16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ccpaysdecruseilles.org ORG-0002 Communauté de Communes du Pays de Cruseilles 268, Route du Suet Cruseilles 74350 FRA 24740011200063 BRAND Xavier Président 0450081616 marchespublics@ccpaysdecruseilles.org ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 39163 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00107556-202437/20242024-02-21Z 2.3 eforms-sdk-1.7 b8cb5b6a-a816-4439-88d4-da451021ef3f 4fe4b948-03db-4db3-b5db-359c107109a5 2024-02-19+01:00 17:10:01+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mp74.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024FOU04 Location de salles de classes modulaires pour l'école provisoire d'Andilly (scolaire et périscolaire) Location de 24 mois Prestation supplémentaire éventuelle : option d'achat à l'issue de la durée de location supplies 44211100 44211100 Route du Mont-Sion Andilly 74350 FRK28 FRA LOT-0000 sui-act - Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1 téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, ou équivalent) - Déclaration du candidat individuel ou du membre de groupement (formulaire Dc2 téléchargeable sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat, ou équivalent) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false 64041 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=64041 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=64041 2024-07-20 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 12:00:00+01:00 Cruseilles false none none F-PF-64041 Location de salles de classes modulaires pour l'école provisoire d'Andilly (scolaire et périscolaire) Location de 24 mois Prestation supplémentaire éventuelle : option d'achat à l'issue de la durée de location supplies Les candidats peuvent fournir le Document Unique de Marché Européen (Dume) complété en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. Il devra être accompagné des pièces justificatives de capacités énumérées précédemment 44211100 44211100 Route du Mont-Sion Andilly 74350 FRK28 FRA 2024-07-01+02:00 24 Option d'achat en fin de location 0