16 false false https://www.papillote-et-cie.fr/ ORG-0001 Angers Loire Restauration 44 rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRA 84097537900024 Sophie Sauvourel Directrice Générale 49 +33 241211880 contact@alrest.fr ORG-0002 3P Lille 59800 FRA 80319892800027 +33 3 20 21 02 84 info@3p.eu http://www.justice.gouv.fr/ ORG-0003 Tribunal de Grande Instance de RENNES 7 rue Pierre Abélard Rennes 35000 FRA 17350005900014 49 +33 299653737 +33 223448553 accueil.tj-rennes@justice.fr 00126110-202443/20242024-02-29Z 2.3 eforms-sdk-1.8 9e884ed2-8e2e-4300-824b-df851a27f084 4d510e32-d98b-4f7d-a833-47fb61076ff5 2024-02-28+01:00 14:25:43+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0002 serv-prov ORG-0002 distorsion Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir DUME ou DC1-DC2) bankr-nat Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir DUME ou DC1-DC2) bankruptcy Faillite. (voir DUME ou DC1-DC2) corruption Corruption. (voir DUME ou DC1-DC2) cred-arran Concordat préventif. (voir DUME ou DC1-DC2) crime-org Participation à une organisation criminelle. (voir DUME ou DC1-DC2) envir-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir DUME ou DC1-DC2) finan-laund Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir DUME ou DC1-DC2) fraud Fraude. (voir DUME ou DC1-DC2) human-traffic Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir DUME ou DC1-DC2) insolvency Insolvabilité. (voir DUME ou DC1-DC2) labour-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir DUME ou DC1-DC2) liq-admin Biens administrés par un liquidateur. (voir DUME ou DC1-DC2) misrepresent Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir DUME ou DC1-DC2) nati-ground Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir DUME ou DC1-DC2) partic-confl Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prep-confl Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir DUME ou DC1-DC2) prof-misconduct Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir DUME ou DC1-DC2) sanction Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-law Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir DUME ou DC1-DC2) socsec-pay Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir DUME ou DC1-DC2) susp-act État de cessation d’activités. (voir DUME ou DC1-DC2) tax-pay Paiement d’impôts et taxes. (voir DUME ou DC1-DC2) terr-offence Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir DUME ou DC1-DC2) open all PPP1KW-27/4075/2024-A Fourniture de produits issus de l'agriculture biologique Angers Loire Restauration est chargée d’assurer la restauration collective pour les écoles maternelles et élémentaires, les crèches et les accueils de loisirs de communes de l’agglomération angevine. Aujourd’hui ce sont environ 14 000 repas par jour qui sont préparés et livrés dans près de 110 points de distribution. Le présent accord-cadre concerne la fourniture de produits issus de l'agriculture biologique destinés à la confection des repas. supplies 1336000.00 03000000 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA LOT-0001 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. used tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used ef-stand Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false not-allowed required no false poi-exa 30 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 30 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 20 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 14:30:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-A-01 Légumes crus ou cuits surgelés issus de l'agriculture biologique Fourniture de légumes crus ou cuits surgelés issus de l'agriculture biologique pour la restauration scolaire. supplies 400000.00 15896000 15331170 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 2024-09-01+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1erseptembre 2024, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. LOT-0002 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. used tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used ef-stand Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false not-allowed required no false poi-exa 30 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 30 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 20 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 14:30:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-A-02 Légumes 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique Fourniture de légumes 4ème et 5ème gamme issus de l'agriculture biologique pour la restauration scolaire. supplies 128000.00 15331100 15330000 15331000 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 2024-09-01+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2024, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. LOT-0003 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. used tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. used tp-abil Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. used ef-stand Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents. used ef-stand Les bilans ou extraits de bilan, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. used sui-act Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false not-allowed required no false poi-exa 30 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 30 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 20 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 14:30:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-A-03 Produits laitiers issus de l'agriculture biologique Fourniture produits laitiers issus de l'agriculture biologique pour la restauration scolaire. supplies 296000.00 15511000 15551300 15542200 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 2024-09-01+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2024, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. LOT-0004 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. used tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 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En cas de groupement de commande, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété. used not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed false DOC 01 non-restricted-document FRA https://www.marches-securises.fr none false not-allowed required no false poi-exa 30 cost Prix poi-exa 20 quality Valeur technique poi-exa 30 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 20 quality Performances en matière de développement des approvisionnements directs de produits de l’agriculture ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 120 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false true 2024-04-02+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-02+02:00 14:30:00+02:00 false none fa-wo-rc 2024-A-04 Féculents issus de l'agriculture biologique Fourniture de féculents, céréales et légumineuses issus de l'agriculture biologique pour la restauration scolaire. supplies 480000.00 03211000 15612200 15850000 44 Rue Jacqueline Pertus - 49100 Angers 44 Rue Jacqueline Pertus Angers 49100 FRG02 FRA 2024-09-01+02:00 00:00:00+02:00 12 3 Le lot 4 comporte trois reconductions. L’accord-cadre est conclu pour une durée d’un an à compter du 1er septembre 2024, reconductible trois fois maximum sans que sa durée totale n’excède 4 ans. LOT-0005 tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. used tp-abil Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. 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