16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.tarbes.fr ORG-0002 Mairie de Tarbes 31329 Service Commande Publique 11 rue André Fourcade, Tarbes Tarbes 65000 FRA 21650440700018 TREMEGE Gérard MAIRE 0562444776 0562444777 marchespublics@mairie-tarbes.fr http://greffe.ta-pau.juradm.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Villa Noulibos Pau 64010 FRA 421828 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf ORG-0004 Comité Consultatif Interdépartemental de réglement amiable des litiges Bp 952 103 bis, rue Belleville Bordeaux 33063 FRA 425718 0557019751 jean-louis.barbaud@direccte.gouv.fr 00101607-202435/20242024-02-19Z 2.3 eforms-sdk-1.7 41fddeaa-7d8f-449e-a80e-b803798716bf 53612c04-7905-4a1f-abc8-6ff3113dc6b2 2024-02-16+01:00 10:15:19+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://commandepublique.ha-py.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 24MFO002 FOURNITURE DE BARQUETTES ET DE FILM ALIMENTAIRES POUR LE CONDITIONNEMENT DES REPAS DE LA CUISINE CENTRALE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 520000 39222000 39222000 Centrale de restaurationrue Kléber Tarbes 65000 FRJ26 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1421647 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1421647 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1421647 4 Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-19+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-19+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 BARQUETTES ALIMENTAIRES RECYCLABLES BARQUETTES ALIMENTAIRES RECYCLABLES supplies other 39222000 39222000 Centrale de restaurationrue Kléber Tarbes 65000 FRJ26 FRA 2024-05-06+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1421647 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1421647 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1421647 4 Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-19+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-19+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 BARQUETTES ALIMENTAIRES EN CELLULOSE BARQUETTES ALIMENTAIRES EN CELLULOSE supplies other 39222000 39222000 Centrale de restaurationrue Kléber Tarbes 65000 FRJ26 FRA 2024-05-06+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges