a3368760-6f74-41f5-a1f9-3d16179cd915-01 Avis annulé car réalisé sur la directive "16 - Avis de marché – directive générale, régime ordinaire". Un nouvel avis de remplacement sera prochainement publié sur la directive "17 - Avis de marché – directive sectorielle, régime ordinaire". false cancel Avis annulé car réalisé sur la directive "16 - Avis de marché – directive générale, régime ordinaire". Un nouvel avis de remplacement sera prochainement publié sur la directive "17 - Avis de marché – directive sectorielle, régime ordinaire". 16 http://www.sncf.com/ https://sncf.bravosolution.com/web/login.html ORG-0001 SNCF RESEAU Paris FRA 412 280 737 20375 Alexandre LACOMBE 07 62 91 87 77 ext.alexandre.lacombe@reseau.sncf.fr 00133735-202446/20242024-03-05Z 2.3 eforms-sdk-1.9 b6079e43-4b81-4c31-8cbf-91d6aff59f99 38560452-5f3b-43ed-a03d-ebe06f10d29b 2024-03-04Z 10:07:55Z 01 32014L0025 cn-standard FRA pub-undert econ-aff ORG-0001 misrepresent neg-w-call 2023DOS0449456 2023DOS0449456 - Canne Circuit de Voie La CANNE CdV est un outillage qui a pour but d’être utilisé en maintenance corrective afin de faciliter la recherche de dérangements à la voie. Cet article est en cours de symbolisation, le numéro 79521608 lui est réservé. supplies La société SNCF Réseau émet cet avis de marché en son nom et pour son compte. Dans le cadre de la présente consultation, les candidatures sont obligatoirement envoyées par voie électronique sur le portail Achat e@si. Aucun envoi par e-mail n'est autorisé. Le candidat doit être en mesure de justifier des pouvoirs de son représentant sur requête de l’entité adjudicatrice. L’entité adjudicatrice utilise une plateforme collectant des documents génériques de capacité et des attestations légales génériques : Plateforme Provigis. Une invitation d’accès à Provigis est envoyée au candidat lors de sa manifestation d’intérêt sur la plateforme d’achats. En cas de non-réception de l’invitation, le candidat est invité à se rapprocher de l’acheteur dont les coordonnées sont précisées dans cet avis. Toute candidature électronique ne respectant pas le formalisme pré cité est rejetée sans être analysée. Pour toute difficulté d’ordre technique, le candidat peut se rapprocher du support fournisseurs de la plateforme achats (accessible à partir de l’adresse URL indiquée sur le Portail Achat du Groupe SNCF). Pour toute autre question, le candidat doit contacter l'acheteur dont les coordonnées sont reprises dans le présent avis. Concernant les motifs d’exclusions, il est rappelé que le candidat, ou chaque membre du groupement, doit compléter la case « F1 – Exclusions de la procédure » du formulaire DC1 afin d’attester qu’il n’entre dans aucun des cas d’exclusions. Lorsqu’un candidat, ou chaque membre du groupement, se trouve dans l’un des cas d’exclusion d’accès à la commande publique, il doit transmettre spontanément ses observations à la Société prouvant qu’il a pris des mesures correctrices susceptibles de démontrer le rétablissement de sa fiabilité. Par ailleurs, par le dépôt de sa candidature le candidat, ou chaque membre du groupement, déclare sur l’honneur respecter l’ensemble des mesures restrictives (sanctions internationales) applicables, ainsi que leurs éventuelles mesures de transposition ou d’application en droit français. 34940000 LOT-0001 sui-act Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) : Doc 1: Justifier de l'existence légale de l'entreprise, avec le numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (ou équivalent) Doc 2: L'imprimé DC1 intitulé "Lettre de candidature - Désignation du mandataire par ses cotraitants" dûment complété Doc 3: L'imprimé DC2 intitulé "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" dûment complété Ces documents sont à se procurer par internet à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés. Doc 4: Le candidat fournit le document attestant du pouvoir de la personne habilitée à engager la société ou le groupement. used true ef-stand Chiffre d'affaires sur les trois dernières années. Les candidats doivent joindre à leur acte de candidature les documents et les renseignements suivants (En cas de candidature groupée, chacune des pièces exigées ci-après doit être transmise par chacun des membres du groupement) : Doc 5: une déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices disponibles, le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaire relatif aux fournitures en lien avec l'objet du marché. Doc 6: une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels Doc 7: le cas échéant, une description de la consistance du lien financier qui lie la filiale à la maison-mère, la relation d'appartenance à tel groupe Nous demandons un Chiffre d’affaires pour l’entreprise seule ou le groupement d’entreprises de 200 000€ par an sur les trois (3) dernières années. used true tp-abil Expériences et connaissances techniques Doc 8 :Liste des contrats de fournitures industrielles exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les contrats les plus importants indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Joindre des attestations de bonne exécution, ou une déclaration de l’opérateur économique. Doc 9: Déclaration indiquant, pour chacun des 3 derniers exercices, les effectifs moyens annuels de l'entreprise et l’importance du personnel d’encadrement. Doc 10: Description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Doc 11: Description de l’équipement technique, des mesures employées par l’opérateur économique pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise. Critère de recevabilité technique dès la phase candidature : _ Minimum 3 années d'expériences et connaissances techniques reconnues pour les fournitures désignées dans le marché used true no-eu-funds FRA 2024RFI024320 non-restricted-document https://sncf.bravosolution.com/web/login.html none no allowed allowed https://sncf.bravosolution.com/web/login.html 180 Les procédures de recours applicables sont : - le référé précontractuel (CJA, art L.551-5 et s) qui peut être exercé jusqu’à la signature du marché ; - le référé contractuel (CJA, art L.551-13 et s) qui peut être exercé dans un délai de : - 31 jours à compter de la publication d’un avis d’attribution au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord cadre, à compter de la notification de la conclusion du contrat ; - 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d’attribution n’a é té publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n’a été effectuée ; - le recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses (dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées). ORG-0001 FRA true true allowed true 2024-03-26+01:00 11:00:00+01:00 false fa-w-rc none Canne CDV (inclus essai de série) Canne CDV (inclus essai de série) Le lot comprend : _ La fourniture de Canne CDV (inclus essai de série) _ L'essai de type _ Les coûts d'études supplies 34940000