16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9AD77D94-96BB-4365-50572CE395750911 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chu-nimes.fr ORG-0002 GHT Cévennes-Gard-Camargue Place du professeur Robert Debré Nîmes 30029 FRJ12 FRA 63217 Direction des ressources matérielles 0466686868 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA 9AD77DB4-FFA7-A5F5-5F8EC7AF8F9FC52F 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00133210-202542/20252025-02-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 53aff2cc-c3e6-4edc-9e01-17569d89a98b 2ec681fa-79ce-43b3-b185-dd70601cf53a 2025-02-26+01:00 15:35:29+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025-PSE-01 PRESTATION DE TRANSPORTS DE PATIENTS prestations de transport sanitaire de patients services 800000 85143000 34114122 10 Rue Phillipe Le Bel Pont St Esprit 30130 FRJ12 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used other Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : transport sanitaire not-allowed no-eu-funds 1606171 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606171 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606171 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-31+02:00 10:00:00+02:00 2025-03-31+02:00 14:00:00+02:00 false none none S-PF-1606171 PRESTATION DE TRANSPORTS DE PATIENTS prestations de transport sanitaire de patients services other 800000 85143000 34114122 10 Rue Phillipe Le Bel Pont St Esprit 30130 FRJ12 FRA 2025-04-28+02:00 2027-04-27+02:00 2 2 fois 1 an