16 https://www.lillemetropole.fr/ https://marchespublics596280.fr ORG-0002 Métropole Européenne de Lille 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043 Direction de la Commande publique Lille 59040 FRE11 FRA 200 093 201 00081 CSP Technique Services Urbains +33 320212929 (+33) 359542445 marches.services.urbains@lillemetropole.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039 Lille 59 014 FRE11 FRA 175 900 034 00026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00135878-202447/20242024-03-06Z 2.3 eforms-sdk-1.9 94fc282a-8750-4ce1-9b08-8e12c09874ea ba5353ee-7afd-439b-b3cf-a12c6704583d 2024-03-05+02:00 11:44:07+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 nati-ground Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur open 23MO01 Réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys. Le marché a pour objet la réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys. services 1518000 79311200 79311200 LOT-0001 other Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles et techniques suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur (si le DC1 n'est pas fourni) pour chaque membre du groupement en cas de groupement (visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger) L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Renseignements et /ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles : Liste des services fournis au cours des 3 dernières années. Niveau minimum exigé : Cette liste devra comporter, à minima, les références suivantes : Deux (2) marchés d'enquête de mobilité. not-allowed no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=559457&orgAcronyme=5C371 none not-allowed required no performance https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=559457&orgAcronyme=5C371 6 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0003 FRA false true required true 2024-04-18+02:00 12:00:00+02:00 2024-04-18+02:00 14:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique Métropole Européenne de Lille. false none none 23MO01 Réalisation d'une Enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys Le marché a pour objet la réalisation d'une enquête Mobilité Certifiée Cerema des territoires de la Métropole Européenne de Lille, de la Communauté de Communes Pévèle Carembault et de la Communauté de Communes Flandre Lys. Les prestations sont scindées en 3 phases. Le marché est décomposé en tranche (1 tranche ferme et 2 tranches optionnelles). Les conditions d'affermissement des tranches optionnelles sont définies dans l'AE. Les 3 phases précitées sont les mêmes pour chaque tranche. services Il s'agit d'un groupement de commande où la MEL est le coordonnateur. La MEL est chargée, à ce titre, de procéder à la mise en oeuvre de la procédure de passation jusqu'à la notification du marché, puis à son exécution. Les membres le composant sont : La Métropole Européenne de Lille, La Communauté de Communes de Pévèle-Carembault, La Communauté de Communes Flandre Lys. Le marché prévoit la mise en oeuvre d'une clause d'insertion sociale (cf article 5 AE). Le marché est décomposé en 1 tranche ferme et 2 tranche optionnelles (dont les intitulés sont repris dans le présent avis). Les prestations sont scindées en 3 phases : Phase 1 : Conception et préparation de l'enquête Phase 2 : Réalisation et suivi de la collecte Phase 3 : Apurement et mise au format standard des fichiers Les 3 phases précitées sont les mêmes pour chaque tranche. Le contenu du DCE est listé à l'article B)1.2 du RC. Les pièces à fournir au titre de la candidature et de l'offre sont fixées à l'article B)2.5.1 du RC. TRANSMISSION DES PLIS PAR VOIE ELECTRONIQUE dans les conditions fixées au RC. 79311200 2024-07-02+02:00 12 Le marché est décomposé en tranches : Tranche ferme : Recueil de données de mobilité « coeur » sur le périmètre de la Métropole Européenne de Lille (MEL), incluant le recueil dans les résidences universitaires, l'enquête « web » ainsi que l'enquête GPS Tranche optionnelle 1 : Recueil de données de mobilité « coeur » sur le territoire de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (CCPC) Tranche optionnelle 2 : Recueil de données de mobilité « coeur » sur le territoire de la Communauté de Communes Flandre Lys (CCFL) Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.