e6773b6d-d958-4526-bb38-0a824da1e32a-01 modifications de la date limite de réception des offres et de la date d'ouverture. LOT-0001 16 false false https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ ORG-0001 Metropole Toulon-Provence-Mediterranee 107 BD HENRI FABRE, CS30536 TOULON 83041 FRL05 FRA 24830054300217 +33 494467398 marchespublics@metropoletpm.fr http://toulon.tribunal­administratif.fr ORG-0002 tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine cedex 09 TOULON 83041 FRL05 FRA TA TOULON +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr http://toulon.tribunal­administratif.fr ORG-0003 tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine BP 40510 TOULON CEDEX 9 83041 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA Place Felix BARET CS 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA CRCA Marseille +33 484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00126936-202540/20252025-02-26+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 ecb36c4a-c86d-449b-a560-d3e20700f1da acf0a060-126e-483d-9789-dcf432a1809b 2025-02-24+01:00 15:50:13+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://metropoletpm.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation true open false 25MOE01 25MOE01: Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour le réaménagement de la Place d'Armes à Toulon Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour le réaménagement de la Place d'Armes à Toulon. Le projet devra répondre aux enjeux suivants : Valoriser l'entrée de ville Ouest de Toulon Révéler un patrimoine toulonnais exceptionnel Améliorer la qualité de vie des utilisateurs Renaturer un espace urbain Optimiser les flux Mission témoin étendue à l'OPC + missions complémentaires. Marché à prix global forfaitaire. Infrastructure en réhabilitation. La part de l'enveloppe financière affectée aux travaux par le maitre d'ouvrage s'élève à : 5 400 000 euros HT services 783000 71240000 71311300 LOT-0001 other Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat En cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s) ef-stand Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents tp-abil Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année Liste de référence des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat. Les références antérieures de plus de 3 ans pourront être prises en compte. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat Les candidats renseigneront et remettront impérativement le tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire joint au D.C.E. Justificatif de l'inscription a l'ordre pour l'architecte. not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed DOC-1 non-restricted-document https://metropoletpm.e-marchespublics.com none performance Le maitre d'oeuvre, dans le cadre de l'exécution du marché, est soumis à des obligations environnementales et notamment, dans le cadre de sa mission, à validation et suivi des mesures prises par les entreprises en matière de gestion des déchets de chantier. Avance 5% ou 10% si PME se référer au CCAP. not-allowed no required poi-exa 60 quality CRITERE 1 VALEUR TECHNIQUE La valeur technique est appréciée au regard du mémoire justificatif de l'offre rédigé selon la trame jointe au DCE. Les sous critères de la Valeur Technique et leur pondération figurent au RC poi-exa 40 price Critère 2 Prix La note relative au critère Prix est calculée sur la base du montant total des prestations toutes missions additionnées ORG-0001 https://metropoletpm.e­marchespublics.com 6 ­ un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551­1 à L. 551­12 du Code de Justice Administrative, ­ un référé contractuel prévu aux articles L. 551­13 à L. 551­23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551­7 du CJA. ­ un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut­être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0002 ORG-0004 FRA false false required true 2025-03-27+01:00 16:00:00+01:00 2025-03-28+01:00 09:00:00+01:00 La séance n'est pas publique Toulon false none none 25MOE01 Prestations de maitrise d'oeuvre et missions complémentaires pour le réaménagement de la Place d'Armes à Toulon Missions DIAG AVP PRO EXE 50% VISA 50% ACT DET AOR OPC + missions complémentaires services La durée prévisionnelle du marché est de 36 mois y compris l'année de parfait achèvement. L'exécution des éléments de missions débute à compter de la date de démarrage fixée par ordre de service ou à défaut à la date de notification de l'ordre de service prescrivant de démarrer l'élément de mission concerné. Les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués au RC. Le Pouvoir Adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Attestation d'assurance décennale demandée à l'attribution. Les candidats retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'une équipe pluridisciplinaire, dotée des compétences nécessaires à la réalisation des prestations de maîtrise d'oeuvre, dont notamment des compétences en : - Architecture,(Architecte en capacité de déposé un permis : justificatif d'inscription à l'ordre des architectes) - Paysagisme, - Ingénierie VRD, - Structure, - Étude de sol, - Économie, - Fontainerie - Éclairage / électricité 783000 71240000 71311300 Place d'Armes Toulon 83000 FRL05 FRA 36 Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de données personnelles en cours d'exécution et dès lors qu'une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée. Détail au CCAP