16 false false https://www.chu-angers.fr/ ORG-0002 Centre hospitalier Universitaire d'ANGERS 4 rue Larrey Angers cedex 9 49933 FRG02 FRA 26490003600015 Direction des achats cellule juridique des contrats 0241353298 cjcght49@chu-angers.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Nantes 6 Allée Ile Gloriette Nantes 44000 FRG02 FRA 17440005100010 Greffe du tribunal 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00119880-202441/20242024-02-27Z 2.3 eforms-sdk-1.9 68a127d1-000c-48fc-9138-3aa153b00429 b46f0886-3812-4dae-b3d3-630b0b048226 2024-02-26+02:00 11:55:44+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la health ORG-0002 nati-ground open Fourniture de fluides médicaux, gaz de laboratoires, gaz techniques et prestations connexes Fourniture de fluides médicaux, gaz de laboratoires, gaz techniques et prestations connexes supplies services 24111500 24110000 24111800 Les différents lieux de livraison sont précisés dans le dossier de consultation. Etablissements parties du GHT 49 situés dans le département du Maine-et-Loire Angers, Cholet, Saumur et autres villes dans le Maine-et-Loire 49000 FRG02 FRA LOT-0001 sui-act - Le numéro unique d'identification du candidat (numéro SIRENE délivré par l'INSEE), - Présentation d'une autorisation spécifique pour l'activité professionnelle : justificatif du statut d'établissement pharmaceutique pour les candidats souhaitant répondre à des lots ayant pour objet la fourniture de gaz médicaments ou gaz dispositifs médicaux. used false ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used false tp-abil - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Dispositifs d'assurance de la qualité et normes de gestion environnementale : certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité (normes ISO 9000). Ces certificats, délivrés par des organismes indépendants, sont fondés sur les normes européennes et certifiés par des organismes accrédités. used false false allowed no-eu-funds true false FRA CJC2024AO1FLUIDESMEDICAUX non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ false none not-allowed required no performance ORG-0002 ORG-0002 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0002 ORG-0002 180 - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable. ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false true 2024-04-26+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-26+02:00 12:05:00+02:00 La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. CHU Angers. false Cette durée se justifie par le fait que l'exécution des prestations nécessite l'acquisition de biens par le Titulaire (cuves, évaporateurs, centrales loués aux établissements) dont l'amortissement s'effectue sur une durée longue. buyer-categories none fa-wo-rc Lots 1 à 5 et lot 14 Lots 1 à 3 oxygène vrac. Lot 4 protoxyde d'azote vrac. Lots 5A et 5B : unité de production d'air médical LOT 1 Médicament : oxygène médical pour alimenter les réseaux des différents sites du Centre Hospitalier Universitaire d'Angers, avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 2 Médicament : oxygène médical pour alimenter les réseaux des établissements de Cholet et de Saumur avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 3 Médicament : oxygène médical pour alimenter les réseaux des établissements de Saumur (EHPAD Antoine Cristal uniquement), Longué-Jumelles, Doué-en-Anjou, établissements de santé Baugeois Vallée, Lys-Hyrôme, La Corniche Angevine, ainsi que des GCS établissements de santé Douessins, Pharmacie Ligérienne et Joachim Du Bellay avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 4 Médicament : protoxyde d'azote pour alimenter les réseaux du Centre Hospitalier de Saumur avec mise à disposition d'installations nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. LOT 5A Air médical avec mise à disposition des Unités de production nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 pour le centre hospitalier de Cholet. LOT 5B Air médical avec mise à disposition des Unités de production nécessaires et secours avec permanence sécurité 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24 pour les centre hospitalier de Saumur. LOT 14 Azote liquide cryogénique non médical en vrac avec location d'équipements et d'installations nécessaires et secours pour le centre de ressources biologiques du CHU d'Angers, et d'ici 2028, pour le centre Assistance Médicale à la Procréation du CHU d'Angers supplies 24111500 24111800 FRG02 FRA 2024-12-01+02:00 2032-11-30+02:00 le lot 14 azote liquide non médical vrac comporte une option 1. Cette option consiste à installer une deuxième installation de stockage du vrac près du centre assistance médicale à la procréation, après son déménagement prévu en 2028. L'option est décrite au C.C.T.P. LOT-0004 tp-abil - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; - description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. - Dispositifs d'assurance de la qualité et normes de gestion environnementale : des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité (normes ISO 9000). used false ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; - Preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used false sui-act ‐ Le numéro unique d'identification du candidat (numéro SIRENE délivré par l'INSEE), ‐ Présentation d'une autorisation spécifique pour l'activité professionnelle : justificatif du statut d'établissement pharmaceutique pour les candidats souhaitant répondre à des lots ayant pour objet la fourniture de gaz médicaments ou gaz dispositifs médicaux. used false false allowed no-eu-funds true false CJC2024AO1FLUIDESMEDICAUX non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none false no performance required not-allowed ORG-0002 ORG-0002 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0002 ORG-0002 180 - référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. - recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable. ORG-0003 ORG-0003 FRA true true required false true 2024-04-26+02:00 12:05:00+02:00 2024-04-26+02:00 12:05:00+02:00 La séance d'ouverture des plis n'est pas publique. CHU Angers. false none fa-w-rc Lots 6 à 13 et 15 à 18 Lots 6 à 12 : gaz conditionnés Lots 13 et 15 : azote liquide livré en biberonnage, Lot 16 carboglace Lot 17 accessoires divers Lot 18 prestations logistiques LOT 6 Médicament : oxygène conditionné avec location d'emballages pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins, Pharmacie Ligérienne, Joachim Du Bellay. LOT 7 Médicament : divers gaz conditionnés (air médical / mélange équimolaire d'oxygène et de protoxyde d'azote dit « MEOPA » / protoxyde d'azote) avec location d'emballages pour pour l'ensemble des établissements parties du GHT 49 ainsi que pour les GCS établissements de santé Douessins et Pharmacie Ligérienne, Joachim Du Bellay. LOT 8 Médicament : monoxyde d'azote conditionné « entre 200 et 800 ppm » avec mise à disposition d'emballages et mise à disposition d'un système de délivrance de doses contrôlées pour les établissements d'Angers et de Cholet LOT 9 Gaz dispositifs médicaux et autres gaz conditionnés avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers LOT 10 Mélange 3 constituants (CO2-5% O2-5% N2-QS) conditionné avec location d'emballages pour le centre d'Assistance Médicale à la Procréation (AMP) du CHU d'Angers LOT 11 Gaz divers de laboratoire avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers LOT 12 Gaz industriels et combustibles avec location d'emballages pour les établissements parties du GHT 49 et l'Université d'Angers LOT 13 Azote liquide dispositif Médical livré directement dans les différents services du CHUd'Angers (dermatologie, centre Flora Tristan, CEGIDD, prison) et du centre Hospitalier de Cholet LOT 15 Azote liquide cryogénique non médical livré directement dans les bidons des différents services et sites du CHU d'Angers et de l'Université d'Angers LOT 16 Carboglace pour le CHU d'Angers et l'Université d'Angers LOT 17 Accessoires divers pour fluides médicaux et vide (débitmètres, régulateurs de vide,) LOT 18 Prestation logistique de commande, de dispensation et de traçabilité des emballages dans les différents services du CHU d'ANGERS supplies 24111500 24111800 FRG02 FRA 2024-12-01+02:00 2028-11-20+02:00 Les options concernent le lot 15 azote liquide cryogénique non médical distribué en bidon option 1 : passage à une fréquence de livraison quotidienne option 2 : passage à une fréquence de livraison hebdomadaire Ces options sont décrites au C.C.T.P.