c1a9c7e9-b670-4897-9099-e4129015c16b-01 Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30. PROCEDURE cor-buy Date limite de réception des offres reportée du 19/03/2024 à 16h00 au 02/04/2024 à 16h00 Ouverture des plis reportée du 21/03/2024 à 14h30 au 04/04/2024 à 14h30. 16 http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr ORG-0001 Préfecture de police de Paris 1 bis rue de Lutèce Direction des Finances, de la Commande Publique et de la Performance - Bureau de la commande publique et de l'achat Paris Cedex 04 75195 FRA 17750151700011 0170222622 pp-dfcpp-marchespublics@interieur.gouv.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Paris Paris FR101 FRA 17750005500013 0144594646 Greffe.ta-paris@juradm.fr 00115054-202439/20242024-02-23Z 2.3 eforms-sdk-1.9 ae044348-f67d-4609-ad12-3db96092a11e 90238877-a3e0-4352-9330-df7cc51136b4 2024-02-22+02:00 09:34:43+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marches.maximilien.fr la pub-os ORG-0001 nati-ground Les autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE. true L'accord-cadre à bons de commande est passé selon la procédure d'Appel d'Offres Ouvert en application des dispositions des articles L2124-2, R2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. open 2300126 Fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP) Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'effets d'accessoires d'habillement, d'articles de passementerie, de décorations et de drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP). Ces effets sont destinés à équiper les recrues et à assurer le renouvellement des besoins con-nus et récurrents du personnel. supplies Conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du code de la commande publique, le paiement des factures s'effectue dans un délai maximum de trente (30) jours à compter de la réception de la facture par l'Administration, sous réserve d'exigibilité de la créance à cette date. Le défaut de paiement dans les délais entraîne l'application des intérêts moratoires. Le taux des intérêts moratoires est celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à quarante (40) euros. Le Comptable assignataire est : Madame la Directrice Régionale des Finances Publiques d'Ile-de-France et de Paris - 94 rue Réaumur - 75104 PARIS cedex 02. La dépense est imputée est imputée sur le budget spécial de la préfecture de police aux exercices 2024 et suivants, à la section de fonctionnement : chapitre-article 93-1211, compte nature 60632. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire par lot. Le contenu des plis remis par les opérateurs économiques est précisé à l'article 5 du règlement de la consultation (RC), les modalités de remise des plis sont précisées à l'article 6 du règlement de la consultation. Les critères d'analyse des offres sont détaillés à l'article 7.2.2 du règlement de la consultation. 18412000 LOT-0006 tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire none false required no not-allowed per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 35 price Prix per-exa 5 quality Qualité de service per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 25 quality Performances techniques ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 6 Fourniture de maillots en coton marine Fourniture de maillots en coton marine supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 180000 18000000 18318400 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0004 tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire false required not-allowed no per-exa 25 quality Performances techniques per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 35 price Prix per-exa 5 quality Qualité de service ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 4 Chaussures de sport Chaussures de sport supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 1800000 18000000 18820000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0005 ef-stand Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. ef-stand Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds true false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire none false not-allowed no required per-exa 10 quality Qualité de service per-exa 35 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 50 price Prix per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 5 Fourniture d'articles de passementerie Fourniture d'articles de passementerie supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 175 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 700000 39561133 39561120 39561142 39561141 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0011 tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire none false not-allowed required no per-exa 35 price Prix per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 5 quality Qualité de service per-exa 25 quality Performances techniques per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 11 Fourniture de maillots manches courtes et shorts de sport Fourniture de maillots manches courtes et shorts de sport supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 1080000 18000000 18412000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0001 tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire not-allowed required no performance false per-exa 25 quality Performances techniques per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 5 quality Qualité de service per-exa 35 price Prix ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 1 Fourniture de maillots manches longues de sport Fourniture de maillots manches longues de sport supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 840000 18000000 18412000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0013 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire false not-allowed no required per-exa 35 price Prix per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 25 quality Performances techniques per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 5 quality Qualité de service ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Fourniture de vestes et pantalons de survêtement de sport Fourniture de vestes et pantalons de survêtement de sport supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 530 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 2120000 18000000 18412000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. LOT-0015 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années tp-abil Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none false required not-allowed no per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 25 quality Performances techniques per-exa 35 price Prix per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 5 quality Qualité de service ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - consultation n° 2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-w-rc