16 ORG-0001 Adoma 33 avenue Pierre Mendès France Paris 75013 FR101 FRA 78805803009579 Paolo Naves 0140614200 paolo.naves@adoma.cdc-habitat.fr https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75 TPO-0001 Tribunal Judicaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris Paris 75017 FR101 FRA 00109555-202534/20252025-02-18+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 c3aabe0c-5218-4985-ad0d-a0c25df5c5a1 3bd824d0-a9e2-453e-a43c-da91150b7896 2025-02-14+02:00 16:21:47+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp pub-undert hc-am ORG-0001 nati-ground 6 6 open Accord-cadre d'entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs Accord-cadre d'entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs services 50750000 LOT-0001 other Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none no performance not-allowed not-allowed quality Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_47heuDRr-Q 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Ile de France Entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs services 50750000 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 ans. 2 LOT-0007 other Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none no performance not-allowed not-allowed quality Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_47heuDRr-Q 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 2 Lot 2 - Est Entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs services 50750000 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 ans. 2 LOT-0008 other Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none no performance not-allowed not-allowed quality Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_47heuDRr-Q 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 3 Lot 3 - Nord-Atlantique Entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs services 50750000 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 ans. 2 LOT-0009 other Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none no performance not-allowed not-allowed quality Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_47heuDRr-Q 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 4 Lot 4 - Auvergne Rhône-Alpes Entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs services 50750000 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 ans. 2 LOT-0011 other Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none no performance not-allowed not-allowed quality Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_47heuDRr-Q 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 5 Lot 5 - Méditerranée et Corse Entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs services 50750000 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 ans. 2 LOT-0012 other Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp none no performance not-allowed not-allowed quality Les critères de sélection sont indiqués dans le Règlement de la consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_47heuDRr-Q 120 La signature du marché ne peut intervenir avant l'expiration d'un délai de 16 jours, à compter de la date de la notification de rejet et d'attribution (11 jours en cas de notification par voie électronique). Un référé précontractuel peut être introduit dans ce délai jusqu'à la signature du contrat. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE). TPO-0001 FRA false false required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 6 Lot 6 - Sud-Ouest Entretien étendu avec dépannages, travaux de gros entretien et d'investissement sur le parc ascenseurs services 50750000 2 L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 2 ans. Il est reconductible tacitement par périodes de 12 mois sans pouvoir dépasser 4 ans. 2