16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.rhone.fr/ ORG-0002 Département du Rhône 29-31 cours de la Liberté Lyon 69483 FRA 22690001700014 GUILLOTEAU Christophe Président 0472617777 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 628805 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRA 628804 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00134830-202446/20242024-03-05Z 2.3 eforms-sdk-1.7 0a21022a-e1a3-4f6b-a2a4-4d076fea6338 1ab0bee5-1a80-4251-9559-dd469a0e468b 2024-03-01+01:00 17:10:06+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.rhone.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 23_VOIRIE_AO_049 Achat, maintenance et génie civil des stations météorologiques routières Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum annuel fixé à 80 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu dès sa notification. La valeur estimée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département services 72860 50324100 38127000 45214640 29-31 cours de la Liberté Lyon 69483 FRK26 FRA LOT-0000 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1372184 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1372184 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 60 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1372184 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-04-02+02:00 16:00:00+02:00 2024-04-03+02:00 08:00:00+02:00 Département du Rhône false 1 fa-wo-rc none S-PF-1372184 Achat, maintenance et génie civil des stations météorologiques routières Les prestations font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum, avec un montant maximum annuel fixé à 80 000 euro(s) HT. L'accord-cadre est conclu dès sa notification. La valeur estimée dans la rubrique "Quantité ou étendue" est annuelle et sans engagement de la part du Département services Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 50324100 38127000 45214640 29-31 cours de la Liberté Lyon 69483 FRK26 FRA Il peut être reconduit 3 fois tacitement par période d'1 an sans toutefois que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans