16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.narbonne.fr/ ORG-0002 Commune de NARBONNE Place de l'Hôtel-de-Ville Cs 80823 Narbonne Cedex 11785 FRA 21110262900014 Monsieur le Maire 0468903030 marchespublics@mairie-narbonne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 1109813 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRA 1117798 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 00119084-202441/20242024-02-27Z 2.3 eforms-sdk-1.7 d4f060dd-15b2-4155-9a37-fa7ba1a9b5cd 660a1781-9a60-4662-848d-b000df01a2fa 2024-02-26+01:00 12:12:33+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-aude.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2499007 FOURNITURE DE FRUITS POUR LES ECOLES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet l'achat de fruits pour une distribution dans les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Narbonne dans le cadre du dispositif de la "récré fruitée dans les écoles" supplies 580000 15300000 15300000 écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Narbonne Narbonne 11100 FRJ11 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ true 1426371 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. ressources propres de la commune false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://marchespublics-aude.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-03-28+01:00 17:00:00+01:00 2024-03-29+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1426371 FOURNITURE DE FRUITS POUR LES ECOLES L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché a pour objet l'achat de fruits pour une distribution dans les écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Narbonne dans le cadre du dispositif de la "récré fruitée dans les écoles" supplies Cette procédure fait suite à une précédente consultation déclarée sans suite par décision municipale n°20240048 en date du 13 février 2024 other 15300000 15300000 écoles élémentaires et maternelles de la Ville de Narbonne Narbonne 11100 FRJ11 FRA 2024-05-13+02:00 12 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges