16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 29C75566-0AAC-2400-3BFFCA952CB21E86 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr ORG-0003 Tribunal de Grande Instance de Nanterre 179-191 avenue Joliot Curie Nanterre 92020 FR105 FRA 29C7559C-B61D-5B52-8959B8103412FF84 0899029703 0899186589 accueil.tj-nanterre@justice.fr 00103706-202533/20252025-02-17+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 d316f2eb-0649-4498-9ac9-5cb8936efd2d 7757e169-0e97-437e-8c78-74ef93e337f8 2025-02-14+01:00 12:17:27+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false Lcom2501 IMPRESSION DES MAGAZINES INFO LEVALLOIS, SUPPLÉMENT INFO LEVALLOIS PRÉ-INSCRIPTIONS, INFO VOYAGES Le présent marché concerne l'impression des magazines Info Levallois, Info Levallois Pré-Inscriptions, Info Voyages. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG » Fournitures Courantes et Services ». Il est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximum du marché est fixée à 1 000 000 euro(s) HTVA sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 250 000 euro(s) HTVA par an services Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Caisse des Ecoles ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite pour poser les questions : 05/03/2025 à 12h00 Date limite de réponse aux questions : 10/03/2025 Les critères de jugement des offres comportent des sous -critères. Cf. Chapitre 4 du Rc 1000000 79820000 22213000 79823000 44 Rue Gabriel Peri Levallois 92300 FR105 FRA LOT-0000 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs du candidat - Présentation d'une liste des principaux services exécutés au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à assurer des prestations de même nature que celles objet du présent marché used not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle procédure sera lancée au plus tard dans le courant du 2ème semestre 2028 1595837 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1595837 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 10 quality Délais poi-exa 5 quality Prise en compte d'objectifs de développement durable poi-exa 35 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1595837 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-17+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none S-PF-1595837 IMPRESSION DES MAGAZINES INFO LEVALLOIS, SUPPLÉMENT INFO LEVALLOIS PRÉ-INSCRIPTIONS, INFO VOYAGES Le présent marché concerne l'impression des magazines Info Levallois, Info Levallois Pré-Inscriptions, Info Voyages. Il est soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par le terme « le Code ». Qualifiés de marché de service, il est soumis aux dispositions du CCAG » Fournitures Courantes et Services ». Il est passé selon la procédure de l'appel d'offre ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Il constitue un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Le marché sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. La valeur maximum du marché est fixée à 1 000 000 euro(s) HTVA sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 250 000 euro(s) HTVA par an services other 1000000 79820000 22213000 79823000 44 Rue Gabriel Peri Levallois 92300 FR105 FRA 2025-06-24+02:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de prestations similaires (article R.2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une période d'un an. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, il pourra être reconduit tacitement pour une même durée, dans la limite de 3 fois