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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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Toulouse Métropole
35821
Direction de la commande publique
6 rue René Leduc
Toulouse
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FRA
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MOUDENC Jean-Luc
Président
0581917336
correspondre@aws-france.com
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Tribunal administratif de Toulouse
7007
68, rue Raymond Iv
Toulouse
31068
FRJ23
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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25M0015AOO
25M0015AOO Réparation des conteneurs à déchets d'apport volontaire enterrés et aériens et des abris bacs pour déchets alimentaires Années 2025 à 2029
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Les prestations comprennent des opérations de maintenance préventive et curative sur les conteneurs à déchets d'apport volontaire enterrés et aériens présents sur le territoire de Toulouse Métropole.<br/>
services
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 600 000 euro(s) Ht pour la période initiale et chaque période de reconduction.
Le montant estimé de la dépense pour une année est de 130 000 euro(s) Ht hors pièces détachées.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Renseignements dématérialisation :
Toulouse Métropole
Direction de la Commande Publique
6 rue René Leduc - Bp 35821
31505 Toulouse cedex 5
Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation :
Ivana Lambert
Tél. : 05 34 24 54 87
Mail : ivana.lambert@toulouse-metropole.fr
2400000
50514000
50514000
Toulouse métropole
Toulouse
31000
FRJ23
FRA
LOT-0000
sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
used
ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
used
tp-abil
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Ressources propres Toulouse Métropole
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25M0015AOO Réparation des conteneurs à déchets d'apport volontaire enterrés et aériens et des abris bacs pour déchets alimentaires Années 2025 à 2029
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).&lt;br/&gt;Les prestations comprennent des opérations de maintenance préventive et curative sur les conteneurs à déchets d'apport volontaire enterrés et aériens présents sur le territoire de Toulouse Métropole.&lt;br/&gt;
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2025-06-01+02:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>L'accord cadre est conclu pour une période initiale débutant à compter de sa date de notification pour une période d'un an.
Il peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du l'accord cadre