9e473913-5c07-44c2-8bfd-2cb676604015-01 Conditions de participation: Au lieu de Modalités d'ouverture des offres : Date : le 22/03/24 à 14h00, lire Modalités d'ouverture des offres : Date : le 26/03/24 à 11h00 Libellé lot 1: Au lieu de Durée du marché : 60 mois, lire Durée du marché : 48 mois Libellé lot 2: Au lieu de Durée du marché : 60 mois, lire Durée du marché : 48 mois 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.comcomgq.com/ ORG-0002 Communauté de Communes du Guillestrois et du Queyras Passage des écoles Bp 12 Guillestre 05600 FRA 20006745200017 MOULIN Dominique Le Président 0492450462 contact@comcomgq.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRA 428111 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00124290-202443/20242024-02-29Z 2.3 eforms-sdk-1.7 f7ee432e-6b58-4e3f-b6d9-36bef65cc65b 20a742f3-759a-4f97-ad6a-757c62751d0d 2024-02-27+01:00 18:10:53+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-03 Acquisitions de conteneurs déchets et pièces détachées Lot 1 - Conteneurs semi-enterrés et pièces détachées Lot 2 - Colonnes aériennes et pièces détachées Le présent marché consiste en la fourniture de conteneurs semi-enterrés, conteneurs aériens et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non Recyclables, Emballages recyclables, Verre, Papier), disposés sur l'espace public supplies 513000 34928480 34928480 Centre Technique Intercommunal - Impasse de la déchèterie Guillestre 05600 FRL02 FRA LOT-0001 sui-act - Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1425902 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1425902 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 50 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1425902 3 Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 Guillestre false 2 fa-w-rc none 1 Conteneurs semi-enterrés et pièces détachées Le présent marché consiste en la fourniture de conteneurs semi-enterrés et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non Recyclables, Emballages recyclables, Verre, Papier), disposés sur l'espace public supplies 34928480 34928480 Centre Technique Intercommunal - Impasse de la déchèterie Guillestre 05600 FRL02 FRA 2024-04-08+02:00 60 0 LOT-0002 sui-act - Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ; used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1425902 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1425902 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 50 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1425902 3 Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-03-22+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-22+01:00 14:00:00+01:00 Guillestre false 2 fa-w-rc none 2 Colonnes aériennes et pièces détachées Le présent marché consiste en la fourniture de colonnes aériennes et pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers et assimilés (Déchets Non Recyclables, Emballages recyclables, Verre, Cartons, Papiers), disposés sur l'espace public supplies 34928480 34928480 Centre Technique Intercommunal - Impasse de la déchèterie Guillestre 05600 FRL02 FRA 2024-04-08+02:00 60 0