16 false false https://fondation-open-c.org/ ORG-0001 Fondation OPEN-C 1 rue de la Noë Nantes 44300 FRG01 FRA 92339590900016 +33 658885963 elisa.hohl@fondation-open-c.org ORG-0002 Tribunal judiciaire de Saint Nazaire 77 rue albert de mun saint nazaire 30200 FRG01 FRA 17350111500187 0272273030 tjstnazaire@justice.fr 00131414-202541/20252025-02-27+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 e6f5f4b7-3b28-4bd1-9961-bc616c808877 ffcf8508-6660-4506-ab43-3dbc8ba412a5 2025-02-26+01:00 11:50:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://fondation-open-c.e-marchespublics.com pub-undert env-pro ORG-0001 nati-ground Se référer aux documents de la consultation La Fondation OPENC est un pouvoir adjudicateur au sens de l'article L.12111 2° a) du Code de la commande publique. Le marché issu de la présente procédure ne relève pas du champ d'application de la directive applicable 2014/24/UE en tant que son montant est inférieur au seuil de procédure formalisée. La présente procédure est une procédure adaptée passée en application des articles L.21231, R.21231 1° et R.21234 à R.21236 du Code de la Commande publique cf. règlement de consultation oth-single PA-24005 Prestations d'installation et de maintenance d'un observatoire pélagique sur l'éolienne flottante FLOATGEN/ID1 sur le site SEM-REV dans le cadre du projet VELLELA La présente consultation a pour objet la gestion de l'opération d'installation et de maintenance sur la jupe du flotteur FLOATGEN d'un observatoire pélagique (incluant les supports de fixation, les capteurs, et le câble de raccordement) et la mise en attente de son câble de raccordement. services 150000 71354500 LOT-0001 ef-stand déclaration concernant le chiffre d'affaires annuel général not-allowed no-eu-funds false DOC-1 sen-info restricted-document https://fondationopenc.emarchespublics.com none performance not-allowed no allowed per-exa 40 cost Coût global per-exa 25 quality Qualité de la méthodologie per-exa 10 quality Pertinence, opérabilité et disponibilité des moyens nautiques et du matériels per-exa 10 quality Références sur des projets similaires per-exa 10 quality Procédure QHSE per-exa 5 quality Qualité environnementale sur la base des estimations de Gaz à effet de serre pour l'ensemble de l'opération ORG-0001 https://fondationopenc.emarchespublics.com Référé précontractuel régi par les Art. 2 à 10 de l'ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 et les Art. 14411 et 14412 du code de procédure civile. Référé contractuel régi par les Art. 11 à 20 de l'ordonnance n° 2009515 du 7 mai 2009 et l'Art. 14413 du code de procédure civile. ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2025-03-28+01:00 12:00:00+01:00 false fa-wo-rc none Prestations d'installation et de maintenance d'un observatoire pélagique sur l'éolienne flottante FLOATGEN/ID1 sur le site SEM-REV dans le cadre du projet VELLELA Prestations d'installation et de maintenance d'un observatoire pélagique sur l'éolienne flottante FLOATGEN/ID1 sur le site SEM-REV dans le cadre du projet VELLELA services Le CANDIDAT peut proposer le coût de la phase d'audit documentaire en PSE facultative (prestation supplémentaire éventuelle facultative). Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire (pour partie forfaitaire et pour partie à bons de commande) conclu uniquement avec un maximum fixé à 150 000 euros HT sur la durée totale du marché. Le marché est conclu pour la période allant de sa date de notification jusqu'au 19 septembre 2027. Dans le cadre du présent marché, la notification du marché vaudra ordre de service de démarrage des prestations. 71354500 20 avenue pierre de la longue le croisic 44490 FRG01 FRA 2025-05-01+02:00 2027-09-19+02:00