16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 64FE95C0-C06A-CBF8-6C3ABC586CFD3833 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 32444 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie 23 rue de la paix (2ème étage) Annecy 74041 FRK28 FRA 46597 Le Président 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 64FE95E0-F891-AD3A-1B9B8FB6C51FDF2D 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 64FE95EE-9DE5-7129-C5F3B06151002FB0 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA 64FE95FD-F2E0-9AD8-0B8B4A080670AB7B Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA 64FE961E-C666-1B83-A5D48EDB63CD2016 Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr 00120325-202538/20252025-02-24+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 cc33a164-9e70-4014-ae13-31474de99939 b44d4d94-ef3f-4c1b-8e1e-bff62cc62739 2025-02-20+01:00 15:11:32+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025A0091 Entretien des arbres aux abords des bâtiments du Département de la Haute-Savoie Accord cadre à bons de commande Minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Maximum annuel : 150 000 euro(s) HT services 400000 77340000 77341000 Departement De La Haute-Savoie Direction Bâtiments Maintenance & Exploitation Patrimoine 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA LOT-0000 sui-act Lettre de candidature Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1) Redressement judiciaire Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité Interdiction de concourir Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Déclaration chiffre d'affaires Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Déclaration des effectifs du candidat Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années Description outillage, matériel équipement Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Qualification professionnelle Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. ou tout autre document équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres Références en services Une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique L'acheteur fixe comme niveau minimum de capacité professionnelle la production d'1 certificat de spécialisation « taille et soin des arbres » en cours de validité, ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-requ true Consultation à renouveler en 2029 1602955 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1602955 none required not-allowed false no false poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 50 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1602955 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-04-01+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-01+02:00 14:00:00+02:00 Annecy false 1 fa-wo-rc none S-PF-1602955 Entretien des arbres aux abords des bâtiments du Département de la Haute-Savoie Accord cadre à bons de commande Minimum annuel : 25 000 euro(s) HT Maximum annuel : 150 000 euro(s) HT services other 400000 77340000 77341000 Departement De La Haute-Savoie Direction Bâtiments Maintenance & Exploitation Patrimoine 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA 2025-06-01+02:00 12 3 La consultation comporte 3 reconductions de 1 an