16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://marchespublics.ght13.fr/ ORG-0002 HOPITAUX DE PROVENCE 80 rue Brochier Marseille 13295 FRA 26130008100484 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780330 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRA 780329 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00112927-202439/20242024-02-23Z 2.3 eforms-sdk-1.7 b3e13b1c-d75f-49ea-acdb-a5744f81b12b 665789b5-74fa-46cb-a286-9d82cf9118a8 2024-02-22+01:00 12:17:25+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 2024-0050 PRESTATIONS TRAITEURS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord cadre est sans montant minimum et avec maximum pour chaque lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT maximum sur la durée totale du marché (tous lots confondus) : 2 700 000.0Euro(s) H.T. Les montants estimatifs par lot sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La valeur estimée comprend l'ensemble des lots sur la totalité des périodes de reconduction services 820000 55520000 55520000 Les sites de l'Ap-Hm et du Ght Bouches du rhône 13000 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used ef-stand Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used tp-abil Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1420821 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1420821 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1420821 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-25+01:00 16:00:00+01:00 2024-03-26+01:00 14:00:00+01:00 Marseille false 6 fa-w-rc none 01 Petit déjeuner, collation sucrée : Zone Marseille, Aubagne, alentours Petit déjeuner : Marseille, alentours services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date de démarrage des prestations indiquée dans le présent avis de marché est donnée à titre indicatif. La présente consultation comprend des remises d'échantillons dont les modalités sont précisées à l'article 5.2 du Règlement de la consultation other 55520000 55520000 Les sites de l'Ap-Hm et du Ght Bouches du rhône 13000 FRL04 FRA 2024-06-01+02:00 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. (article 5.2 du Ccap) LOT-0002 sui-act Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used ef-stand Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used tp-abil Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1420821 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1420821 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1420821 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-25+01:00 16:00:00+01:00 2024-03-26+01:00 14:00:00+01:00 Marseille false 6 fa-w-rc none 02 Plateaux-repas, snacking, cocktails, prestations complémentaires : Zone Marseille, Aubagne, alentours Coktails, plateaux-repas, snacking : Marseille alentours services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date de démarrage des prestations indiquée dans le présent avis de marché est donnée à titre indicatif. La présente consultation comprend des remises d'échantillons dont les modalités sont précisées à l'article 5.2 du Règlement de la consultation other 55520000 55520000 Les sites de l'Ap-Hm et du Ght Bouches du rhône 13000 FRL04 FRA 2024-06-01+02:00 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. (article 5.2 du Ccap) LOT-0003 sui-act Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used ef-stand Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used tp-abil Conformément à l'article 5.1 du Règlement de la consultation used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1420821 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1420821 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1420821 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-25+01:00 16:00:00+01:00 2024-03-26+01:00 14:00:00+01:00 Marseille false 6 fa-w-rc none 03 Prestations Traiteurs : Zone Salon, Martigues, Aix-en-Provence Prestations Traiteurs services Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, il annule et remplace le pli précédent. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants correspondent aux montants maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La date de démarrage des prestations indiquée dans le présent avis de marché est donnée à titre indicatif. La présente consultation comprend des remises d'échantillons dont les modalités sont précisées à l'article 5.2 du Règlement de la consultation other 55520000 55520000 Les sites de l'Ap-Hm et du Ght Bouches du rhône 13000 FRL04 FRA 2024-06-01+02:00 12 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. (article 5.2 du Ccap)