16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.sigh-habitat.fr/ ORG-0002 SOCIETE IMMOBILIERE GRAND HAINAUT (SIGH) 40 Boulevard Saly Valenciennes 59300 FRA 54880038200010 TONNEAU PIERRE Président du Directoire 0327148000 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire 729 13 avenue du Peuple Belge Lille 59034 FRA 672200 0320783333 0320785009 tj1-lille@justice.fr ORG-0004 Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille 729 13 avenue du Peuple Belge Lille 59034 FRA 815015 0320783333 0320785009 tj1-lille@justice.fr 00128641-202444/20242024-03-01Z 2.3 eforms-sdk-1.7 6712cddd-d10a-4c2c-87a6-526527e5ac12 233d2442-2b5b-4024-a24c-190e888dbd12 2024-02-29+01:00 16:21:02+01:00 01 32014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2open false MBC ENT REL COUVERAccord cadre à bons de commande sur BPU - Entretien courant - RELANCE DU LOT COUVERTURE ETANCHEITEL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commandeservices5080000050800000Patrimoine SighValenciennes59300FRE11 FRA LOT-0001 sui-act Liste Des Pieces Dans Le Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste Des Pieces Dans Le Rc used allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1428827 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1428827 none required not-allowed false no falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1428827 4Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:0014:00:00+02:00 false 2fa-w-rc none 1SECTEUR DENAIN DOUCHYDENAIN DOUCHYservices other 5080000045260000Patrimoine SighValenciennes59300FRE11 FRA 0 LOT-0002 sui-act Liste Des Pieces Dans Le Rc used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Liste Des Pieces Dans Le Rc used allowedno-eu-fundst-requfalsenot-allowed 1428827 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1428827 none required not-allowed false no falseLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1428827 4Nous vous informons que cette décision est susceptible de faire l'objet de deux recours auprès du Tribunal Judiciaire de LILLE: - d'une part, un référé précontractuel peut être introduit avant la signature du marché, laquelle, conformément à l'article R2182-1 DU Code de la Commande Publique, ne pourra intervenir que onze jours après l'envoi de la présente, - d'autre part, un référé contractuel peut être introduit dans un délai d'un mois à compter de la notification du marché devant ce même Tribunal ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions requiredtrue 2024-04-08+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-09+02:0014:00:00+02:00 false 2fa-w-rc none 02SECTEUR ARRAS ARTOISARRAS ARTOISservices other 5080000045260000Patrimoine SighValenciennes59300FRE11 FRA 0