16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CF75D7A4-C939-CD0E-64BA6561D46CE19C +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.var.fr ORG-0002 Département du Var Direction des Bâtiments et Equipements Publics 390 avenue des Lices , Cs 41303 Toulon 83000 FRL05 FRA 53715 FRANKE Véronique Directeur 0776199091 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA CF75D7CD-D437-D819-65EDF3B80965BCDD 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA CF75D7E3-BDF5-04BF-3A6C9DB378BE623D 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00101735-202532/20252025-02-14+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 9ec0f7ee-ddd8-42b8-bbd5-2e4c52804512 4b95a64e-80ca-4098-b7d7-aeb355e4cb97 2025-02-12+01:00 18:11:58+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.var.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 15 open false MA25BA003-NM/ALJ TRAVAUX D'AMÉLIORATIONS FONCTIONNELLES ET D'ACCESSIBILITÉ DU COLLÈGE PAUL CÉZANNE À BRIGNOLES - 15 LOTS La présente consultation concerne les travaux suivant : TRAVAUX D'AMÉLIORATIONS FONCTIONNELLES ET D'ACCESSIBILITÉ DU COLLÈGE PAUL CÉZANNE À BRIGNOLES - Les travaux sont répartis en 16 lots, traités par marchés séparés. La présente consultation concerne 15 lots à l'exception du lot 1 bâtiments modulaire qui remplit les conditions du 2° de l'article R2123-1 du code de la commande publique. A ce titre, le maître d'ouvrage décide de la lancer séparément en procédure adaptée. Chaque marché sera conclu sous la forme d'un marché global et forfaitaire. Les prestations, objet de la présente consultation, relèvent de la catégorie 2 au sens du Code du travail. Cette opération de travaux vise à: - réhabiliter toute la demi-pension et le réfectoire afin de reconstruire leurs planchers et de réaménager l'espace de façon plus fonctionnelle. Ces travaux d'ampleur seront initiés dès la première phase, - rénover différents espaces intérieurs, afin d'en améliorer la fonctionnalité et de les rendre accessible, - réaménager les espaces extérieurs dont la mise en accessibilité du parvis d'accueil, des espaces sportifs, de la cour avec notamment la création d'un nouveau préau et la rénovation des terrains de sport. Les travaux sont organisés en site occupé, selon le phasage défini par la maîtrise d'oeuvre. S'agissant de travaux dans un établissement scolaire, l'attention des candidats est appelée sur le fait que cette opération est contrainte en termes de phasage. Le maître d'ouvrage et le maître d'oeuvre seront particulièrement attentifs au respect du calendrier. Le phasage des travaux devra viser à minimiser les impacts sur les occupants et garantir une continuité de service. Certains travaux seront priorisés durant les vacances scolaires, avec une remise en service indispensable pour la rentrée scolaire de septembre. Se reporter au planning de Phasage pour plus de détails. A titre indicatif, on peut prévoir que la notification des marchés pour les installations modulaires sera début Juin 2025 et pour les lots de travaux de la présente consultation début Juillet 2025. VISITE DE SITE FACULTATIVE : détails à l'article 2.10 du règlement de consultation. Les variantes ne sont pas autorisées. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental works 5527000 45454000 45454000 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA LOT-0001 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 1552 Amiante ou équivalent Les entreprises réalisant des travaux de retrait doivent détenir un certificat de qualification attestant de leur capacité technique à réaliser les travaux de retrait ou de confinement d'amiante et de leur respect des règlementations en matière d'environnement et de sécurité (Nf X 46-010) L'entreprise devra être certifiée par un des 3 organismes accrédités par le Cofrac :Qualibat / Afnor Certification / Global Certification Qualibat 1112 démolition ou équivalent Qualibat 1161 curage ou équivalent Qualibat 1221 Reprises en sous-oeuvre ou équivalent Qualibat 2212 Béton armé / béton précontraint ou équivalent Qualibat 2112 Eff2 Maçonnerie et ouvrage en béton armé ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 2 Démolition - Désamiantage - Gros oeuvre - Maçonnerie La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 987000 45454000 45111100 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0002 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 2412 Eff2 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 3 Charpente - Métal - Couverture La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 141000 45454000 45261100 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0003 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 3212 Eff1 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 4 Etanchéité La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 334000 45454000 45261420 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0004 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 3813 Eff2 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 5 Bardage bois - Facades La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 149000 45454000 45262650 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0005 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 3522 Eff2 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 6 Menuiseries Exterieures aluminium La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 175000 45454000 45421000 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0006 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 3531 ou équivalent Qualibat 4412 Eff1 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 7 Serrurerie La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 175000 45454000 44316500 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0007 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 4132-6611-6112 Eff2 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 8 Plâtrerie Peinture La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 240000 45454000 45410000 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0008 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 4322 Eff2 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 9 Menuiseries Intérieures bois La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 212000 45454000 45421000 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0009 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 6223 Eff1 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 10 Revêtement de sol souple La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 83000 45454000 45432111 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0010 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 6312 Eff1 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 11 Revêtement de sol Dur - Faïence La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 240000 45454000 45432100 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0011 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat Activité 51, Spécialité 511 (qualif 5112, 5133) ou équivalent Qualibat Activité 52, Spécialité 521, 523, 525 (qualif 5213, 5232) ou équivalent Qualibat Activité 53, Spécialité 531 (qualif 5312) ou équivalent Qualibat Activité 55, spécialité 551 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 12 CVC-Plomberie Sanitaires La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 717000 45454000 45331000 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0012 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualifelec E1 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 13 Electricité-CFO-CFA La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 526000 45454000 45310000 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0013 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 14 Équipement de restauration - Cloisonnement isothermes La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 575000 45454000 39221000 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0014 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 1312 ou équivalent Qualibat 1321 ou équivalent Qualibat 1341 Eff2 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 15 Voirie Réseaux Divers (VRD) La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 783000 45454000 45112500 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0 LOT-0015 sui-act Conformément au Rc used ef-stand Conformément au Rc used tp-abil Conformément au Rc + - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ; Qualibat 1351 ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1595906 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595906 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Critère valeur technique (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 10 quality Critère environnemental (voir article 4.2 du Rc) poi-exa 40 cost Critère prix (voir article 4.2 du Rc) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595906 6 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-18+01:00 00:00:00+01:00 false none none 16 Espaces Verts La durée du marché débute à compter de la notification du marché jusqu'à la fin de la période de garantie de parfait achèvement. (détails durée du marché - délai d'exécution à l'article 2.4 du RC) works other 190000 45454000 45112710 Collège Cézanne - 103 rue du Dr Jaubert Brignoles 83170 FRL05 FRA 2025-07-07+02:00 26 marché similaire : Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp. Prestations supplémentaires dans l'hypothèse où ils deviendraient nécessaires et notification de prix nouveaux conformément à l'article 13 du Ccag Travaux et des articles 1.7.2 et 3.4.6 du Ccap 0