16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://pass.culture.fr ORG-0002 SAS pass Culture 89 rue la Boétie Paris 75008 FRA 85331845900049 CAVALIER Sébastien Président 0645696292 appels-d-offres@passculture.app ORG-0003 SAS pass Culture 89 rue de la Boétie Paris 75008 FRA 1632696 (33)645696292 appels-d-offres@passculture.app http://www.justice.gouv.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris Parvis du Tribunal de Paris Paris 75017 FRA 1509234 0144325151 tj-paris@justice.fr 00114685-202439/20242024-02-23Z 2.3 eforms-sdk-1.7 020624e1-b5cc-4ecc-829b-4dffc0ce38b7 cb70a412-9023-48d6-a9a8-375de1a6d2e4 2024-02-21+01:00 18:14:31+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl rcr ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 neg-w-call false COM_2024 DÉFINITION ET MISE EN oeUVRE D'UNE STRATÉGIE DE COMMUNICATION POUR LE PASS CULTURE L'opération COMMUNICATION 2024 fait l'objet de l'allotissement suivant : - LOT 1 - Conseil en Brand et création publicitaire B to C - LOT 2 - Stratégie en communication institutionnelle et influence corporate - LOT 3 - Relations presse - LOT 4 - Conseil en stratégie et achat média - LOT 5 - Marketing d'influence Seuls les lots 1 et 2 sont visés par la présente publicité. Les lots 3, 4 et 5 font l'objet d'un règlement de consultation ad hoc via la procédure d'appel d'offres ouvert services 2540000 79340000 79413000 89 rue de la Boétie Paris 75008 FR101 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Le pouvoir adjudicateur n'autorise pas le candidat à présenter pour le marché public plusieurs candidatures ou offres en agissant à la fois : en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements d'opérateurs économiques; en qualité de membre de plusieurs groupements d'opérateurs économiques. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent pour les lots 1 et 2 : soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen issu du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la commission du 5 janvier 2016, « edume » disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique). Le cadre de réponse technique phase Candidature dûment complété Pièces de candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Dans le cas d'une candidature d'un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il produit une déclaration écrite de ces opérateurs apportant la preuve de la mise à disposition de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, dans le cadre de l'exécution du marché public used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles de l'accord-cadre ; Le cas échéant, le(s) certificat(s) de qualification professionnelle ou tout autre document équivalent attestant des compétences en lien avec les prestations used true not-allowed no-eu-funds t-requ allowed 1424393 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1424393 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1424393 S'agissant d'un contrat de droit privé relevant de la commande publique, les recours susceptibles d'être exercés à son encontre devront être portés devant la juridiction judiciaire compétente, conformément aux dispositions du chapitre II de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et des articles L. 1441-1 et suivants du Code de procédure civile ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-04-01+02:00 false none none 1 Conseil en Brand et création publicitaire B to C Accompagnement stratégique, veille et recommandations créatives : Social listening et veille social media Production de campagnes créatives (régularité à définir en fonction des besoins du pass Culture) services La présente consultation, lots 1 et 2, prend la forme d'un accord-cadre mixte est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant global maximum sur 48 mois décomposé ainsi : - Lot 1 - Conseil en Brand et création publicitaire B to C - Montant maximum sur 48 mois 2 000 000 euro(s) Ht - Lot 2 - Stratégie en communication institutionnelle et influence corporate - Montant maximum sur 48 mois 540 000 euro(s) Ht A l'issue de la phase d'analyse des candidatures : - quatre (4) candidats seront admis en phase offre pour le lot 1, - trois (3) candidats pour le lot 2. Si le nombre total de candidats par lots est inférieur à 4 (lot 1) ou 3 (lot 2), le pouvoir adjudicateur peut poursuivre la procédure other 79340000 79340000 79413000 89 rue de la Boétie Paris 75008 FR101 FRA 1 Le marché est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une (1) fois pour une durée de vingt-quatre (24) mois par reconduction tacite. La décision de non-reconduction du pass Culture sera transmise par tout moyen permettant de conférer date certaine avec accusé de réception trois mois au moins avant la date anniversaire du marché. Sa durée totale maximale est fixée à quarante-huit (48) mois. Dans l'hypothèse où le marché ne serait pas reconduit, les prestations continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions : Le pouvoir adjudicateur n'autorise pas le candidat à présenter pour le marché public plusieurs candidatures ou offres en agissant à la fois : en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements d'opérateurs économiques; en qualité de membre de plusieurs groupements d'opérateurs économiques. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent pour les lots 1 et 2 : soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen issu du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la commission du 5 janvier 2016, « edume » disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique). Le cadre de réponse technique phase Candidature dûment complété Pièces de candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Dans le cas d'une candidature d'un groupement d'entreprises, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il produit une déclaration écrite de ces opérateurs apportant la preuve de la mise à disposition de leurs capacités professionnelles, techniques et financières, dans le cadre de l'exécution du marché public used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de services de même nature que celles de l'accord-cadre ; Le cas échéant, le(s) certificat(s) de qualification professionnelle ou tout autre document équivalent attestant des compétences en lien avec les prestations used true not-allowed no-eu-funds t-requ allowed 1424393 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1424393 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1424393 S'agissant d'un contrat de droit privé relevant de la commande publique, les recours susceptibles d'être exercés à son encontre devront être portés devant la juridiction judiciaire compétente, conformément aux dispositions du chapitre II de l'ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique et des articles L. 1441-1 et suivants du Code de procédure civile ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-04-01+02:00 false none none 2 Conseil en stratégie en communication institutionnelle et influence corporate Promotion de l'image de marque du pass Culture, contribuant en effet à influencer favorablement la perception du grand public à son égard services La présente consultation, lots 1 et 2, prend la forme d'un accord-cadre mixte est mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant global maximum sur 48 mois décomposé ainsi : - Lot 1 - Conseil en Brand et création publicitaire B to C - Montant maximum sur 48 mois 2 000 000 euro(s) Ht - Lot 2 - Stratégie en communication institutionnelle et influence corporate - Montant maximum sur 48 mois 540 000 euro(s) Ht A l'issue de la phase d'analyse des candidatures : - quatre (4) candidats seront admis en phase offre pour le lot 1, - trois (3) candidats pour le lot 2. Si le nombre total de candidats par lots est inférieur à 4 (lot 1) ou 3 (lot 2), le pouvoir adjudicateur peut poursuivre la procédure other 79340000 79340000 79413000 89 rue de la Boétie Paris 75008 FR101 FRA 1 Le marché est conclu pour une durée ferme de vingt-quatre (24) mois à compter de sa date de notification. Il pourra ensuite être reconduit une (1) fois pour une durée de vingt-quatre (24) mois par reconduction tacite. La décision de non-reconduction du pass Culture sera transmise par tout moyen permettant de conférer date certaine avec accusé de réception trois mois au moins avant la date anniversaire du marché. Sa durée totale maximale est fixée à quarante-huit (48) mois. Dans l'hypothèse où le marché ne serait pas reconduit, les prestations continuent à s'exécuter jusqu'à leur terme