16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6CFE5623-A4CC-8609-923C21D19CFF7C02 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.grandannecy.fr/ ORG-0002 GRAND ANNECY 90270 46, avenue des Iles Annecy 74007 FRK28 FRA 44811 La Présidente 0450634848 commande-publique@grandannecy.fr https://www.telerecours.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6CFE563E-D4E2-09B4-5523A27A7185C81D 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr https://www.telerecours.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 6CFE564D-A0FB-5B63-E582D3B35398DE64 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00130629-202541/20252025-02-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e699d7dc-45d0-481e-807c-bf418eaa1d7f e0d68d0c-63f6-43d3-9ed4-c1ef7e1fa256 2025-02-25+01:00 18:13:29+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.grandannecy.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 20250013 Fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire sur le territoire du Grand Annecy Marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. A compter de la date de notification du marché pour une durée de 4 ans supplies Le titulaire effectuera la livraison des colonnes aériennes sur chaque chantier désigné par le Grand Annecy 44613800 44613800 Territoire du Grand Annecy Annecy 74000 FRK28 FRA LOT-0000 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Dc2 (références similaires récentes de même nature, moyens matériels et humains, C.A. des 3 der. ex, certificats qualification prof ou équivalent, ...)formulaire disponible sur http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - ou Dume (Document unique de Marché Européen) contenant les éléments du Dc1 et Dc2 disponible sur http://eur-lex.europa.eu/legal-content/Fr/Txt/Pdf/?uri=Celex:32016r0007&rid=7 - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - certificat de qualification Iso 9001, Iso 9002, Iso 140001 ou équivalent - Attestation par le Laboratoire National d'Essais ou d'autres organismes agréés, concernant les mesures requises effectuées sur les conteneurs - Attestation du respect des normes Nf En 840-1, Nf En 840-2, Nf En 840-3, Nf En 840-4, Nf En 840-5 et Nf En 840-6 used not-allowed no-eu-funds true Hiver 2029 1605154 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1605154 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1605154 3 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-28+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-28+01:00 14:00:00+01:00 false none none F-PF-1605154 Fourniture de colonnes aériennes en métal pour la collecte des déchets ménagers résiduels et recyclables en apport volontaire sur le territoire du Grand Annecy Marché passé sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euro(s) HT sur la durée du marché, fixant toutes les stipulations contractuelles, exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. A compter de la date de notification du marché pour une durée de 4 ans supplies other 44613800 44613800 Territoire du Grand Annecy Annecy 74000 FRK28 FRA 2025-05-02+02:00 48 0