16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.habitatdelill.fr ORG-0002 HABITAT DE L'ILL 7 rue Quintenz Illkirch-Graffenstaden 67400 FRA 77877019800027 Monsieur le Directeur 0388557729 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciaire rue du Général Fabvier Nancy 54035 FRA 582435 0383908500 0383274984 tj-nancy@justice.fr 00104040-202436/20242024-02-20Z 2.3 eforms-sdk-1.7 fdb86e29-d04c-43a3-9616-910dce90a4b3 b8be8a1b-3d13-4890-b79b-a61974121023 2024-02-19+01:00 14:36:57+01:00 01 32014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-FCS-0004Entretien et nettoyage des espaces extérieurs - Illkirch et environsL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces extérieurs des immeubles d'Habitat de l'Ill sur les secteur Illkirch et environsservices10780007731000077310000Les différents groupes d'immeubles d'Habitat de l'Ill, situés à d'Illkirch et ses environsIllkirch-Graffenstaden67400FRF11 FRA LOT-0000 sui-act - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used not-allowedno-eu-fundst-requtrueLe présent accord-cadre est renouvelable en raison du caractère récurent des prestations 1422324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1422324 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1422324 6- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0003 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-03-18+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-19+01:0009:00:00+01:00Illkirch-Graffenstaden false none none S-PF-1422324Entretien et nettoyage des espaces extérieurs - Illkirch et environsL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet l'exécution de prestations d'entretien et de nettoyage des espaces extérieurs des immeubles d'Habitat de l'Ill sur les secteur Illkirch et environsservicesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation other 7731000077310000Les différents groupes d'immeubles d'Habitat de l'Ill, situés à d'Illkirch et ses environsIllkirch-Graffenstaden67400FRF11 FRA 2024-05-04+02:00 5 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Sous réserve d'une notification en temps utile, le marché est conclu pour une période initiale de 5 mois, qui s'étend du 4 mai 2024 au 3 octobre 2024