16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA9D75AFEA-FEA3-E4D3-DDB3221790876704 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.habitatsudatlantic.fr/ ORG-0002 HABITAT SUD ATLANTIC 2 chemin Abbé Edouard-CestacBayonne64100FRI15FRA55500 SANGARE LausséniDIRECTEUR GENERAL0559584056correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Pau 54350 Cours LyauteyPau64010FRI15FRA9D75B006-00F6-9894-8C675F8A567C5F79 05598494400559024993greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 54350 Cours LyauteyPau64010FRI15FRA9D75B014-BB2F-1617-D89F63901A0EC03B 05598494400559024993greffe.ta-pau@juradm.fr00124151-202539/20252025-02-25+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 ff9ac455-d7eb-45a7-b5fe-ca2dfa94fa0bb15dc7a3-7a9c-4a0d-8ec3-34591482ffc22025-02-21+01:0017:30:25+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false2025MOEPN0008Mission de maîtrise d'oeuvre d'un projet d'aménagement de lots à bâtir, de réhabilitation et de construction de 28 logements en accession sociale BRS (Label NF Habitat) - Opération MENTAKOBIDEA à ARBONNE (64210)&amp;lt;br/&amp;gt;Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.&amp;lt;br/&amp;gt;Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;&amp;lt;br/&amp;gt;servicesUne visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>7122100071221000Chemin de MentaArbonne64210FRI15 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidatusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1604263non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1604263 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>La durée du marché est une durée prévisionnelle.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=16042634 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-21+01:0012:00:00+01:00 2025-04-15+02:00 false none noneS-PF-1604263Mission de maîtrise d'oeuvre d'un projet d'aménagement de lots à bâtir, de réhabilitation et de construction de 28 logements en accession sociale BRS (Label NF Habitat) - Opération MENTAKOBIDEA à ARBONNE (64210)&amp;lt;br/&amp;gt;Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.&amp;lt;br/&amp;gt;Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;&amp;lt;br/&amp;gt;services7122100071221000Chemin de MentaArbonne64210FRI15 FRA 2025-07-01+02:0042 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0