16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FE4DB0EA-A835-3B13-1685CF92C460D059 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 56573 Le Président 0426993418 drhmg.marches@grandlyon.com ORG-0003 Métropole de Lyon 20 rue du Lac - Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA FE4DB107-CFD9-7792-AF5C0E6277672A95 Délégation Ressources Humaines et Moyens Généraux -DirectionRessources - Service Administration - Finances Unité Marchés 0478634040 drhmg.marches@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA FE4DB115-AFF7-8F80-05DCBC46638E77F9 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00113450-202536/20252025-02-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 7a61e9ed-0f6c-4ad1-8360-f97847502c77 7b2c3929-c9ed-40b9-b782-080131430310 2025-02-18+01:00 15:20:05+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 open false 25DRHMG004 ou captive Fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques captifs, et prestations de maintenance sur les véhicules de moins de 3,5 tonnes de la Métropole de Lyon. Lot 1 : Marques RENAULT- DACIA. Lot 2 : Marques PEUGEOT - CITROËN Lot 3 : Marque GOUPIL L'accord-cadre porte sur la fourniture de pièces détachées, accessoires, produits et outillages spécifiques captifs. Étant considérées captives les pièces et prestations agréées et référencées par le constructeur et qui ne peuvent être fournies ou réalisées par les grossistes multi marques. L'accord-cadre porte également sur la réalisation ponctuelle de prestations de maintenance sur les véhicules de moins de 3,5 tonnes de la Métropole de Lyon. La consultation porte sur 3 lots : Lot 1 : Marques RENAULT- DACIA. Lot 2 : Marques PEUGEOT - CITROËN Lot 3 : Marque GOUPIL supplies - Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. - L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. - Adresse email : drhmg.marches@grandlyon.com. cette adresse est fournie à titre strictement indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure d'appel d'offre ouvert. - La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. Activités : Gestion d'équipements scolaires, protection sociale, eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets, etc. - Chaque accord-cadre, propre à chaque lot, est conclu, avec un minimum et un maximum, à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 2 (deux) ans. Il est reconductible de façon tacite une fois pour une même période (deux ans). Pour le lot 1 : pour la période ferme le minimum est de : 180 000 euro(s) Ht, et le maximum est de : 360 000 euro(s) Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour le lot 2 : pour la période ferme, le minimum est de : 200 000 euro(s) Ht, et le maximum est de : 400 000 euro(s) Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Pour le lot 3 : pour la période ferme, le minimum est de : 20 000 euro(s) Ht, et le maximum est de : 80 000 euro(s) Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. - Le montant estimatif est donné pour la durée totale des marchés (4 ans), pour les 3 lots, et à titre strictement indicatif. - Précisions sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante :http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : "25drhmg004" ou le terme "captive". - Accès aux documents : l'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. - Motifs d'exclusion : le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter l'accord-cadre. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution de l'accord-cadre. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. Cependant, l'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. - Il ne sera accepté aucune variante. - Date prévisionnelle strictement indicative de début d'exécution des prestations : troisième trimestre 2025. - La date de début d'exécution de chaque lot indiquée dans le présent avis est donnée à titre strictement indicatif. - La durée de validité des offres est de 6 mois à compter de la date limite de réception des offres fixée par le règlement de la consultation. - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Avances. - Acomptes. -La facturation en ligne sera acceptée. - Lieu d'exécution ou de livraison : Territoire de la Métropole de Lyon. - Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser à la Drhmg/Unité Marchés par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : http://marchespublics.grandlyon.com 1068000 34300000 34300000 LOT-0001 sui-act Le candidat doit remettre les documents suivants : 1 - La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. 2 - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle de la Métropole de Lyon facultatif mais complet joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp). Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp used ef-stand Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres used tp-abil 1 - Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : être en capacité de livrer des fournitures de pièces pour une flotte d'au minimum 5 Véhicules de marques Renault- Dacia appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années, Ou équivalent(s). 2- Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres. Niveau minimum, le cas échéant : A - Habilitations nécessaires aux interventions sur véhicules selon la Norme Nf C 18-550 août 2015 « relative aux opérations sur véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride ayant une source d'énergie électrique embarquée - Prévention du risque électrique », recommandée par l'Arrêté du 20 novembre 2017 « relatif aux normes définissant les modalités recommandées pour l'exécution des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage - Prévention du risque électrique ». Ou équivalent(s). B - L'attestation de capacité de l'opérateur à la manipulation des fluides frigorigènes R134a pour véhicules, délivrée par un organisme agréé à cette fin (Article R543-99 du Code de l'environnement). Ou équivalent(s) used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1594324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1594324 none required not-allowed false no performance - Tous les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières. - Les lot 1 (marques RENAULT- DACIA) et lot 2 (marques PEUGEOT - CITROËN) : comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1594324 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-26+01:00 17:00:00+01:00 2025-03-27+01:00 09:00:00+01:00 Le ou les représentants de l'acheteur Territoire de la Métropole de Lyon false 1 fa-wo-rc none 1 Marques RENAULT- DACIA A titre strictement indicatif, la flotte automobile concernée par ce lot 1 est approximativement de 671 véhicules, composée comme suit : CLIO : 41, KANGOO : 58, MASTER : 201, TRAFIC : 37, TWINGO : 87, ZOE : 116, SPRING : 25, DOKKER : 17, DUSTER : 1, SANDERO : 88 supplies - Ce lot, est conclu, avec un minimum et un maximum : pour la période ferme le minimum est de : 180 000 euro(s) Ht, et le maximum est de : 360 000 euro(s) Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale de ce lot, le montant minimum est de 360 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 720 000 euro(s) Ht. - Pour ce lot, le montant estimatif, est fourni à titre strictement indicatif et pour la durée totale du marché (4 ans) other 500000 34300000 34300000 2025-09-08+02:00 24 1 L'accord-cadre, de chaque lot, est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 2 (deux) ans. Il est reconductible de façon tacite une fois pour une même période (deux ans) LOT-0002 sui-act Le candidat doit remettre les documents suivants : 1 - La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. 