16 https://www.cnrs.fr/fr ORG-0001 CNRS - Délégation Occitanie Ouest 16, avenue Edouard Belin BP 24367 TOULOUSE 31055 FRJ23 FRA 18008901300676 +33 561336100 +33 562172901 pauline.tenart@cnrs.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr TPO-0001 Tribunal administratif 68 rue Raymond IV, BP7007 TOULOUSE 31068 FRJ23 FRA +33 562735757 +33 562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00115583-202536/20252025-02-20+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 da43d1ac-e4bc-4eb3-a691-cf1fc996c082 821f55e7-37a4-4439-8d65-8afc43187738 2025-02-19Z 07:09:16Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document neg-w-call false 24.14.047 Fourniture d'un système laser pour la manipulation d'atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR-CNRS La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système laser pour la manipulation d’atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR – CNRS. Les caractéristiques et les spécifications techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°24442. supplies Les candidats ne sont pas invités à déposer une offre avant que leur candidature soit acceptée par le CNRS. Ainsi, pour la première phase de la procédure, seul un dossier de candidature tel que décrit à l’article X.1 du règlement de la consultation est demandé. Après analyse, si leur candidature est retenue, une invitation à soumissionner leur sera envoyée via la plateforme PLACE. Cette invitation des candidats sélectionnés à soumissionner précisera les éléments relatifs à la phase offre contenus dans le présent document. Si une offre est déposée simultanément à une candidature, seule la candidature sera ouverte et analysée. L’offre quant à elle ne sera pas analysée et sera détruite. Conformément aux dispositions des articles R2144-8 et R2144-9 du Code de la commande publique, seuls les candidats dont la candidature est acceptée pourront déposer une offre. Ils en seront informés par le CNRS à travers une invitation à soumissionner, qui sera transmise après examen des candidatures. 145000 33114000 Aucune caution ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l'établissement. Prix fermes. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du Code de la commande publique. Une avance pourra être versée au Titulaire conformément à l'article R.2193-3 du Code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% (ou 10% pour les TPE/PME) du montant TTC du marché. Acompte 30% du montant HT du marché, payé après validation de la vérification d'aptitude. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R.2142-19 et R.2142-20 du Code de la commande publique. LCAR-CNRS Bâtiment 3R4 de l'Université Toulouse III TOULOUSE 31400 FRJ23 118 route de Narbonne FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2701953&orgAcronyme=f2h epo-procurement-document none no required not-allowed true quality Performance technique de l'offre (puissance des trois sorties, contrôle des fréquences, ergonomie et mode de sortie du faisceau) (45 points) price Performance économique (35 points) quality Développement durable (10 points) quality Délai d'exécution (5 points) quality Garanties et qualité du SAV (5 points) ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2701953&orgAcronyme=f2h — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. TPO-0001 TPO-0001 FRA false false true Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de la consultation. À ce titre les candidats sont informés que le Titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les informations relevant de telles zones. required false true 2025-03-21+01:00 12:00:00+01:00 false none none 24.14.047 Fourniture d'un système laser pour la manipulation d'atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR-CNRS La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation et la garantie d’un système laser pour la manipulation d’atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR – CNRS. Les caractéristiques et les spécifications techniques des prestations sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°24442. supplies 1 Condition de remise des plis: les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur du CNRS: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2701953&orgAcronyme=f2h Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Une copie de sauvegarde peut être remise. Elle doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. Elle doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR - PAN 24.14.047 – Fourniture, livraison, installation, mise en service, formation et garantie d’un système laser pour la manipulation d’atome de rubidium dans un réseau optique pour le compte du LCAR - CNRS. Elle peut être expédiée par courrier à l'adresse ci-après ou remise en main propre à l'adresse ci-après: CNRS – DELEGATION OCCITANIE OUEST Pôle achats 16 avenue Edouard Belin 31 055 TOULOUSE CEDEX 4. Le CNRS se réserve la possibilité d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. true clim-adapt 145000 33114000 118 route de Narbonne Bâtiment 3R4 de l'Université Toulouse III Toulouse 31400 FRJ23 FRA UNKNOWN