16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA652CE564-AC25-6388-84B9E80DCA6C03DB +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.opacsaoneetloire.fr/ ORG-0002 OPAC Saône & Loire 800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyCs 41409Macon71000FRC13FRA55542 la directrice générale0385326000service.des.marches@opacsaoneetloire.fr ORG-0003 OPAC Saône et Loire 800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13FRA652CE58E-C036-D614-E822C4E84ED8AD35 0385326000service.des.marches@opacsaoneetloire.fr http://dijon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Dijon 6161622, rue d'AssasDijon21016FRC11FRA652CE59F-B5F3-9E11-308F8302366E789A 03807391000380733989greffe.ta-dijon@juradm.fr00123192-202538/20252025-02-24+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 224d7a2b-ce78-4a23-a11e-9aeb7c4abfab25141a26-ee24-44be-8a6e-337467ddbcb62025-02-20+01:0015:16:35+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.3open false20250009Prestations de désinsectisation et de dératisation sur le patrimoine de l'OPAC Saône et LoireL'amélioration de la qualité dans l'habitat et dans le service rendu aux locataires est une des priorités de l'OPAC Saône et Loire. Cela passe par des prestations de qualité permettant ainsi d'apporter un sentiment de confort aux locataires et également de véhiculer une image positive de notre organisme. Cela passe par des prestations préventives et curativesservicesModalité de financement: Budget de l'établissement. Modalités de paiement : Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Paiement à 30 jours. Forme du groupement: Aucune forme de groupement n'est imposée. Accès des documents: l'intégralité des documents ce trouve sur le profil acheteur12548089092300090923000800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRALOT-0001 sui-actLettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 - cf. cadre joint)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle - Pour l'année en coursused tp-abilRéférences fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1603316non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603316 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16033166Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-24+01:0012:00:00+01:002025-03-26+01:0012:00:00+01:00 false2fa-w-rc none1Lot n°1 - Mâcon - ChalonPrestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Mâcon et Chalon sur SaôneservicesBudget alloué: 724 000 euros Ht Montant maximum: 1 028 706 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises) other7913129092300090923000800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-06-01+02:0012 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. Chaque reconduction du contrat est réputée acquise à moins qu'une décision express de non-reconduction n'intervienne à l'initiative de l'Opac Saône et Loire au moins 3 mois avant la fin d'une période d'exécution du marché. Le titulaire ne peut s'opposer ni à la reconduction, ni à la décision de non-reconduction du contratLOT-0002 sui-actLettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 - cf. cadre joint)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle - Pour l'année en coursused tp-abilRéférences fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1603316non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603316 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16033166Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-24+01:0012:00:00+01:002025-03-26+01:0012:00:00+01:00 false2fa-w-rc none2Lot n°2 - Le Creusot - AutunPrestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Autun et Le CreusotservicesBudget alloué: 204 000 euros Ht Montant maximum: 279 215 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises) other2147819092300090923000800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-06-01+02:0012 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. Chaque reconduction du contrat est réputée acquise à moins qu'une décision express de non-reconduction n'intervienne à l'initiative de l'Opac Saône et Loire au moins 3 mois avant la fin d'une période d'exécution du marché. Le titulaire ne peut s'opposer ni à la reconduction, ni à la décision de non-reconduction du contratLOT-0003 sui-actLettre de candidature (Dc1) - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint) Déclaration du candidat (Dc2) - Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 - cf. cadre joint)used ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle - Pour l'année en coursused tp-abilRéférences fournitures et services - Liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataireusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1603316non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1603316 nonerequired not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=16033166Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative). Un délai minimal de onze jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché par l'acheteur. Ce délai minimal est porté à seize jours lorsque cette notification n'a pas été transmise par voie électronique. - référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code), - recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code), - recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-24+01:0012:00:00+01:002025-03-26+01:0012:00:00+01:00 false2fa-w-rc none3Lot n°3 - Montceau - ParayPrestations de désinsectisation et de dératisation sur les secteurs de Montceau les Mines et Paray le monialservicesBudget alloué: 272 000 euros Ht. Montant maximum: 323 330 euros Ht Ces montants s'opèrent sur la durée totale du marché (reconductions comprises) other2487159092300090923000800 Avenue Maréchal de Lattre de TassignyMacon71000FRC13 FRA 2025-06-01+02:0012 3 L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, sans préavis, dans les conditions définies au marché, 3 fois, pour une période de 12 Mois, soit une durée maximale de 48 Mois. Chaque reconduction du contrat est réputée acquise à moins qu'une décision express de non-reconduction n'intervienne à l'initiative de l'Opac Saône et Loire au moins 3 mois avant la fin d'une période d'exécution du marché. Le titulaire ne peut s'opposer ni à la reconduction, ni à la décision de non-reconduction du contrat