16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sehv.fr ORG-0002 Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) 8 rue d'Anguernaud Za Le Chatenet Le Palais Sur Vienne 87410 FRA 25870858500033 DARGENTOLLE GEORGES PRESIDENT DU SEHV 0555350430 sehv@sehv.fr ORG-0003 Syndicat Energies Haute-Vienne (SEHV) 8 rue d'Anguernaud Le Palais Sur Vienne 87410 FRA 1634146 0555350635 sehv@sehv.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Limoges 1, cours Vergniaud Limoges 87000 FRA 498053 0555339155 0555339160 greffe.ta-limoges@juradm.fr 00115589-202440/20242024-02-26Z 2.3 eforms-sdk-1.7 5edf7789-1c91-48a6-b359-40e37ffd04a9 95b40b81-caf9-4771-9af3-20cb0288e46a 2024-02-22+01:00 17:34:39+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 4 open false 2024s04 MAINTENANCE ET EXPLOITATION DES INSTALLATIONS THERMIQUES, CLIMATIQUES ET DE VENTILATION DES MEMBRES DU GROUPEMENT DE COMMANDES COORDONNE PAR LE SEHV Les stipulations de la présente consultation concernent l'attribution d'un accord-cadre ayant pour objet la maintenance et l'exploitation des installations thermiques, climatiques et de ventilation des bâtiments et assimilés appartenant aux membres du groupement de commandes coordonné par le SEHV services 4496580 50721000 50720000 LOT-0001 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1425188 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1425188 none required not-allowed true no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1425188 4 Cf. le greffe du Tribunal Administrative à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-25+01:00 10:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 10:30:00+01:00 Siege Sehv false 1 fa-wo-rc none 1 Equipements standards - hors chaufferie bois : BONNAC LA COTE, CHAMBORET, CHAPTELAT, COMPREIGNAC, COUZEIX, FROMENTAL, JABREILLES les BORDES, MAGNAC LAVAL, NANTIAT, RAZES, RILHAC RANCON, SAINT PARDOUX LE LAC, SAINT LEGER LA MONTAGNE, SAINT PRIEST TAURION Equipements standards - hors chaufferie bois : BONNAC LA COTE, CHAMBORET, CHAPTELAT, COMPREIGNAC, COUZEIX, FROMENTAL, JABREILLES les BORDES, MAGNAC LAVAL, NANTIAT, RAZES, RILHAC RANCON, SAINT PARDOUX LE LAC, SAINT LEGER LA MONTAGNE, SAINT PRIEST TAURION services 50721000 50721000 50720000 2024-07-01+02:00 2028-06-30+02:00 0 LOT-0002 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1425188 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1425188 none required not-allowed true no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1425188 4 Cf. le greffe du Tribunal Administrative à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-25+01:00 10:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 10:30:00+01:00 Siege Sehv false 1 fa-wo-rc none 2 Equipements standards - hors chaufferie bois : BOISSEUIL, BURGNAC, CHAILLAC SUR VIENNE, CHAMPSAC, CHERONNAC, JANAILHAC, JAVERDAT, JOURGNAC, LE VIGEN, NEXON, PEYRILHAC, SAILLAT SUR VIENNE, SAINT CYR, SAINT GENCE, SAINT VICTURNIEN, SAINT YRIEIX SOUS AIXE, V Equipements standards - hors chaufferie bois : BOISSEUIL, BURGNAC, CHAILLAC SUR VIENNE, CHAMPSAC, CHERONNAC, JANAILHAC, JAVERDAT, JOURGNAC, LE VIGEN, NEXON, PEYRILHAC, SAILLAT SUR VIENNE, SAINT CYR, SAINT GENCE, SAINT VICTURNIEN, SAINT YRIEIX SOUS AIXE, VEYRAC, VAL DE VIENNE services 50721000 50721000 50720000 2024-07-01+02:00 2028-06-30+02:00 0 LOT-0003 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1425188 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1425188 none required not-allowed true no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1425188 4 Cf. le greffe du Tribunal Administrative à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-25+01:00 10:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 10:30:00+01:00 Siege Sehv false 1 fa-wo-rc none 3 Equipements standards - hors chaufferie bois : AUREIL, CHATEAUNEUF LA FORET, GLANGES, LINARDS, MEUZAC, NEUVIC ENTIER, PEYRAT LE CHATEAU, PIERRE BUFFIERE, SAINTE ANNE SAINT PRIEST, SAINT GENEST SUR ROSELLE, SAINT GERMAIN LES BELLES, SAINT JUST LE MARTEL, S Equipements standards - hors chaufferie bois : AUREIL, CHATEAUNEUF LA FORET, GLANGES, LINARDS, MEUZAC, NEUVIC ENTIER, PEYRAT LE CHATEAU, PIERRE BUFFIERE, SAINTE ANNE SAINT PRIEST, SAINT GENEST SUR ROSELLE, SAINT GERMAIN LES BELLES, SAINT JUST LE MARTEL, SAINT MARTIN TERRESSUS, SAINT PAUL, VICQ SUR BREUILH, PAYS DE SAINT YRIEIX, SEHV services 50721000 50721000 50720000 2024-07-01+02:00 2028-06-30+02:00 0 LOT-0004 sui-act - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1425188 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1425188 none required not-allowed true no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1425188 4 Cf. le greffe du Tribunal Administrative à l'adresse ci-dessus ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-25+01:00 10:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 10:30:00+01:00 Siege Sehv false 1 fa-wo-rc none 4 Prestations de maintenance, de conduite et d'exploitation de l'ensemble des installations, de tous les membres, munies d'une production de chauffage au bois granulés ou plaquettes forestières, ainsi que les équipements associés (chauffage, de production d Prestations de maintenance, de conduite et d'exploitation de l'ensemble des installations, de tous les membres, munies d'une production de chauffage au bois granulés ou plaquettes forestières, ainsi que les équipements associés (chauffage, de production d'eau chaude sanitaire, de ventilation, de traitement d'air, et de climatisation) du, ou des, site(s) alimenté(s) par cette installation services 50721000 50721000 50720000 2024-07-01+02:00 2028-06-30+02:00 0