16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F1E865BF-B699-0CC2-23A84617FF0CA844 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.ain.fr/ ORG-0002 Département de l'Ain 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114 Bourg-en-Bresse 01003 FRK21 FRA 70020 Monsieur le Président 0474506314 0474506323 scprbm@ain.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA F1E865E0-9D99-AE93-404983F88D20AFD8 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA F1E865F0-BD76-E998-B429B49B138E18A6 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00136914-202543/20252025-03-03+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 febebb1e-afc9-4ecd-81f4-4eefbc249b8f 4947184d-76f2-4068-80e9-b38f1099ad5c 2025-02-28+01:00 08:10:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics.ain.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2025006A Travaux sur les installations de chauffage, ventilation et climatisation dans les bâtiments du Département de l'Ain L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum pour les 2 lots (4 000 000 euros HT), pour la durée totale des accords-cadres (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires) works 4000000 45331000 45331000 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) used tp-abil Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin) used not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1606504 non-restricted-document FRA official https://marchespublics.ain.fr/ none required not-allowed true no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement : budget départemental. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 40 price Prix des prestations https://marchespublics.ain.fr 4 cf article L551-1 du Code de justice administrative ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2025-04-14+02:00 12:00:00+02:00 2025-04-14+02:00 12:01:00+02:00 false 4 fa-w-rc none 01 Zone ouest Zone ouest works Le montant renseigné au coût estimé hors Tva correspond au montant maximum pour le lot (2 000 000 euros Ht), pour la durée totale de l'accord-cadre (durée initiale et périodes de reconduction) et comprend les options (prestations similaires). La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre other other 2000000 45331000 45331000 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-06-02+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires La date indiquée à l'article 5.1.3 est prévisionnelle. L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, est reconductible 3 fois un an LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. 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La durée de marché indiquée pour le lot correspond à la période initiale de l'accord-cadre other other 2000000 45331000 45331000 Département de l'Ain Bourg-en-bresse 01000 FRK21 FRA 2025-06-02+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires La date indiquée à l'article 5.1.3 est prévisionnelle. L'accord-cadre, conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification, est reconductible 3 fois un an