16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D64512AB-0168-53E1-3A9062692CDD8157 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.hautesavoie.fr ORG-0002 Département de la Haute-Savoie 32444 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie 23 rue de la paix (2ème étage) Annecy 74041 FRK28 FRA 46597 Le Président 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0003 Département de la Haute-Savoie 23, rue de la Paix 2ème étage, Cs 32444 Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA D64512FA-BA40-1FAD-562F7A956DD8F5CF dacp-fcs@hautesavoie.fr 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D6451316-F9D9-EFC5-8B0DBC51125B43AD 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité Consultatif Interrégional de Réglement 107 rue Servient Lyon 69418 FRK26 FRA D6451325-9BDD-2073-FD476BB2B91986DF Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Département de la Haute-Savoie 1 rue du 30ème Régiment d'Infanterie Cs 32444 Annecy 74041 FRK28 FRA D6451355-D38D-14EE-70E66B590F38C967 Services de la Commande Publique 0450332132 dacp-fcs@hautesavoie.fr 00136463-202543/20252025-03-03+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 c47b7212-90c0-4879-9d95-3559f841e84c ea9a4854-7b97-4db9-a52a-cb07d99554cb 2025-02-27+01:00 19:17:13+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.hautesavoie.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2025A0146 Fourniture de repas en liaison froide pour la demi-pension du collège Champagne de THONON LES BAINS Dans le cadre de la restructuration de la restauration scolaire du collège Champagne de THONON LES BAINS, le Département de la Haute-Savoie souhaite mettre en place un service de fourniture de repas en liaison froide pour la demi-pension du collège pendant la durée des travaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire de fournitures sans montant minimum et avec un maximum de 500 000 euro(s) HT supplies 437700 15894200 55524000 Departement De La Haute-Savoie Dir. Education et Jeunesse Hôtel du Département 1 rue du 30e Régiment d'Infanterie Annecy Cedex 74041 FRK28 FRA LOT-0000 sui-act Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1). Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité. Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1) used ef-stand Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles used tp-abil Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années. Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1606606 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1606606 none required not-allowed false no false poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1606606 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-31+02:00 12:00:00+02:00 2025-03-31+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1606606 Fourniture de repas en liaison froide pour la demi-pension du collège Champagne de THONON LES BAINS Dans le cadre de la restructuration de la restauration scolaire du collège Champagne de THONON LES BAINS, le Département de la Haute-Savoie souhaite mettre en place un service de fourniture de repas en liaison froide pour la demi-pension du collège pendant la durée des travaux. 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