16 https://marcoule.cea.fr/ ORG-0001 commissariat à l'Energie atomique et aux énergies alternatives B17171 B17171 30 Bagnols sur Cèze cedex 30207 FRJ12 B17171 FRA 77568501900330 0466791716 nicolas.nalin@cea.fr 00131394-202445/20242024-03-04Z 2.3 eforms-sdk-1.10 1aad6ab0-1505-4d37-92ce-aac369f44952 d6192b56-2a33-4c50-a6f8-0688832a9d0e 2024-03-01Z 13:49:26Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 nati-ground « Les cas d’exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique » open B23-02958-NR Prestation de coordonnateur sécurité et protection de la santé en matière de conception/réalisation pour le projet TEAM Le marché a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire réalise les prestations de coordonnateur sécurité et protection de la santé en matière de conception/réalisation pour le projet TEAM (Stations Amont et Aval). Les prestations fermes concernent les missions de Coordonnateur en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) correspondant à la phase de conception des stations AMONT et AVAL du projet TEAM. (base de 30 mois) Les prestations optionnelles suivantes concernent les missions de CSPS correspondant à la phase de réalisation distinctement de la station AMONT et de la station AVAL du projet TEAM et sont décomposées comme suit : - Option n°1 : Missions de CSPS en phase de réalisation pour la Station Aval du projet TEAM (base 36 mois) ; - Option n°2 : Missions de CSPS en phase de réalisation pour la Station Amont du projet TEAM (36 mois; - Option n°3 : Prolongation des prestations de l’option n°1 de 12 mois supplémentaires ; - Option n°4 : Prolongation des prestations de l’option n°2 de 12 mois supplémentaires ; - Option n°5 : Prolongation des prestations de l’option n°1 de 6 mois supplémentaires ; - Option n°6 ; Prolongation des prestations de l’option n°2 de 6 mois supplémentaires ; - Option n°7 : Prolongation des prestations de l’option n°1 de 3 mois supplémentaires ; - Option n°8 : Prolongation des prestations de l’option n°2 de 3 mois supplémentaires ; services « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ». 71330000 LOT-0001 ef-stand https://www.marches-publics.gouv.fr true eu-funds t-requ false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr true Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit : - un groupement solidaire ; ou (à défaut) - un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit : - un groupement solidaire ; ou (à défaut) - un groupement conjoint avec solidarité du mandataire ». Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. late-none no required not-allowed true https://www.marches-publics.gouv.fr 6 ORG-0001 FRA false true required true 2024-04-22+02:00 18:00:00+02:00 false none none B23-02958-NR Prestation de coordonnateur sécurité et protection de la santé en matière de conception/réalisation Prestation de coordonnateur sécurité et protection de la santé en matière de conception/réalisation services 79211000 CEA Marcoule - Service des Marchés & Achats, Bureau Achats Logistique et Equipements - Bât 181 BP 17171 Bagnols sur Cèze cedex 30207 FRJ12 FRA 6 - Option n°1 : Missions de CSPS en phase de réalisation pour la Station Aval du projet TEAM (base 36 mois) ; - Option n°2 : Missions de CSPS en phase de réalisation pour la Station Amont du projet TEAM (36 mois; - Option n°3 : Prolongation des prestations de l’option n°1 de 12 mois supplémentaires ; - Option n°4 : Prolongation des prestations de l’option n°2 de 12 mois supplémentaires ; - Option n°5 : Prolongation des prestations de l’option n°1 de 6 mois supplémentaires ; - Option n°6 ; Prolongation des prestations de l’option n°2 de 6 mois supplémentaires ; - Option n°7 : Prolongation des prestations de l’option n°1 de 3 mois supplémentaires ; - Option n°8 : Prolongation des prestations de l’option n°2 de 3 mois supplémentaires ;