16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.bourgsaintmaurice.fr ORG-0002 Mairie de Bourg Saint Maurice 523 rue de Pinon Bourg Saint Maurice 73700 FRA 21730054000010 DESRUES Guillaume MAIRE 0479075055 0479070390 marchespublics@bourgsaintmaurice.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRA 781728 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00139165-202448/20242024-03-07Z 2.3 eforms-sdk-1.7 f786f8e4-1c8f-4dc2-90b9-d968e203cb49 f15c88d5-8c08-4292-84a6-ec1f82c84ccf 2024-03-06+01:00 12:10:57+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 neg-w-call false 2024BSM010 Fonctionnement de navettes durant les saisons d'été dans la Vallée des Chapieux sur la Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs Fonctionnement de navettes durant les saisons d'été dans la Vallée des Chapieux sur la Commune de Bourg-Saint-Maurice/Les Arcs. Les prestations objet du présent marché sont à effectuer pendant la saison estivale (périodes de vacances scolaires) et les ailes de saison, soit 13 semaines du 15 juin au 15 septembre 2024. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans, soit pour les étés 2024, 2025 et 2026. Ces dates sont données pour l'année 2024 et seront à réactualiser pour les années 2025 et 2026. Les détails relatifs au contenu et à l'étendue des prestations attendues figurent dans les pièces du dossier d'appel à candidatures services 60112000 60112000 Chef-lieu / Vallée des Chapieux Bourg St Maurice 73700 FRK27 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used true ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used true tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used true allowed no-eu-funds t-requ true not-allowed 1431355 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1431355 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 60 cost Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1431355 Le présent marché peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Grenoble des recours suivants: - soit d'un référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative), - soit d'un référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les 6 mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci(articles L. 551-13 à 23 du même code), - soit d'un recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de l'information des candidats(articles R.421-1 à 7 du même code), - soit d'un recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent l'information des candidats ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true true 2024-03-29+01:00 11:00:00+01:00 true 5 3 false none none 1 Fonctionnement de navettes durant les saisons d'été dans la Vallée des Chapieux Les prestations objet du présent marché sont à effectuer pendant la saison estivale (périodes de vacances scolaires) et les ailes de saison, soit 13 semaines du 15 juin au 15 septembre 2024. Le marché est conclu pour une durée de 3 ans, soit pour les étés 2024, 2025 et 2026. Ces dates sont données pour l'année 2024 et seront à réactualiser pour les années 2025 et 2026. Les détails relatifs au contenu et à l'étendue des prestations attendues figurent dans les pièces du dossier d'appel à candidatures services La personne publique laisse au titulaire la possibilité de proposer une variante avec des véhicules propres ou avec des véhicules de plus grande capacité. - variante : Les opérateurs ont la possibilité de proposer en plus de l'offre de base au maximum une variante facultative. La variante facultative peut porter sur tous les aspects techniques de la prestation. En fonction des conditions financières et des caractéristiques techniques de celle-ci, le pouvoir adjudicateur décidera, au moment de la notification du marché, s'il la retient ou non 60112000 60112000 Chef-lieu / Vallée des Chapieux Bourg St Maurice 73700 FRK27 FRA 2024-06-15+02:00 2026-09-30+02:00 - Prestation supplémentaire éventuelle - Option n°1 : Il est demandé au candidat de proposer en Option, la mise en place d'une 3e navette pour la période Saison estivale, avec le fonctionnement suivant : - Un départ différé le matin à 8h00 devant l'Office de Tourisme de Bourg Saint Maurice, en direction des Chapieux et retour le soir vers 18h00 au départ des Chapieux pour augmenter la capacité des navettes de l'offre de base. - Une fois sur place le véhicule devra intégrer les rotations déjà en place avec les 2 autres navettes afin de raccourcir les temps d'attentes et d'améliorer le service rendu. Une proposition de grille horaires sera présentée par le candidat. - Prestation supplémentaire éventuelle - Option n°2 : Le candidat devra nous proposer une solution de gestion et de vente de ticket pour la navette. La régie de recette devra être gérée intégralement par le candidat avec un rapport quotidien. Des modifications sur la gestion de la régie pourront être apportées après concertation avec la commune. L'équipement devra pouvoir accepter le paiement par Cb et espèces si possible. La prestation comprend : - La fourniture, la mise en place, la gestion et la maintenance d'un automate de vente de titres dédié aux navettes des Chapieux - Il sera installé devant l'Office du Tourisme, en extérieur. - Il devra répondre aux contraintes techniques liés à la problématique de réseau. Réseau internet limité via satellite. Pour plus d'informations il est possible de contacter le Service Informatique de la commune au : 04 79 07 07 10 2