2b8f8322-3aef-4568-afc7-d8266cffc37d-01 Remise des offres: Au lieu du 10/03/2025 à 17h00 au plus tard. Lire 17/03/2025 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 11/03/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 18/03/2025 à 09h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FE78B11E-E60D-282C-85DF28AD6BED718B +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.montelimar.fr/commandes-publiques/en-cours/ ORG-0002 VILLE DE MONTELIMAR 279 Hôtel de Ville Place Emile Loubet Montelimar 26216 FRK23 FRA 48094 le Maire 0475531074 0475002539 dcpaj@montelimar-agglo.fr ORG-0003 VILLE DE MONTELIMAR Hôtel de Ville - Place Emile Loubet Montelimar 26200 FRK23 FRA FE78B13E-EB6D-4E0B-94DF0FD4FB535F89 0475531074 dcpaj@montelimar-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA FE78B14E-FE9B-82FC-7E433C622A4AFE33 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00103957-202533/20252025-02-17+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 9e9453d3-fdcf-4120-a35e-4e44d541f232 4dbba883-37b5-45dd-bd53-eadd244c3f32 2025-02-13+01:00 16:06:30+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.montelimar.fr/commandes-publiques/en-cours/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025T0005 Travaux d'aménagement, d'amélioration ou de renforcement de la voirie communale La présente consultation concerne les travaux d'aménagement, d'amélioration ou de renforcement de la voirie communale works Adresse Internet : www.montelimar.fr Adresse du profil acheteur : https://www.montelimar.fr/votre-mairie/marches-publics/marches-en-cours Communication Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse : https://www.montelimar.fr/votre-mairie/marches-publics/marches-en-cours Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : aux points de contact susmentionné. Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via https://www.montelimar.fr/votre-mairie/marches-publics/marches-en-cours La facturation en ligne sera acceptée. Le profil acheteur utilisé par la ville de Montélimar est la plateforme www.marches-publics.info. Celle est accessible directement depuis https://www.montelimar.fr/commandes-publiques/en-cours/ 9600000 45233142 45233142 Hôtel de Ville - Place Emile Loubet Montelimar 26200 FRK23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) a) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement). b) Les déclarations sur l'honneur suivantes : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur - Ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique - être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Le chiffre d'affaires des trois (3) derniers exercices clos used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Références et/ou expériences détaillées et vérifiables d'opérations similaires exécutées au cours des trois (3) dernières années ou en cours de réalisation ou tout autres justificatifs permettant de prouver la capacité du candidat à exécuter le(s) marché(s) au(x)quel(s) il postule used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1596196 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1596196 none required not-allowed false no performance Les commandes réalisées au titre des accords-cadres sont susceptibles de varier dans la limite de : - Pour le lot n°1 : 2 000 000 euro(s) H.T. minimum et de 9 000 000 euro(s) H.T. maximum sur la durée de l'accord-cadre. - Pour le lot n°2 : 60 000 euro(s) H.T. minimum et de 600 000 euro(s) H.T. maximum sur la durée de l'accord-cadre. Il est prévu une clause d'insertion par l'activité, conformément à l'article L 2112-2 du C.C.P.. Les futurs titulaires de l'accord-cadre devront ainsi réaliser des actions d'insertion qui permettent l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières à hauteur de : - 5 heures par 10 000,00 de commande pour le lot n°1 ; - 4 heures par 10 000,00 de commande pour le lot n°2 false poi-exa 2.25 quality Valeur technique poi-exa 2.75 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1596196 4 Les recours applicables aux contrats de la commande publique sont : - soit, avant la signature du marché, le référé précontractuel conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative, - soit, après la signature du marché, un recours en plein contentieux dans les formes mentionnées aux articles R.411-1 et R.421-7 du Code de la Justice Administrative, et dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, - soit, après la signature du marché, un référé contractuel dans les formes et délais mentionnés à l'article R.551-7 du Code de justice administrative après la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-17+01:00 17:00:00+01:00 87579-2025 2025-03-18+01:00 09:00:00+01:00 L'ouverture des offres n'est pas publique Maison des services publics false 1 fa-wo-rc none 1 Lot n°1 : Travaux de voirie L'accord-cadre a pour objet la construction de chaussées, renforcements, terrassements divers création de petits réseaux pluviaux liés à la voie aménagée et fourniture et pose de mobilier urbain accompagnant l'aménagement works other other 9000000 45233142 45233141 Hôtel de Ville - Place Emile Loubet Montelimar 26200 FRK23 FRA 2025-06-30+02:00 36 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) a) Une lettre de candidature permettant l'identification du candidat (en la personne de chacune de ses composantes en cas de groupement). b) Les déclarations sur l'honneur suivantes : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur - Ne pas entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L2141-7 à L.2141-11 du code de la commande publique - être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. 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