16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9AB8621D-903A-8CBD-E6FEDCD41A4231FE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandlyon.com ORG-0002 Métropole de Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 Lyon 69505 FRK26 FRA 56573 Le Président 0426993418 drhmg.marches@grandlyon.com ORG-0003 Métropole de Lyon - DRHMG - Unité marchés 20, rue du Lac Lyon 69003 FRK26 FRA 9AB86252-9661-EAD8-54FB958D3B9E1441 0478634040 drhmg.marches@grandlyon.com https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 9AB86282-C638-2EC2-CDA5874FF2406130 0487635000 0487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00124403-202539/20252025-02-25+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 6098a6e7-9053-484a-8c63-76d536d15fea f7e2f881-956c-4900-b11e-d7ead61d4d1c 2025-02-21+01:00 16:13:49+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics.grandlyon.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24DRHMG050 maintenance des compresseurs d'air du patrimoine immobilier de la Métropole de Lyon Le présent accord-cadre concerne la maintenance des compresseurs et assécheurs d'air du patrimoine immobilier de la Métropole de Lyon, de l'ensemble stations d'épuration et de relèvement de la Métropole de Lyon et usine d'incinération services Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont détaillées dans le règlement de consultation. L'adresse postale indiquée dans le règlement de la consultation est indiquée exclusivement pour la transmission des copies de sauvegarde. - Adresse mail du contact : drhmg.marches@grandlyon.com Cette adresse courriel indiquée est fournie à titre indicatif. Elle ne peut en aucun cas être utilisée comme moyen de dépôt des offres ou de demande de renseignements. - Procédure appel d'offres ouvert - La Métropole de Lyon est une collectivité territoriale à statut particulier. - Le délai de validité de l'offre est de 6 mois à compter de la date limite de remise des offres fixée dans le Règlement de la Consultation. - Le marché est un accord-cadre à bons de commande de deux ans ferme à compter de sa date de notification. Pour la durée ferme, le montant minimum est de 90 000,00 euros Ht et le montant maximum est de 600 000,00 euros Ht. Ces montants sont identiques pour chaque période reconduite. Ainsi, pour la durée totale du marché soit 4 ans, le montant minimum est de 180 000,00 euros Ht et le montant maximum est de 1 200 000,00 euros Ht. - Il ne sera accepté aucune variante. - Précision sur les conditions d'obtention des documents : le dossier peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse Internet suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence : 24drhmg050 - Si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. - Le candidat peut déposer sa candidature en utilisant un Dume. L'acheteur n'autorise pas l'utilisation du Dume déclaratif pour l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et les capacités requises. Les candidats doivent fournir l'ensemble des justificatifs exigés sur ces points. - Une visite facultative est organisée dans les conditions détaillées dans le règlement de la consultation - Financement : ressources propres de l'acheteur. - Paiement : par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française, dans un délai maximum de 30 jours. - Prix révisable. - Avances. - Acomptes. - Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation. - La date prévisionnelle de démarrage des prestations est : juillet 2025 - La facturation en ligne sera acceptée. - Lieu d'exécution des prestations : Territoire de la Métropole de Lyon - Renseignements complémentaires: Il est rappelé que les demandes de renseignements sont exclusivement à adresser à la Drhmg/Unité Marchés par écrit via la rubrique correspondances du profil acheteur de la Métropole : http://marchespublics.grandlyon.com 1200000 50324200 50324200 LOT-0000 sui-act -La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. -Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur : - n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé) - est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti (R2143-3 Ccp). Précisions : - si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. - le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur ; niveau minimum : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres used tp-abil Présentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; niveau minimum : être en capacité de réaliser des prestations de même nature et importance ; appréciée au regard d'au moins trois références de prestations équivalentes réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1563621 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1563621 none required not-allowed false no performance Le présent marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans les pièces de la consultation ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1563621 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-28+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-28+01:00 17:00:00+01:00 le ou les représentants de l'acheteur Hôtel de la Métropole false 1 fa-wo-rc none S-PF-1563621 maintenance des compresseurs d'air du patrimoine immobilier de la Métropole de Lyon Le présent accord-cadre concerne la maintenance des compresseurs et assécheurs d'air du patrimoine immobilier de la Métropole de Lyon, de l'ensemble stations d'épuration et de relèvement de la Métropole de Lyon et usine d'incinération services other 1200000 50324200 50324200 2025-07-01+02:00 24 1 Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande conclu à la date de sa notification pour une durée de deux ans, reconductible une fois deux ans