16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.toulouse.fr/web/social/centre-communal-d-action-sociale ORG-0002 Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse 70413 2 Bis, Rue de Belfort Toulouse 31004 FRA 26310123000013 MOUDENC Jean-Luc Président 0567728585 dcpaj@ccas-toulouse.fr ORG-0003 CCAS de Toulouse 2 bis rue de Belfort Toulouse 31000 FRA 1633804 0567728585 dcpaj@ccas-toulouse.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00117096-202440/20242024-02-26Z 2.3 eforms-sdk-1.7 274ba24a-c94a-4462-9999-1079201423a2 0584321d-408b-47a8-8335-4b9505befa4a 2024-02-22+01:00 16:30:52+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false Fourniture et livraison de papeterie écoresponsable, petites fournitures de bureau, matériels de loisirs créatifs et travaux manuels nécessaire au fonctionnement des établissements gérés par le CCAS de Toulouse et le CTMR Le marché est alloti en 3 lots Lot 1 : Papeterie écoresponsable Lot 2 : Petites fournitures de bureau Lot 3: Matériels de loisirs créatifs et travaux manuels supplies 276000 30195300 30195300 2 Bis rue de Belfort Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les soumissionnaires doivent fournir une attestation de vigilance sociale Urssaf de moins de 6 mois ainsi qu'une attestation fiscale datant de moins de 6 mois démontrant que le futur titulaire est en règle avec la législation fiscale et aussi un Kbis de moins de 3 mois used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1424949 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1424949 none required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Mémoire technique poi-exa 30 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1424949 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 00:00:00+01:00 Ccas de Toulouse false fa-w-rc none 1 Papeterie écoresponsable Lot 1 : Papeterie écoresponsable supplies La présente consultation concerne : La Fourniture et la livraison de papeterie écoresponsable, de petites fournitures de bureau, matériels de loisirs créatifs et travaux manuels nécessaire au fonctionnement des établissements gérés par le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse (Ccas) et le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (Ctmr). Lieu(x) d'exécution : Toulouse - 31 (voir liste des établissements) Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec l'organisme suivant : - Le Centre Toulousain des Maisons de Retraite Le coordonnateur du groupement de commandes est : le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre sur le plan administratif et financier pour la partie qui le concerne other 30195300 30192700 2 Bis rue de Belfort Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2024-05-21+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 21 mai 2028 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les soumissionnaires doivent fournir une attestation de vigilance sociale Urssaf de moins de 6 mois ainsi qu'une attestation fiscale datant de moins de 6 mois démontrant que le futur titulaire est en règle avec la législation fiscale et aussi un Kbis de moins de 3 mois used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1424949 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1424949 none required not-allowed false no false poi-exa 30 quality Mémoire technique poi-exa 30 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1424949 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 00:00:00+01:00 Ccas de Toulouse false fa-w-rc none 2 Petites fournitures de bureau Lot 2 : Petites fournitures de bureau supplies La présente consultation concerne : La Fourniture et la livraison de papeterie écoresponsable, de petites fournitures de bureau, matériels de loisirs créatifs et travaux manuels nécessaire au fonctionnement des établissements gérés par le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse (Ccas) et le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (Ctmr). Lieu(x) d'exécution : Toulouse - 31 (voir liste des établissements) Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec l'organisme suivant : - Le Centre Toulousain des Maisons de Retraite Le coordonnateur du groupement de commandes est : le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre sur le plan administratif et financier pour la partie qui le concerne other 30195300 30192000 2 Bis rue de Belfort Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2024-05-21+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 21 mai 2028 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les soumissionnaires doivent fournir une attestation de vigilance sociale Urssaf de moins de 6 mois ainsi qu'une attestation fiscale datant de moins de 6 mois démontrant que le futur titulaire est en règle avec la législation fiscale et aussi un Kbis de moins de 3 mois used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds t-requ not-allowed 1424949 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1424949 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Mémoire technique poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1424949 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-25+01:00 00:00:00+01:00 Ccas de Toulouse false fa-w-rc none 3 Matériels de loisirs créatifs et travaux manuels Lot 3 : Matériels de loisirs créatifs et travaux manuels supplies La présente consultation concerne : La Fourniture et la livraison de papeterie écoresponsable, de petites fournitures de bureau, matériels de loisirs créatifs et travaux manuels nécessaire au fonctionnement des établissements gérés par le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse (Ccas) et le Centre Toulousain des Maisons de Retraite (Ctmr). Lieu(x) d'exécution : Toulouse - 31 (voir liste des établissements) Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec l'organisme suivant : - Le Centre Toulousain des Maisons de Retraite Le coordonnateur du groupement de commandes est : le Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre sur le plan administratif et financier pour la partie qui le concerne other 30195300 30195300 2 Bis rue de Belfort Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2024-05-21+02:00 12 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans, soit jusqu'au 21 mai 2028