2 - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle de la Métropole de Lyon facultatif mais complet joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp). Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp used ef-stand Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres used tp-abil 1 - Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : être en capacité de livrer des fournitures de pièces pour une flotte d'au minimum 5 Véhicules de marques Peugeot - Citroën appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années, Ou équivalent(s). 2- Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres. Niveau minimum, le cas échéant : A - Habilitations nécessaires aux interventions sur véhicules selon la Norme Nf C 18-550 août 2015 « relative aux opérations sur véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride ayant une source d'énergie électrique embarquée - Prévention du risque électrique », recommandée par l'Arrêté du 20 novembre 2017 « relatif aux normes définissant les modalités recommandées pour l'exécution des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage - Prévention du risque électrique ». Ou équivalent(s). B - L'attestation de capacité de l'opérateur à la manipulation des fluides frigorigènes R134a pour véhicules, délivrée par un organisme agréé à cette fin (Article R543-99 du Code de l'environnement). Ou équivalent(s) used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1594324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1594324 none required not-allowed false no performance - Tous les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières. - Les lot 1 (marques RENAULT- DACIA) et lot 2 (marques PEUGEOT - CITROËN) : comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1594324 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-26+01:00 17:00:00+01:00 2025-03-27+01:00 09:00:00+01:00 Le ou les représentants de l'acheteur Territoire de la Métropole de Lyon false 1 fa-wo-rc none 2 Marques PEUGEOT - CITROËN A titre strictement indicatif, la flotte automobile concernée par ce lot 2 est approximativement de 668 véhicules, composée comme suit : 107 : 108, 108 : 170, 206 : 11, 208 : 40, PARTNER : 118, BIPPER : 9, TRAVELLER : 3, BOXER : 9, RIFTER : 28, BERLINGO : 76, C1 : 42, JUMPY : 5, NEMO : 49 supplies Ce lot, est conclu, avec un minimum et un maximum : pour la période ferme le minimum est de : 200 000 euro(s) Ht, et le maximum est de : 400 000 euro(s) Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale de ce lot, le montant minimum est de 400 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 800 000 euro(s) Ht. - Pour ce lot, le montant estimatif, est fourni à titre strictement indicatif et pour la durée totale du marché (4 ans) other 480000 34300000 34300000 2025-09-08+02:00 24 1 L'accord-cadre, de chaque lot, est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 2 (deux) ans. Il est reconductible de façon tacite une fois pour une même période (deux ans) LOT-0003 sui-act Le candidat doit remettre les documents suivants : 1 - La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. 2 - Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle de la Métropole de Lyon facultatif mais complet joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp). Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp used ef-stand Attestation d'assurance : Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur. Niveau minimum, le cas échéant : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres used tp-abil 1 - Références de service ou fournitures similaires : Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum, le cas échéant : être en capacité de livrer des fournitures de pièces pour une flotte d'au minimum 5 Véhicules de marque Goupil appréciée au regard d'au moins 3 références réalisées au cours des 3 dernières années, Ou équivalent(s). 2- Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants : Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants ou tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres. Niveau minimum, le cas échéant : A - Habilitations nécessaires aux interventions sur véhicules selon la Norme Nf C 18-550 août 2015 « relative aux opérations sur véhicules et engins à motorisation thermique, électrique ou hybride ayant une source d'énergie électrique embarquée - Prévention du risque électrique », recommandée par l'Arrêté du 20 novembre 2017 « relatif aux normes définissant les modalités recommandées pour l'exécution des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage - Prévention du risque électrique ». Ou équivalent(s). B - L'attestation de capacité de l'opérateur à la manipulation des fluides frigorigènes R134a pour véhicules, délivrée par un organisme agréé à cette fin (Article R543-99 du Code de l'environnement). Ou équivalent(s) used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1594324 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1594324 none required not-allowed false no performance - Tous les lots comportent des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 16.2 du cahier des clauses administratives particulières. - Les lot 1 (marques RENAULT- DACIA) et lot 2 (marques PEUGEOT - CITROËN) : comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillés à l'article 16.1 du CCAP ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1594324 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-26+01:00 17:00:00+01:00 2025-03-27+01:00 09:00:00+01:00 Le ou les représentants de l'acheteur Territoire de la Métropole de Lyon false 1 fa-wo-rc none 3 Marque GOUPIL A titre strictement indicatif, la flotte automobile concernée par ce lot 3 est approximativement de 16 véhicules GOUPIL supplies Ce lot, est conclu, avec un minimum et un maximum : pour la période ferme le minimum est de : 20 000 euro(s) Ht, et le maximum est de : 80 000 euro(s) Ht. Ces montants sont identiques pour la durée de reconduction. Ainsi, pour la durée totale de ce lot, le montant minimum est de 40 000 euro(s) Ht et le montant maximum est de 160 000 euro(s) Ht. - Pour ce lot, le montant estimatif, est fourni à titre strictement indicatif et pour la durée totale du marché (4 ans) other 88000 34300000 34300000 2025-09-08+02:00 24 1 L'accord-cadre, de chaque lot, est conclu à compter de sa date de notification pour une durée ferme de 2 (deux) ans. Il est reconductible de façon tacite une fois pour une même période (deux ans)