16 https://www.hauts-de-france.cnrs.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 CNRS-Délégation Hauts-de-France 43 avenue le Corbusier BP 30123 Sevice financier achat et comptabilité Lille 59001 FRE11 FRA 18008901303894 Pôle Achats et marchés publics +33 320125800 dr18.liste.poleachats@dr18.cnrs.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire CS 6203 Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 https://lille.tribunal-administratif.fr/ 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00131446-202445/20242024-03-04Z 2.3 eforms-sdk-1.10 59eda710-fbbf-4cbd-9459-c5a9515c507c 25b2c708-ef0f-4f82-9c21-3e938d0b7150 2024-03-01Z 10:24:40Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 nati-ground Voir les documents de la consultation Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués par l'acheteur dans l'avis d'appel à la concurrence ou dans l'invitation à confirmer l'intérêt ou, en l'absence d'un tel avis ou d'une telle invitation, dans les documents de la consultation. open 202401231650 Système expérimental constitué de réacteurs automatiques de criblage sous pression et à haute température (SPR) Dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 CHEMACT, le CNRS souhaite acquérir un système avec les réacteurs automatiques de criblage sous pression et à haute température (SPR). Acquisition d'un système avec les réacteurs automatiques de criblage sous pression et à haute température (SPR) supplies 350000 38540000 Aucune caution, ni garantie financière ne sont exigées. Le prix du marché est ferme. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 20% du montant TTC du marché et, le cas échéant à 30% pour les petites et moyennes entreprises. Un acompte de 20% est prévu à la livraison de l’équipement. Le paiement du solde intervient à l'issue de la réception des prestations. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique. Unité de Catalyse et de Chimie du Solide - UMR CNRS 8181 Cité Scientifique Villeneuve d'Ascq Cedex 59651 FRE11 Bd Paul Langevin CS 20048 FRA LOT-0001 sui-act false ef-stand false not-allowed no-eu-funds false false FRA _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none no required allowed true per-exa 30 price Prix per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 5 quality Délais d'exécution per-exa 20 quality Qualité du SAV per-exa 5 quality Valeur environnementale https://www.marches-publics.gouv.fr 3 « Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false Messagerie PLACE required false true https://www.marches-publics.gouv.fr 2024-04-06+02:00 14:00:00+02:00 false L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister. false none none 202401231650 Système avec les réacteurs automatiques de criblage sous pression et à haute température (SPR) Système avec les réacteurs automatiques de criblage sous pression et à haute température (SPR) Dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région (CPER) 2021/2027 CHEMACT, le CNRS souhaite acquérir un système avec les réacteurs automatiques de criblage sous pression et à haute température (SPR). Le présent marché n'est pas alloti. supplies pollu-prev 38540000 Unité de Catalyse et de Chimie du Solide - UMR CNRS 8181 Cité Scientifique CS 20048 Villeneuve d'Ascq Cedex 59651 FRE11 Bd Paul Langevin FRA UNKNOWN PSE n°1 (Obligatoire) : La proposition doit inclure un contrat de maintenance préventive et curative pour une période de douze (12) mois supplémentaires au terme de la durée de garantie. PSE n°2 (Obligatoire) : La proposition doit inclure un contrat de maintenance préventive et curative pour une période de vingt-quatre (24) mois au terme de la durée de garantie. Faute de réponse du soumissionnaire sur les prestations supplémentaires éventuelles obligatoires, son offre est éliminée. PSE n°3 (Facultative) : La proposition d’une extension de garantie de 5 ans.