16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.strasbourg.eu/ ORG-0002 Eurométropole de Strasbourg Centre administratif 1, parc de l'Etoile Strasbourg 67076 FRA 24670048800017 IMBS Pia Présidente 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRA 1106403 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr false ORG-0004 Eurométropole de Strasbourg Eurométropole de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRA 1634323 Madame la Présidente de l'Eurométropole de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu false ORG-0005 Ville de Strasbourg Ville de Strasbourg 1 Parc de l'Etoile, null Strasbourg Cedex 67076 FRA 1634324 Madame la Maire de Strasbourg 0368985119 marchespublics@strasbourg.eu 00117139-202440/20242024-02-26Z 2.3 eforms-sdk-1.7 ef40cd89-6904-4a4b-b1b9-1a2234b54565 71234cfb-7849-411b-8c05-62db2b5ad690 2024-02-23+01:00 08:10:04+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0004 https://plateforme.alsacemarchespublics.eu body-pl gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 restricted false 24EMS0056GP Conception, réalisation et exécution d'outils de communication sur les thèmes des déchets, de la propreté urbaine, de l'eau et l'assainissement, la renaturation des cours d'eau, les risques environnementaux et technologiques Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 160 000.0 Euro(s) H.T. Consultation lancée par un groupement de commandes (uniquement pour le lot 2) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction services 2140000 79340000 79340000 Territoire de l'Eurométropole et de la Ville de Strasbourg Strasbourg 67000 FRF11 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1424665 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres des membres du groupement false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://plateforme.alsacemarchespublics.eu 5 Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-03-26+01:00 12:00:00+01:00 false 5 false 1 fa-wo-rc none 01 Communication sur les thèmes des déchets, de la propreté urbaine Communication sur les thèmes des déchets, de la propreté urbaine<br/>Montant HT minimum du lot pour la durée totale du contrat : 80 000,00 Euro(s) H.T services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Conformément aux articles R.2142-17 et R.2142-18 du Code de la commande publique, l'acheteur retiendra 5 candidatures. Si le nombre de candidats satisfaisants aux critères de sélection est inférieur à 5, l'acheteur poursuivra la procédure avec les candidats restant other other 79340000 79340000 Territoire de l'Eurométropole et de la Ville de Strasbourg Strasbourg 67000 FRF11 FRA 2024-08-01+02:00 2025-07-31+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true not-allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1424665 non-restricted-document FRA official https://plateforme.alsacemarchespublics.eu none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. 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