16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA CADCDFE1-E030-5CAC-118DA37E1345A455 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lozere.fr ORG-0002 Département de la Lozère 24 Rue de la Rovère Mende 48001 FRJ14 FRA 50676 SUAU Le Pouvoir adjudicateur Laurent Président du Conseil départemental 0466496663 marches@lozere.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA CADCE001-D131-CC0A-BED95BE68B907FAE 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00110172-202535/20252025-02-19+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 b414c077-9a34-4395-9ea3-82f8754935a2 1a4746cd-fff1-4620-af88-e11e7ff7cf94 2025-02-17+01:00 15:21:42+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 25MMP006 Fourniture de pièces détachées pour des outils de fauchage et d'engins agricoles spécifiques et captifs, et réalisation de prestations ponctuelles d'entretien et de réparation des équipements du département de la Lozère La fourniture de pièces captives et outillages nécessaires à l'entretien et à la réparation ainsi que les prestations d'intervention, concernent les outils suivants : - outils de fauchage de marque MULAG - outils de fauchage de marque KHUN - outils de type tracteur de marque JOHN DEERE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: - Garanties et capacités techniques et financières - Capacités professionnelles Les retraits, dépôts et tout renseignement complémentaire se font impérativement par voie dématérialisée par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur (https://www.marches-publics.info). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2025. Il est reconductible pour une période d'un an 16810000 34913000 Département de la Lozère Mende 48000 FRJ14 FRA LOT-0001 sui-act La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-contractants (Dc1 ou équivalent) ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; Copie du ou des jugements prononcés, et du plan de redressement, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. - Indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat (les candidats présenteront les dispositions et procédures mises en oeuvre vis-à-vis des préoccupations environnementales: informations sur la gestion des déchets etc.) used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1594181 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1594181 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. 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