none 15 Fourniture de tenues de service et d intervention Fourniture de tenues de service et d intervention supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 8000000 18000000 35811100 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0017 tp-abil Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire none required not-allowed false no per-exa 35 price Prix per-exa 5 quality Qualité de service per-exa 25 quality Performances techniques per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Fourniture de sacs de change post incendie Fourniture de sacs de change post incendie supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 120000 euros HT pour un an. true 480000 39500000 18935000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0016 tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds true false FRA FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire none not-allowed no required false per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable per-exa 50 price Prix per-exa 10 quality Qualité de service per-exa 35 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Fourniture de plaquettes patronymiques Fourniture de plaquettes patronymiques supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 22000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 88000 39561133 18512200 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0012 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire none not-allowed required false no per-exa 25 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 10 quality Performance en matière de développement durable per-exa 25 quality Performances techniques per-exa 5 quality Qualité de service per-exa 35 price Prix ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 12 Fourniture de cuissards longs et courts de sport Fourniture de cuissards longs et courts de sport supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 215 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 860000 18000000 18412000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0014 tp-abil Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire no not-allowed required false per-exa 90 price Prix per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable per-exa 5 quality Qualité de service ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Fourniture de drapeaux, pavillons et accessoires Fourniture de drapeaux, pavillons et accessoires supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 17000 euros HT pour un an. true 68000 35821000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0002 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire none required no not-allowed false per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 10 quality Qualité de service ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 2 Fourniture de ceintures en tissu Fourniture de ceintures en tissu supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 240000 18425000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0003 ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années tp-abil Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire not-allowed required false no per-exa 10 quality Qualité de service per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture de pinces à cravate Fourniture de pinces à cravate supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 9500 euros HT pour un an. true 38000 18420000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0009 tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire none not-allowed false required no per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable per-exa 10 quality Qualité de service ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 9 Fourniture d'insignes métalliques Fourniture d'insignes métalliques supplies true 560000 39561133 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0010 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles tp-abil Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire none required not-allowed false no per-exa 10 quality Qualité de service per-exa 50 price Prix per-exa 35 quality Performances techniques per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Fourniture de ceinturons d incendie et étuis porte-accessoires Fourniture de ceinturons d incendie et étuis porte-accessoires supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 75000 euros HT pour un an. 300000 18000000 18425000 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0008 tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel l'encadrement pendant les trois dernières années. ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles. tp-abil Liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr none true Soit un groupement solidaire, soit un groupement conjoint avec mandataire solidaire no required false not-allowed per-exa 35 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 10 quality Qualité de service per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable per-exa 50 price Prix ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 8 Fourniture de décorations et médailles Fourniture de décorations et médailles supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 70 000 euros HT pour une durée d'un an à compter de sa date de notification au titulaire. true 280000 18512200 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3 LOT-0007 tp-abil Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services faisant l'objet du marché, livrées au cours des trois derniers exercices disponibles not-allowed no-eu-funds true not-allowed false FRA 2300126 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr true Groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire none not-allowed no false required per-exa 35 quality Qualité fonctionnelle et de confection de l'échantillon per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable per-exa 10 quality Qualité de service per-exa 50 price Prix ORG-0001 https://marches.maximilien.fr ORG-0001 ORG-0001 6 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.427-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 04/04/2014, Département du Tarn et Garonne. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-03-19+02:00 16:00:00+02:00 2024-03-08+02:00 Dépôt obligatoire via le profil d'acheteur - Consultation n°2300126 2024-03-21+02:00 14:30:00+02:00 false 1 none fa-wo-rc 7 Fourniture d équipements de moto Fourniture d équipements de moto supplies L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 130000 euros pour un an. true 520000 35113400 18444110 En l'absence de décision contraire du représentant du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire au moins deux (2) mois avant l'échéance de la période en cours, l'accord-cadre est reconduit tacitement trois (3) fois pour la même durée, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. 3