16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CBC40A5A-A9EB-C0AF-02689D63F1B90600 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.villedugosier.fr ORG-0002 Mairie du Gosier 67, Boulevard du Général de Gaulle Le Gosier 97190 FRY10 FRA 55608 MONTOUT Liliane Maire 0590848686 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de la Guadeloupe 6 Rue Victor Hugues Basse-Terre 97109 FRY10 FRA CBC40A7F-A726-F7A8-4EAD9F16F2E2B328 0590814538 0590819670 greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 00103066-202532/20252025-02-14+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 c6fae98f-2a4f-4175-9c7b-05e962f444d4 b31445e7-c20d-473e-8308-3cc3e9e63b63 2025-02-12+01:00 16:28:40+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 10 open false 25S-COM-001 Accord-cadre portant sur la conception et la diffusion des supports de communication pour les besoins de la ville du Gosier Accord-cadre portant sur la conception et la diffusion des supports de communication pour les besoins de la ville du Gosier services La procédure est décomposée en 10 lots. Les lots 3 et 6 sont multi-attributaires (2 maximum), les autres lots sont mono-attributaires Les lots 1, 2, 4, 5, 8 et 10 fonctionnent à bons de commande et les autres sont mixtes 760000 79341000 79341000 LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used ef-stand Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat ou de chaque cotraitant. Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1598834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598834 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598834 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 17:00:00+01:00 Mairie du Gosier false 2 fa-w-rc none 1 Conception et réalisation graphique des visuels des supports de communication Conception et réalisation graphique des visuels des supports de communication services other 100000 79341000 79822500 2025-04-29-04:00 24 1 La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used ef-stand Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat ou de chaque cotraitant. Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1598834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598834 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598834 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 17:00:00+01:00 Mairie du Gosier false 2 fa-w-rc none 2 Conception et réalisation de prestations audiovisuelles et photographiques Conception et réalisation de prestations audiovisuelles et photographiques services other 170000 79341000 79960000 2025-04-29-04:00 24 1 La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used ef-stand Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat ou de chaque cotraitant. Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1598834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598834 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598834 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 17:00:00+01:00 Mairie du Gosier false 2 fa-w-rc none 3 Services d'impression jusqu'à format A2 Services d'impression jusqu'à format A2 services other 80000 79341000 79810000 2025-04-29-04:00 24 1 La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1598834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598834 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598834 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 17:00:00+01:00 Mairie du Gosier false 2 fa-w-rc none 4 Services d'impression grand format Services d'impression grand format services other 30000 79341000 79810000 2025-04-29-04:00 24 1 La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used ef-stand Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat ou de chaque cotraitant. Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1598834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598834 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598834 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 17:00:00+01:00 Mairie du Gosier false 2 fa-w-rc none 5 Location de réseaux d'affichage publicitaire Location de réseaux d'affichage publicitaire services other 80000 79341000 79341200 2025-04-29-04:00 24 1 La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1598834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598834 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598834 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 17:00:00+01:00 Mairie du Gosier false 2 fa-w-rc none 6 Fourniture d'objets publicitaires Fourniture d'objets publicitaires services other 80000 79341000 39294100 2025-04-29-04:00 24 1 La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1, dument complété (case de la section F1 cochée) Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used ef-stand Dc2 dûment complété, pour permettre au pouvoir adjudicateur de vérifier les capacités professionnelles techniques et financières du candidat ou de chaque cotraitant. Les autres éléments relatifs à la situation juridique sont mentionnés au Règlement de Consultation used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1598834 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1598834 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598834 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-14+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-14+01:00 17:00:00+01:00 Mairie du Gosier false 2 fa-w-rc none 8 Réalisation et diffusion de publi-reportages en TV Réalisation et diffusion de publi-reportages en TV services other 80000 79341000 79341000 2025-04-29-04:00 24 1 La durée de l'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. 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