches-du-Rhône Bouches Du Rhone 13000 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Cf l'article 5.1 du Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cf l'article 5.1 du Rc used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cf l'article 5.1 du Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1586877 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586877 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue dans le CCAP, se référer à l'article 11.1 du CCAG FCS. Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586877 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-24+01:00 12:00:00+01:00 48092-2025 2025-02-24+01:00 14:00:00+01:00 Marseille false 1 fa-wo-rc none 01 GOBELETS, BOLS, COUVERTS, KITS COUVERTS A USAGE UNIQUE FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLE supplies other 3808000 39221110 39222100 39222000 Tous les sites du Ght et du groupement de commandes hôtelières des Bouches-du-Rhône Bouches Du Rhone 13000 FRL04 FRA 2025-04-30+02:00 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Cf l'article 5.1 du Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cf l'article 5.1 du Rc used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cf l'article 5.1 du Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1586877 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586877 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue dans le CCAP, se référer à l'article 11.1 du CCAG FCS. Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586877 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-24+01:00 12:00:00+01:00 48092-2025 2025-02-24+01:00 14:00:00+01:00 Marseille false 1 fa-wo-rc none 02 COUVERTS, KITS COUVERTS FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLE supplies other 4590000 39221110 39222100 39222000 Tous les sites du Ght et du groupement de commandes hôtelières des Bouches-du-Rhône Bouches Du Rhone 13000 FRL04 FRA 2025-04-30+02:00 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Cf l'article 5.1 du Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cf l'article 5.1 du Rc used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Cf l'article 5.1 du Rc used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1586877 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1586877 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de démarrage des prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue dans le CCAP, se référer à l'article 11.1 du CCAG FCS. Les prix sont révisables dans les conditions du CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1586877 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-24+01:00 12:00:00+01:00 48092-2025 2025-02-24+01:00 14:00:00+01:00 Marseille false 1 fa-wo-rc none 03 ARTICLES DIVERS FOURNITURE DE VAISSELLE ET ARTICLES DE RESTAURATION, A USAGE UNIQUE OU REUTILISABLE supplies other 3274000 39221110 39222100 39222000 Tous les sites du Ght et du groupement de commandes hôtelières des Bouches-du-Rhône Bouches Du Rhone 13000 FRL04 FRA 2025-04-30+02:00 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois