16 ORG-0001 CEA Grenoble 17 rue des Martyrs Grenoble 38054 FRK24 FRA 775 685 019 00298 Mme Margot CORDEBARD 0658313470 margot.cordebard@cea.fr https://grenoble.tribunaladministratif.fr ORG-0002 GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135 Grenoble CEDEX 38022 FRK24 FRA 17800053 04 76 42 90 00 greffe.tagrenoble@juradm.fr 00135071-202446/20242024-03-05Z 2.3 eforms-sdk-1.10 a670da79-9352-4b1e-a32c-4c4441860961 32aa363c-8a58-42b7-86dd-61bd23331ed2 2024-03-01Z 16:04:12Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 nati-ground Les cas d'exclusion de la procédure sont prévus aux articles L. 21411 à L. 21415 et aux articles L. 21417 à L. 214110 du code de la commande publique. open B23-05284-MC Prestations de maintenance et fourniture des pièces détachées pour les paillasses situées sur la Plateforme Silicium (PFS) Le CEA Grenoble/LETI souhaite réaliser des prestations de maintenance et fourniture des pièces détachées pour les paillasses situées sur la Plateforme Silicium (PFS). services Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. 50000000 LOT-0001 sui-act ef-stand tp-abil allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document http://www.marchespublics.gouv.fr none no allowed not-allowed false price Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. http://www.marchespublics.gouv.fr 4 Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 ENG true true required false true 2024-04-04+02:00 16:00:00+02:00 false false fa-w-rc none B23-05284-MC Prestation de maintenance et fourniture des pièces détachées pour les paillasses situées sur la Plateforme Silicium (PFS). Le CEA Grenoble/LETI souhaite réaliser des prestations de maintenance et fourniture des pièces détachées pour les paillasses situées sur la Plateforme Silicium (PFS). services Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr 800000 50000000 17 rue des Martyrs Grenoble Cedex 9 38054 FRK24 FRA 2024-06-24+02:00 2028-06-26+02:00