16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FBE132A3-C91E-AD5E-AD8723315527CC80 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ccserreponcon.com ORG-0002 Communauté de Communes de Serre-Ponçon 6 impasse de l'Observatoire Embrun 05200 FRL02 FRA 2413 EYMEOUD Chantal Présidente 0492432278 0492435550 l.criscuolo@ccserreponcon.com ORG-0003 POLE CULTUREL 6 Impasse de l'Observatoire Embrun 05200 FRL02 FRA FBE132D4-02AA-5024-6E5E11CF8601251F Clémentine PAILHES 0665406007 c.pailhes@ccserreponcon.com ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA FBE132F9-CCE9-512B-88AA3C1A4CB108C0 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00139004-202543/20252025-03-03+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 d20c3618-af02-4025-bf9a-c9cfb115337f 9f6ec50c-36d5-446b-94f0-a79bf72e7913 2025-02-28+01:00 12:48:52+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false CCSP202504 Fourniture et pose du mobilier du futur pôle culturel intercommunal de l'Archevêché (05200 EMBRUN) Fourniture et installation de l'ensemble du mobilier afin d'équiper le pôle culturel de l'Archevêché, qui abritera une médiathèque, une école de musique, et un centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine supplies 39150000 39155000 9 Rue de l'Archevêché Embrun 05200 FRL02 FRA LOT-0000 sui-act Voir Rc used ef-stand Voir Rc used tp-abil Voir Rc used not-allowed no-eu-funds not-requ 1607307 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1607307 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1607307 4 Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) : - un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ; - un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA. Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-31+02:00 12:00:00+02:00 2025-03-31+02:00 14:00:00+02:00 Embrun false none none F-PF-1607307 Fourniture et pose du mobilier du futur pôle culturel intercommunal de l'Archevêché (05200 EMBRUN) Fourniture et installation de l'ensemble du mobilier afin d'équiper le pôle culturel de l'Archevêché, qui abritera une médiathèque, une école de musique, et un centre d'interprétation de l'architecture et du patrimoine supplies other 39150000 39155000 9 Rue de l'Archevêché Embrun 05200 FRL02 FRA 2025-05-02+02:00 2025-09-12+02:00 2 Prestations supplémentaires éventuelles Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles suivantes : 01 Module spécifique en salle enfance 02 Module spécifique pour le prêt d'instruments 0