16 ORG-0001 SMTD Sud et Ouest de la Réunion 17 Chemin Joli Fond - Basse-Terre - BP 560 Saint-Pierre 97410 FRY40 FRA 20004534200017 M. Le Président +33 262712818 djcp@ileva.re http://la-reunion.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE SAINT-DENIS DE LA REUNION 27, rue Félix Guyon - BP 2024 Saint-Denis Cedex 97488 FRY40 FRA 1797400550019 Secrétariat du greffe 0262924360 greffe.ta-reunion@juradm.fr 00101375-202532/20252025-02-14+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 db1f4d05-2f5d-41b5-a1e9-1dc5aa0e0f19 422cd465-a955-4032-8f64-ef1ad47805a2 2025-02-13+01:00 12:50:05+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://smtd-rso.e-marchespublics.com body-pl env-pro ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation 2 2 1. Procédure tout dématérialisée (Cf. détail annexe 1 du RC). 2. Les date et heure s'entendent heure La Réunion. 3. Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans mini et avec maxi pour la partie acquisition exprimée en quantité d'achat par lot pour toute la durée du marché et pour la partie maintenance tel que mentionné sous l'article 3.2 de l'AE des lots correspondants. open F25PARCAUTO-04 AOO. RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DU SYNDICAT MIXTE ILEVA (Lots 01 et 02) Il s'agit d'un marché ne comportant pas de tranches. Les prestations sont décomposées en DEUX LOTS, traités par marché séparé comme suite : - Lot 01 : Acquisition et maintenance de véhicules légers hybrides neufs - Lot 02 : Acquisition et maintenance d'un véhicule SUV Hybride Les spécifications techniques sont celles décrites dans les Actes d'Engagement (AE) de chacun des lots correspondants. Option 1 pour les lots 01 et 02 - Reprise de véhicules type CLIO GTLINE en état de marche (Cf. détail sous l'article 3 du RC, article 2.2.4 et 3.2.2 de l'AE et spécificité technique sur la carte grise des véhicules correspondant joint au DCE). supplies 34100000 LOT-0001 other Cf. article 5.3 du RC Cf. article 5.3 du RC no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://smtd-rso.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12511_1074609.html none performance not-allowed no allowed price Valeur économique (60 pts) Cf. détail à l'article 7.2 du RC. quality Valeur technique (30 pts) Cf. détail à l'article 7.2 du RC. quality Délais d'exécution (10 pts) Cf. détail à l'article 7.2 du RC. ORG-0001 https://smtd-rso.e-marchespublics.com 180 Application informatique "Télérecours citoyens" - site internet : http://telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2025-03-24+04:00 14:00:00+04:00 2025-03-24+04:00 15:00:00+04:00 La date et l'heure d'ouverture est donnée à titre prévisionnel. Dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur. false fa-wo-rc none 01 Acquisition et maintenance de véhicules légers hybrides neufs. Il s'agit d'un marché de fournitures courantes, assortie de prestations de services (s'agissant de la maintenance). Les fournitures ne sont pas décomposées en tranches. Elles sont regroupées en DEUX (02) LOTS, traités par marchés séparés. Les spécifications et la consistance du lot dont s'agit sont celles décrites sous l'article 2.2.4 de l'Acte d'engagement. Il est prévu une option (cf. détail article 3 du RC). supplies 34100000 5 Il est prévu une option pour les 2 lots "Reprise de véhicules type CLIO GTLINE en état de marche" (cf. détail article 3 du RC). LOT-0002 other Cf. article 5.3 du RC Cf. article 5.3 du RC no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://smtd-rso.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_12511_1074609.html none performance not-allowed no allowed price Valeur économique (60 pts) Cf. détail à l'article 7.2 du RC quality Valeur technique (30 pts) Cf. détail à l'article 7.2 du RC. quality Délais d'exécution (10 pts) Cf. détail à l'article 7.2 du RC. ORG-0001 https://smtd-rso.e-marchespublics.com 180 Application informatique "Télérecours citoyens" - site internet : http://telerecours.fr ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2025-03-24+04:00 14:00:00+04:00 2025-03-24+04:00 15:00:00+04:00 La date et l'heure d'ouverture est donnée à titre prévisionnel. Dans les locaux du Pouvoir Adjudicateur. false fa-wo-rc none 02 Acquisition et maintenance d'un véhicule SUV hybride neuf. Il s'agit d'un marché de fournitures courantes, assortie de prestations de services (s'agissant de la maintenance). Les fournitures ne sont pas décomposées en tranches. Elles sont regroupées en DEUX (02) LOTS, traités par marchés séparés. Les spécifications et la consistance du lot dont s'agit sont celles décrites sous l'article 2.2.4 de l'Acte d'engagement. Il est prévu une option (cf. détail article 3 du RC). supplies 34100000 5 Il est prévu une option pour les 2 lots "Reprise de véhicules type CLIO GTLINE en état de marche" (cf. détail article 3 du RC).